Surface water methods for FR

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CreationDate2010-03-22
CreatorAgence de l'eau Rhin-Meuse
Emailfrancois.bigorre@nospam.eau-rhin-meuse.fr
Description
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MD_ClassificationCode001
C_CDFR
EURBDCodeFRB1
RBD_MS_CDB1
RBDNameMeuse
METADATA
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Contents

1. Identification of Surface Water Bodies
2. Typology of Surface Water Bodies
3. Methodology of Surface Water Classification
4. Results from Surface Water Monitoring
5. Surface Water Pressure Methodologies
6. Surface Water Impact Methodologies
7. Surface Water data gaps and uncertainties
8. Surface Water use of Exemptions





1. Identification of Surface Water Bodies

Rivers

WaterBodyCriteriaArtificialHeavilyModifiedCriteriaInternationalCoordinationSMALL_BODIESSMALL_BODIES_REF
Au plan national, les orientations retenues pour la délimitation préalable des masses d’eau sont les suivantes. A Eléments méthodologiques obligatoires : - les hydroécorégions de rang 1 issues du travail du CEMAGREF croisées avec : - l’ordination des cours d’eau selon Strahler qui se décline en rangs (1 à 8). B Eléments secondaires destinés à affiner certaines délimitations : Les hydroécorégions de rang 2 issues du travail du CEMAGREF ont été utilisées si les conditions de référence sont différentes (variations biologiques significatives, susceptibles de conduire à des évaluations de l’état écologique différentes). Les hydro-écorégions de rang 2 ont pu aussi aider à constituer des unités spatiales adéquates pour regrouper des ensembles de petits cours d’eau (rang de Strahler 1 à 3, par exemple) qui peuvent être traités de manière statistique. C Prise en compte de tous les cours d’eau, à partir de la taille minimale indiquée dans la directive (pour mémoire, bassin versant à partir de 10-100 km2 avec le système A) Il a été demandé de regrouper au maximum les masses d’eau ayant les mêmes conditions de référence et étant contiguës et de n’individualiser que les masses d’eau présentant des références significativement différentes. D Linéaires minimaux à prendre en compte De façon à ne pas trop morceler le découpage des masses d’eau et de conserver des unités d’évaluation cohérentes, les critères concernant le linéaire minimal à considérer sont les suivants : - de l’ordre de 2 à 5 km pour les rangs 1 à 3 ; - de l’ordre de 10 à 15 km pour les rangs 4 et 5 ; - de l’ordre de 25 à 30 km pour les rangs supérieurs. E Prise en compte des pressions Pour être prises en compte, les pressions anthropiques doivent répondre à deux critères : - intensité suffisante et - étendue géographique suffisante, afin de ne pas morceler inutilement et de ne pas différencier des situations trop proches du point de vue des états des masses d’eau. Références Guide d’élaboration de l’état des lieux et ses annexes (circulaire DCE 2003/01 du 20 mai 2003) Circulaire DCE 2005/11 : typologie des eaux de surface Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu À l’article R. 212-3 du code de l’environnement Chandesris A., Wasson J.-G., Pella H., Sauquet H. and Mengin N. (2006). Typologie des cours d’eau de France métropolitaine. Appui scientifique à la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l’eau. Rapport, CEMAGREF, ministère de l’écologie et du développement durable, Lyon. 62 p. Wasson Jean-Gabriel, Chandesris André, Pella Hervé, Blanc Laurence (juin 2002). Définition des hydroécorégions françaises métropolitaines. CEMAGREF. 191 p.Le "Document de cadrage pour l’identification prévisionnelle des masses d’eau fortement modifiées" précise les critères et les seuils à prendre en compte, et énonce certains principes méthodologiques : * les indications fournies par les données biologiques doivent primer dans l’appréciation des impacts des modifications physiques * une orientation générale de reconquête des milieux d’eaux vives doit être poursuivie * les masses d’eau modifiées par les activités passées ne peuvent pas donner lieu à identification prévisionnelle en MEFM à moins que leur remise en état n’induise d’autres dommages environnementaux * les masses d’eau en bon état ne peuvent pas donner lieu à identification en MEFM. Pour les masses d’eau douce superficielle, l’approche consiste d’abord à examiner les activités liées aux masses d’eau (en référence à celles ciblées par l’article 4.3) et leurs impacts. Une liste des types d’aménagements susceptibles de donner lieu à identification provisoire a été établie, et assortie de critères de taille, d’intensité des impacts et de réversibilité, dont les principaux sont repris ci-après : urbanisation en bord de rivière ou de lac ; routes et endiguements ; navigation ; recalibrages et rectifications ; barrages. Dans un deuxième temps, l’approche a consisté à sommer par masse d’eau les secteurs pré-identifiés MEFM pour évaluer le pourcentage de linéaire artificialisé de la masse d’eau. Pour les masses d’eau littorales, les aménagements ou activités susceptibles de donner lieu à identification prévisionnelle sont la navigation, le dragage, les extractions, la conchyliculture, l’urbanisation et les aménagements pour la protection contre les crues ou contre l’évolution du trait de côte. La désignation des masses d’eau fortement modifiées dans les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) a été effectuée à partir de cette pré-identification. Cette désignation a consisté à valider les masses d’eau qui constituent de manière évidente des MEFM de par l’ampleur des modifications morphologiques et, sur les autres masses d’eau pré-identifiées, à approfondir l’évaluation des modifications effectuées et à juger plus finement de la possibilité d’atteindre le bon état, si besoin par des études complémentaires. Pour les masses d’eau artificielles, la démarche est analogue a celle développée pour les masses d'eau fortement modifiées. Les masses d’eau artificielles sont des masses d’eau créées par l’activité humaine c'est-à-dire qu'aucune masse d’eau ne préexistait à l’activité humaine qui a conduit à créer ces masses d’eau. Références Document de cadrage pour l’identification prévisionnelle des masses d’eau fortement modifiées (circulaire DCE 2003/04 du 29 juillet 2003) Circulaire DCE 2006/13 : désignation des masses d’eau fortement modifiées et son guide technique - Calcul du coût des pertes ou des déplacements de productible hydroélectrique - Affinement de la méthodologie et études de cas arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu À l’article R. 212-3 du code de l’environnement Chandesris A., Wasson J.-G., Pella H., Sauquet H. and Mengin N. (2006). Typologie des cours d’eau de France métropolitaine. Appui scientifique à la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l’eau. Rapport, CEMAGREF, ministère de l’écologie et du développement durable, Lyon. 62 p. Wasson Jean-Gabriel, Chandesris André, Pella Hervé, Blanc Laurence (juin 2002). Définition des hydroécorégions françaises métropolitaines. CEMAGREF. 191 p.La délimitation précise des masses d’eau de surface a été faite au niveau national sur la base des caractéristiques et des critères mentionnés dans le guide de l’UE intitulé « horizontal guidance on water bodies ». Le concept de masse d'eau transfrontalière n'a pas été retenu, les frontières nationales constituant systématiquement une limite de masse d'eau. Des consultations bilatérales concernant les masses d'eau adjacentes aux frontières ont permis de rechercher la cohérence : statut et objectif équivalent ; recherche d'un éventuel ajustement ; analyse et justification des différences de statut et/ou d'objectif.Lors des états des lieux de 2004, seuls les bassins de taille modeste (Rhin, Meuse, Escaut et Sambre, bassins d’outre-mer) ont été en mesure d’identifier toutes les masses d’eau sur les cours d’eau de plus de 10 km². Les grands bassins n’avaient pu identifier que les cours d’eau principaux. Les petites masses d’eau cours d’eau de ces bassins ont été identifiées et délimitées ultérieurement. Elles ont été rapportées en 2007 dans le cadre du rapportage prévu pour l’article 8 (programmes de surveillance) de la directive cadre sur l’eau du 23 octobre 2000. A présent, toutes les masses d’eau cours d’eau dont le bassin versant est supérieur à dix kilomètres carrés sont identifiées et délimitées.



Lakes

WaterBodyCriteriaArtificialHeavilyModifiedCriteriaInternationalCoordinationSMALL_BODIESSMALL_BODIES_REF
Au plan national, les orientations retenues pour la délimitation préalable des masses d’eau sont les suivantes. (a) Eléments méthodologiques obligatoires : - les hydroécorégions de rang 1 issues du travail du CEMAGREF croisées avec : - l’ordination des cours d’eau selon Strahler qui se décline en rangs (1 à 8). (b) Caractéristiques naturelles secondaires destinés à affiner certaines délimitations : Les hydroécorégions de rang 2 issues du travail du CEMAGREF ont été utilisées si les conditions de référence sont différentes (variations biologiques significatives, susceptibles de conduire à des évaluations de l’état écologique différentes). Les hydro-écorégions de rang 2 ont pu aussi aider à constituer des unités spatiales adéquates pour regrouper des ensembles de petits cours d’eau (rang de Strahler 1 à 3, par exemple) qui peuvent être traités de manière statistique. C) Pressions anthropiques : les pressions ponctuelles importantes identifiées sur les cours d’eau ont été utilisées comme des critères additionnels pour délimiter les masses d’eau. Pour être prises en compte, les pressions anthropiques doivent répondre à deux critères : - intensité suffisante et étendue géographique suffisante, afin de ne pas morceler inutilement et de ne pas différencier des situations trop proches du point de vue des états des masses d’eau. (d) Prise en compte de tous les cours d’eau, à partir de la taille minimale indiquée dans la directive (pour mémoire, bassin versant à partir de 10-100 km2 avec le système A) Il a été demandé de regrouper au maximum les masses d’eau de même type et contiguës et de n’individualiser que les masses d’eau présentant des types différents ou présentant des caratéristiques de pressions significativement différentes. € Linéaires minimaux à prendre en compte De façon à ne pas trop morceler le découpage des masses d’eau et de conserver des unités d’évaluation cohérentes, les critères concernant le linéaire minimal à considérer sont les suivants : - de l’ordre de 2 à 5 km pour les rangs 1 à 3 ; - de l’ordre de 10 à 15 km pour les rangs 4 et 5; - de l’ordre de 25 à 30 km pour les rangs supérieurs Pour les plans d’eau, la directive cadre demande de définir des masses d’eau à partir de 50 hectares. Seuls les plans d’eau naturels et les retenues non assimilées à des ouvrages industriels de production en fonctionnement ont été identifiés. Références Guide d’élaboration de l’état des lieux et ses annexes (circulaire DCE 2003/01 du 20 mai 2003) Circulaire DCE 2005/11 : typologie des eaux de surface arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu À l’article R. 212-3 du code de l’environnementLe "Document de cadrage pour l’identification prévisionnelle des masses d’eau fortement modifiées" précise les critères et les seuils à prendre en compte, et énonce certains principes méthodologiques : * les indications fournies par les données biologiques doivent primer dans l’appréciation des impacts des modifications physiques * une orientation générale de reconquête des milieux d’eaux vives doit être poursuivie * les masses d’eau modifiées par les activités passées ne peuvent pas donner lieu à identification prévisionnelle en MEFM à moins que leur remise en état n’induise d’autres dommages environnementaux * les masses d’eau en bon état ne peuvent pas donner lieu à identification en MEFM. Pour les masses d’eau douce superficielle, l’approche consiste d’abord à examiner les activités liées aux masses d’eau (en référence à celles ciblées par l’article 4.3) et leurs impacts. Une liste des types d’aménagements susceptibles de donner lieu à identification provisoire a été établie, et assortie de critères de taille, d’intensité des impacts et de réversibilité, dont les principaux sont repris ci-après : urbanisation en bord de rivière ou de lac ; routes et endiguements ; navigation ; recalibrages et rectifications ; barrages. Dans un deuxième temps, l’approche a consisté à sommer par masse d’eau les secteurs pré-identifiés MEFM pour évaluer le pourcentage de linéaire artificialisé de la masse d’eau. Pour les masses d’eau littorales, les aménagements ou activités susceptibles de donner lieu à identification prévisionnelle sont la navigation, le dragage, les extractions, la conchyliculture, l’urbanisation et les aménagements pour la protection contre les crues ou contre l’évolution du trait de côte. La désignation des masses d’eau fortement modifiées dans les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) a été effectuée à partir de cette pré-identification. Cette désignation a consisté à valider les masses d’eau qui constituent de manière évidente des MEFM de par l’ampleur des modifications morphologiques et, sur les autres masses d’eau pré-identifiées, à approfondir l’évaluation des modifications effectuées et à juger plus finement de la possibilité d’atteindre le bon état, si besoin par des études complémentaires. Pour les masses d’eau artificielles, la démarche est analogue a celle développée pour les masses d'eau fortement modifiées. Les masses d’eau artificielles sont des masses d’eau créées par l’activité humaine c'est-à-dire qu'aucune masse d’eau ne préexistait à l’activité humaine qui a conduit à créer ces masses d’eau. Références Document de cadrage pour l’identification prévisionnelle des masses d’eau fortement modifiées (circulaire DCE 2003/04 du 29 juillet 2003) Circulaire DCE 2006/13 : désignation des masses d’eau fortement modifiées et son guide technique - Calcul du coût des pertes ou des déplacements de productible hydroélectrique - Affinement de la méthodologie et études de cas Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu À l’article R. 212-3 du code de l’environnementSans objet, pas de plan d'eau transfrontalierSans objet





2. Typology of Surface Water Bodies


Types

TYPE_CODETYPE_NAMECATEGORY
A6aRetenue de basse altitude, peu profonde, non calcaireLW
A6bRetenue de basse altitude, profonde, non calcaireLW
A7aRetenue de basse altitude, peu profonde, calcaireLW
CCanalRW
G10Grand cours d'eau des Côtes calcaires EstRW
GM22Grand ou Moyen cours d'eau des ArdennesRW
M10Moyen cours d'eau des Côtes calcaires EstRW
P10Petit cours d'eau des Côtes calcaires EstRW
P22Petit cours d'eau des ArdennesRW
TG22/10Très Grand cours d'eau des Ardennes et exogène des Côtes calcaires EstRW
TP10Très Petit cours d'eau des Côtes calcaires EstRW
TP22Très Petit cours d'eau des ArdennesRW

System B factors used for the definition of typology of River Water Bodies.


ALTITUDEY
LATN
LONN
GEOLOGYY
SIZEY
DIST_SOURCEN
ENERGYN
AV_WIDTHN
AV_DEPTHN
AV_SLOPEN
RIV_MORPHN
DISCHARGEY
VAL_MORPHN
SOLIDSN
ACID_NEUTY
SUBSTRATUMN
CHLORIDEN
A_TEMP_RGEN
AV_A_TEMPY
PPTY
OTHER




    System B factors used for the definition of typology of lake Water Bodies.

    ALTITUDEY
    LATY
    LONY
    DEPTHY
    GEOLOGYY
    SIZEN
    AV_DEPTHN
    LAKE_SHAPEY
    RES_TIMEN
    AV_A_TEMPY
    A_TEMP_RGEY
    MIXINGY
    ACID_NEUTN
    NUTRIENTN
    SUBSTRATUMN
    LEVEL_FLUCY
    OTHER

      System B factors used for the definition of typology of transitional Water Bodies.

      LAT
      LON
      TIDAL
      SALINITY
      DEPTH
      VELOCITY
      WAV_EXPO
      RES_TIME
      AV_W_TEMP
      MIXING
      TURBIDITY
      SUBSTRATUM
      SHAPE
      W_TEMP_RGE
      OTHER

      System B factors used for the definition of typology of coastal Water Bodies.

      LAT
      LON
      TIDAL
      SALINITY
      VELOCITY
      WAV_EXPO
      AV_W_TEMP
      MIXING
      TURBIDITY
      RET_TIME
      SUBSTRATUM
      W_TEMP_RGE
      OTHER

      Coordination

      ‘Tous les Etats Membres ont opté pour l’utilisation du système B (DCE ; annexe II). La coordination a porté prioritairement sur les rivières frontalières ou transfrontalières mais également sur l’ensemble du réseau hydrographique concerné par la DCE. Les Etats ont ainsi recherché une comparabilité des types décrits par l’identification des critères communs utilisés dans les différentes typologies nationales. Cette démarche a permis (i) de mettre en évidence la cohérence globale des approches typologiques des Etats concernés et (ii) le cas échéant d'harmoniser le classement des ME adjacentes aux frontières. Aucun lac transfrontalier n’a été identifié comme justifiant une coordination internationale.

      Coordination plans



      Coordination refernces

      ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
      District hydrographique international de la Meuse Caractéristiques, étude des incidences de l’activité humaine sur l’environnement et analyse économique de l’utilisation de l’eauhhttp://www.cipm-icbm.be/page.asp?id=166&langue=FR



      3. Methodology of Surface Water Classification



      Surface Water Ecological Classifications

      River

      QEParameterTypesQEOtherParameterDescriptionTypologyCodeAllTypologyCodeRiverIntercalibrationTypeRiverNationalTranslationMatrixTypeUnitsStatisticalExpressionReferenceConditionHighGoodBoundaryHighGoodCalibrationCompliantGoodModerateBoundaryGoodModerateCalibrationCompliantModeratePoorBoundaryPoorBadBoundaryNationalMethodInUseImplementableAtPresent
      QE3-1-5-pHAll Rivers
        Not applicable-8888-8888No6No5.54.5
        Y
        QE3-1-5-pHAll Rivers
          Not applicable-8888-8888No9No9.510
          Y
          330-55-2LinuronAll Rivers
            Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No1No-7777-7777
            Y
            7440-38-2Arsenic dissousAll Rivers
              Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No-7777No-7777-7777
              Y
              7440-47-3Chrome dissousAll Rivers
                Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No-7777No-7777-7777
                Y
                7440-50-8Cuivre dissousAll Rivers
                  Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No-7777No-7777-7777
                  Y
                  7440-66-6Zinc dissousAll Rivers
                    Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No-7777No-7777-7777
                    Y
                    OtherChlortoluron [CAS: 15545-48-9]All Rivers
                      Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No5No-7777-7777
                      Y
                      OtherOxadiazon [CAS: 19666-30-9]All Rivers
                        Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No0.75No-7777-7777
                        Y
                        Other2,4 D [CAS: 94-75-7]All Rivers
                          Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No1.5No-7777-7777
                          Y
                          Other2,4 MCPA [CAS: 94-74-6]All Rivers
                            Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No0.1No-7777-7777
                            Y
                            QE1-3 Benthic invertebratesG10
                              ‘La valeur de référence et les limites de classes pour l’indice national ont été obtenues, pour chacun des types nationaux, en appliquant la méthode préconisée par le guide RefCond, de la manière indiquée dans les annexes du rapport technique d’Intercalibration. Globalement, les résultats du premier round ont confirmé l’interprétation française des limites du bon état pour les invertébrés en rivière. Le système de classification national a été validé et ajusté lors de l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. La même méthode d’établissement de ce système de classification a été utilisée pour l’ensemble des types nationaux, qu’ils aient ou non une correspondance stricte avec un type d’intercalibration. Sur l’ensemble des types nationaux, le système de classification de l’Indice Biologique Global Normalisé (norme AFNOR NF T90-350, 1992 et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 n°14 du 28 juillet 2005 modifiée du 13 juin 2007) reflète ainsi les résultats du premier round d’intercalibration. Le système de classification national est défini dans le guide technique DCE 2009/27 du 30 mars 2009, et l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif à l’évaluation de l’état écologique des eaux douces de surface.moyenne biannuelle1716Yes14Yes106
                              Y
                              QE1-3 Benthic invertebratesP10
                                ‘La valeur de référence et les limites de classes pour l’indice national ont été obtenues, pour chacun des types nationaux, en appliquant la méthode préconisée par le guide RefCond, de la manière indiquée dans les annexes du rapport technique d’Intercalibration. Globalement, les résultats du premier round ont confirmé l’interprétation française des limites du bon état pour les invertébrés en rivière. Le système de classification national a été validé et ajusté lors de l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. La même méthode d’établissement de ce système de classification a été utilisée pour l’ensemble des types nationaux, qu’ils aient ou non une correspondance stricte avec un type d’intercalibration. Sur l’ensemble des types nationaux, le système de classification de l’Indice Biologique Global Normalisé (norme AFNOR NF T90-350, 1992 et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 n°14 du 28 juillet 2005 modifiée du 13 juin 2007) reflète ainsi les résultats du premier round d’intercalibration. Le système de classification national est défini dans le guide technique DCE 2009/27 du 30 mars 2009, et l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif à l’évaluation de l’état écologique des eaux douces de surface.moyenne biannuelle1615Yes13Yes96
                                Y
                                QE1-3 Benthic invertebratesP22
                                • R-C3
                                ‘La valeur de référence et les limites de classes pour l’indice national ont été obtenues, pour chacun des types nationaux, en appliquant la méthode préconisée par le guide RefCond, de la manière indiquée dans les annexes du rapport technique d’Intercalibration. Globalement, les résultats du premier round ont confirmé l’interprétation française des limites du bon état pour les invertébrés en rivière. Le système de classification national a été validé et ajusté lors de l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. La même méthode d’établissement de ce système de classification a été utilisée pour l’ensemble des types nationaux, qu’ils aient ou non une correspondance stricte avec un type d’intercalibration. Sur l’ensemble des types nationaux, le système de classification de l’Indice Biologique Global Normalisé (norme AFNOR NF T90-350, 1992 et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 n°14 du 28 juillet 2005 modifiée du 13 juin 2007) reflète ainsi les résultats du premier round d’intercalibration. Le système de classification national est défini dans le guide technique DCE 2009/27 du 30 mars 2009, et l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif à l’évaluation de l’état écologique des eaux douces de surface.moyenne biannuelle1918Yes15Yes116
                                Y
                                QE1-3 Benthic invertebratesTG22/10
                                  Not applicablemoyenne biannuelle-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                  N
                                  QE1-3 Benthic invertebratesTP10
                                    ‘La valeur de référence et les limites de classes pour l’indice national ont été obtenues, pour chacun des types nationaux, en appliquant la méthode préconisée par le guide RefCond, de la manière indiquée dans les annexes du rapport technique d’Intercalibration. Globalement, les résultats du premier round ont confirmé l’interprétation française des limites du bon état pour les invertébrés en rivière. Le système de classification national a été validé et ajusté lors de l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. La même méthode d’établissement de ce système de classification a été utilisée pour l’ensemble des types nationaux, qu’ils aient ou non une correspondance stricte avec un type d’intercalibration. Sur l’ensemble des types nationaux, le système de classification de l’Indice Biologique Global Normalisé (norme AFNOR NF T90-350, 1992 et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 n°14 du 28 juillet 2005 modifiée du 13 juin 2007) reflète ainsi les résultats du premier round d’intercalibration. Le système de classification national est défini dans le guide technique DCE 2009/27 du 30 mars 2009, et l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif à l’évaluation de l’état écologique des eaux douces de surface.moyenne biannuelle1615Yes13Yes96
                                    Y
                                    QE1-3 Benthic invertebratesTP22
                                    • R-C3
                                    ‘La valeur de référence et les limites de classes pour l’indice national ont été obtenues, pour chacun des types nationaux, en appliquant la méthode préconisée par le guide RefCond, de la manière indiquée dans les annexes du rapport technique d’Intercalibration. Globalement, les résultats du premier round ont confirmé l’interprétation française des limites du bon état pour les invertébrés en rivière. Le système de classification national a été validé et ajusté lors de l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. La même méthode d’établissement de ce système de classification a été utilisée pour l’ensemble des types nationaux, qu’ils aient ou non une correspondance stricte avec un type d’intercalibration. Sur l’ensemble des types nationaux, le système de classification de l’Indice Biologique Global Normalisé (norme AFNOR NF T90-350, 1992 et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 n°14 du 28 juillet 2005 modifiée du 13 juin 2007) reflète ainsi les résultats du premier round d’intercalibration. Le système de classification national est défini dans le guide technique DCE 2009/27 du 30 mars 2009, et l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif à l’évaluation de l’état écologique des eaux douces de surface.moyenne biannuelle1918Yes15Yes116
                                    Y
                                    QE1-4 FishG10
                                      Not applicablemoyenne biannuelle-88887No16No2536
                                      Y
                                      QE1-4 FishGM22
                                        Not applicablemoyenne biannuelle-88887No16No2536
                                        Y
                                        QE1-4 FishM10
                                          Not applicablemoyenne biannuelle-88887No16No2536
                                          Y
                                          QE1-4 FishP10
                                            Not applicablemoyenne biannuelle-88887No16No2536
                                            Y
                                            QE1-4 FishP22
                                              Not applicablemoyenne biannuelle-88887No16No2536
                                              Y
                                              QE1-4 FishTG22/10
                                                Not applicablemoyenne biannuelle-88887No16No2536
                                                Y
                                                QE1-4 FishTP10
                                                  Not applicablemoyenne biannuelle-88887No16No2536
                                                  Y
                                                  QE1-4 FishTP22
                                                    Not applicablemoyenne biannuelle-88887No16No2536
                                                    Y
                                                    QE1-2-3 MacrophytesG10
                                                      Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                      N
                                                      QE1-2-3 MacrophytesGM22
                                                        Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                        N
                                                        QE1-2-3 MacrophytesM10
                                                          Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                          N
                                                          QE1-2-3 MacrophytesP10
                                                            Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                            N
                                                            QE1-2-3 MacrophytesP22
                                                              Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                              N
                                                              QE1-2-3 MacrophytesTG22/10
                                                                Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                N
                                                                QE1-2-3 MacrophytesTP10
                                                                  Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                  N
                                                                  QE1-2-3 MacrophytesTP22
                                                                    Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                    N
                                                                    QE1-1 PhytoplanktonG10
                                                                      Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                      N
                                                                      QE1-1 PhytoplanktonGM22
                                                                        Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                        N
                                                                        QE1-1 PhytoplanktonM10
                                                                          Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                          N
                                                                          QE1-1 PhytoplanktonP10
                                                                            Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                            N
                                                                            QE1-1 PhytoplanktonP22
                                                                              Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                              N
                                                                              QE1-1 PhytoplanktonTG22/10
                                                                                Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                N
                                                                                QE1-1 PhytoplanktonTP10
                                                                                  Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                                  N
                                                                                  QE1-1 PhytoplanktonTP22
                                                                                    Not applicable-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                                    N
                                                                                    QE3-1-2-Water temperatureAll Rivers
                                                                                      Not applicable°Cpercentile 90 biannuel-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                      Y
                                                                                      QE3-1-3-BOD5All Rivers
                                                                                        Not applicablemg O2/lpercentile 90 biannuel-8888-8888No6No1025
                                                                                        Y
                                                                                        QE3-1-3-DissolvedOxygenConcentrationAll Rivers
                                                                                          Not applicablemg O2/lpercentile 90 biannuel-8888-8888No6No43
                                                                                          Y
                                                                                          QE3-1-3-OxygenSaturationPercentageAll Rivers
                                                                                            Not applicable%percentile 90 biannuel-8888-8888No70No5030
                                                                                            Y
                                                                                            QE3-1 Othercarbone organique dissoutAll Rivers
                                                                                              Not applicablemg C/lpercentile 90 biannuel-8888-8888No7No1015
                                                                                              Y
                                                                                              QE3-1-6-TotalPhosphorusAll Rivers
                                                                                                Not applicablemg P/lpercentile 90 biannuel-8888-8888No0.2No0.51
                                                                                                Y
                                                                                                QE3-1-6-NitrateAll Rivers
                                                                                                  Not applicablemg NO(3-)/lpercentile 90 biannuel-8888-8888No50No-8888-8888
                                                                                                  Y
                                                                                                  QE3-1-6-NitriteAll Rivers
                                                                                                    Not applicablemg NO(2-)/lpercentile 90 biannuel-8888-8888No0.3No0.51
                                                                                                    Y
                                                                                                    QE3-1-6-OrthophosphateAll Rivers
                                                                                                      Not applicablemg PO4(3-)/lpercentile 90 biannuel-8888-8888No0.5No12
                                                                                                      Y
                                                                                                      QE3-1-6-TotalAmmoniumAll Rivers
                                                                                                        Not applicablemg NH4+/lpercentile 90 biannuel-8888-8888No0.5No25
                                                                                                        Y
                                                                                                        QE3-1-5-pHAll Rivers
                                                                                                          Not applicablepercentile 90 biannuel-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                          Y
                                                                                                          QE3-1-4-ConductivityAll Rivers
                                                                                                            Not applicablepercentile 90 biannuel-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                            N
                                                                                                            QE3-1 OtherchloruresAll Rivers
                                                                                                              Not applicablepercentile 90 biannuel-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                              N
                                                                                                              QE3-1 OthersulfatesAll Rivers
                                                                                                                Not applicablepercentile 90 biannuel-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                N
                                                                                                                QE2 Hydromorphological QEsAll Rivers
                                                                                                                  Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                  N
                                                                                                                  QE2-1 Hydrological regime - riversAll Rivers
                                                                                                                    Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                    N
                                                                                                                    QE2-2 River continuityAll Rivers
                                                                                                                      Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                      N
                                                                                                                      QE2-3 Morphological conditions - riversAll Rivers
                                                                                                                        Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                        N
                                                                                                                        QE1-2-4 PhytobenthosG10
                                                                                                                          ‘L’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2000) ou IBD2000 a été intercalibré au premier round de l’exercice d’intercalibration tous types confondus exceptés sur les types alpins pour lesquels les types européens ont été maintenus. Le système de classification national pour les diatomées en rivières a été validé globalement par l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. Depuis, l’indice a été révisé et aujourd’hui, l’indice utilisé en France est l’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2007) ou IBD2007. Les principes restent les mêmes, la révision a principalement porté sur une amélioration des profils écologiques utilisés dans l’indice, un plus grand nombre de taxons pris en compte, une modification de la notion de taxons appariés. Les valeurs seuils de ce nouvel indice ont été calées sur les EQR de l’ancien indice intercalibré préalablement établis. Le nouvel indice et les grilles d’interprétation seront soumis au second round de l’exercice d’intercalibration.percentile 90 biannuel1817Yes15Yes116
                                                                                                                          Y
                                                                                                                          QE1-2-4 PhytobenthosGM22
                                                                                                                            ‘L’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2000) ou IBD2000 a été intercalibré au premier round de l’exercice d’intercalibration tous types confondus exceptés sur les types alpins pour lesquels les types européens ont été maintenus. Le système de classification national pour les diatomées en rivières a été validé globalement par l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. Depuis, l’indice a été révisé et aujourd’hui, l’indice utilisé en France est l’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2007) ou IBD2007. Les principes restent les mêmes, la révision a principalement porté sur une amélioration des profils écologiques utilisés dans l’indice, un plus grand nombre de taxons pris en compte, une modification de la notion de taxons appariés. Les valeurs seuils de ce nouvel indice ont été calées sur les EQR de l’ancien indice intercalibré préalablement établis. Le nouvel indice et les grilles d’interprétation seront soumis au second round de l’exercice d’intercalibration.percentile 90 biannuel1817Yes14Yes116
                                                                                                                            Y
                                                                                                                            QE1-2-4 PhytobenthosM10
                                                                                                                            • R-C4
                                                                                                                            ‘L’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2000) ou IBD2000 a été intercalibré au premier round de l’exercice d’intercalibration tous types confondus exceptés sur les types alpins pour lesquels les types européens ont été maintenus. Le système de classification national pour les diatomées en rivières a été validé globalement par l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. Depuis, l’indice a été révisé et aujourd’hui, l’indice utilisé en France est l’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2007) ou IBD2007. Les principes restent les mêmes, la révision a principalement porté sur une amélioration des profils écologiques utilisés dans l’indice, un plus grand nombre de taxons pris en compte, une modification de la notion de taxons appariés. Les valeurs seuils de ce nouvel indice ont été calées sur les EQR de l’ancien indice intercalibré préalablement établis. Le nouvel indice et les grilles d’interprétation seront soumis au second round de l’exercice d’intercalibration.percentile 90 biannuel1817Yes15Yes116
                                                                                                                            Y
                                                                                                                            QE1-2-4 PhytobenthosP10
                                                                                                                              ‘L’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2000) ou IBD2000 a été intercalibré au premier round de l’exercice d’intercalibration tous types confondus exceptés sur les types alpins pour lesquels les types européens ont été maintenus. Le système de classification national pour les diatomées en rivières a été validé globalement par l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. Depuis, l’indice a été révisé et aujourd’hui, l’indice utilisé en France est l’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2007) ou IBD2007. Les principes restent les mêmes, la révision a principalement porté sur une amélioration des profils écologiques utilisés dans l’indice, un plus grand nombre de taxons pris en compte, une modification de la notion de taxons appariés. Les valeurs seuils de ce nouvel indice ont été calées sur les EQR de l’ancien indice intercalibré préalablement établis. Le nouvel indice et les grilles d’interprétation seront soumis au second round de l’exercice d’intercalibration.percentile 90 biannuel1817Yes15Yes116
                                                                                                                              Y
                                                                                                                              QE1-2-4 PhytobenthosP22
                                                                                                                              • R-C3
                                                                                                                              ‘L’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2000) ou IBD2000 a été intercalibré au premier round de l’exercice d’intercalibration tous types confondus exceptés sur les types alpins pour lesquels les types européens ont été maintenus. Le système de classification national pour les diatomées en rivières a été validé globalement par l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. Depuis, l’indice a été révisé et aujourd’hui, l’indice utilisé en France est l’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2007) ou IBD2007. Les principes restent les mêmes, la révision a principalement porté sur une amélioration des profils écologiques utilisés dans l’indice, un plus grand nombre de taxons pris en compte, une modification de la notion de taxons appariés. Les valeurs seuils de ce nouvel indice ont été calées sur les EQR de l’ancien indice intercalibré préalablement établis. Le nouvel indice et les grilles d’interprétation seront soumis au second round de l’exercice d’intercalibration.percentile 90 biannuel1817Yes14Yes116
                                                                                                                              Y
                                                                                                                              QE1-2-4 PhytobenthosTG22/10
                                                                                                                                ‘L’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2000) ou IBD2000 a été intercalibré au premier round de l’exercice d’intercalibration tous types confondus exceptés sur les types alpins pour lesquels les types européens ont été maintenus. Le système de classification national pour les diatomées en rivières a été validé globalement par l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. Depuis, l’indice a été révisé et aujourd’hui, l’indice utilisé en France est l’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2007) ou IBD2007. Les principes restent les mêmes, la révision a principalement porté sur une amélioration des profils écologiques utilisés dans l’indice, un plus grand nombre de taxons pris en compte, une modification de la notion de taxons appariés. Les valeurs seuils de ce nouvel indice ont été calées sur les EQR de l’ancien indice intercalibré préalablement établis. Le nouvel indice et les grilles d’interprétation seront soumis au second round de l’exercice d’intercalibration.percentile 90 biannuel1817Yes14Yes116
                                                                                                                                Y
                                                                                                                                QE1-2-4 PhytobenthosTP10
                                                                                                                                  ‘L’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2000) ou IBD2000 a été intercalibré au premier round de l’exercice d’intercalibration tous types confondus exceptés sur les types alpins pour lesquels les types européens ont été maintenus. Le système de classification national pour les diatomées en rivières a été validé globalement par l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. Depuis, l’indice a été révisé et aujourd’hui, l’indice utilisé en France est l’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2007) ou IBD2007. Les principes restent les mêmes, la révision a principalement porté sur une amélioration des profils écologiques utilisés dans l’indice, un plus grand nombre de taxons pris en compte, une modification de la notion de taxons appariés. Les valeurs seuils de ce nouvel indice ont été calées sur les EQR de l’ancien indice intercalibré préalablement établis. Le nouvel indice et les grilles d’interprétation seront soumis au second round de l’exercice d’intercalibration.percentile 90 biannuel1817Yes15Yes116
                                                                                                                                  Y
                                                                                                                                  QE1-2-4 PhytobenthosTP22
                                                                                                                                  • R-C3
                                                                                                                                  ‘L’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2000) ou IBD2000 a été intercalibré au premier round de l’exercice d’intercalibration tous types confondus exceptés sur les types alpins pour lesquels les types européens ont été maintenus. Le système de classification national pour les diatomées en rivières a été validé globalement par l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. Depuis, l’indice a été révisé et aujourd’hui, l’indice utilisé en France est l’Indice Biologique Diatomées (AFNOR NF T90-354, 2007) ou IBD2007. Les principes restent les mêmes, la révision a principalement porté sur une amélioration des profils écologiques utilisés dans l’indice, un plus grand nombre de taxons pris en compte, une modification de la notion de taxons appariés. Les valeurs seuils de ce nouvel indice ont été calées sur les EQR de l’ancien indice intercalibré préalablement établis. Le nouvel indice et les grilles d’interprétation seront soumis au second round de l’exercice d’intercalibration.percentile 90 biannuel1817Yes14Yes116
                                                                                                                                  Y
                                                                                                                                  QE1-3 Benthic invertebratesGM22
                                                                                                                                    ‘La valeur de référence et les limites de classes pour l’indice national ont été obtenues, pour chacun des types nationaux, en appliquant la méthode préconisée par le guide RefCond, de la manière indiquée dans les annexes du rapport technique d’Intercalibration. Globalement, les résultats du premier round ont confirmé l’interprétation française des limites du bon état pour les invertébrés en rivière. Le système de classification national a été validé et ajusté lors de l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. La même méthode d’établissement de ce système de classification a été utilisée pour l’ensemble des types nationaux, qu’ils aient ou non une correspondance stricte avec un type d’intercalibration. Sur l’ensemble des types nationaux, le système de classification de l’Indice Biologique Global Normalisé (norme AFNOR NF T90-350, 1992 et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 n°14 du 28 juillet 2005 modifiée du 13 juin 2007) reflète ainsi les résultats du premier round d’intercalibration. Le système de classification national est défini dans le guide technique DCE 2009/27 du 30 mars 2009, et l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif à l’évaluation de l’état écologique des eaux douces de surface.moyenne biannuelle1918Yes15Yes116
                                                                                                                                    Y
                                                                                                                                    QE1-3 Benthic invertebratesM10
                                                                                                                                    • R-C4
                                                                                                                                    ‘La valeur de référence et les limites de classes pour l’indice national ont été obtenues, pour chacun des types nationaux, en appliquant la méthode préconisée par le guide RefCond, de la manière indiquée dans les annexes du rapport technique d’Intercalibration. Globalement, les résultats du premier round ont confirmé l’interprétation française des limites du bon état pour les invertébrés en rivière. Le système de classification national a été validé et ajusté lors de l’exercice d’intercalibration, comme indiqué dans le rapport technique d’Intercalibration et ses annexes. La même méthode d’établissement de ce système de classification a été utilisée pour l’ensemble des types nationaux, qu’ils aient ou non une correspondance stricte avec un type d’intercalibration. Sur l’ensemble des types nationaux, le système de classification de l’Indice Biologique Global Normalisé (norme AFNOR NF T90-350, 1992 et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 n°14 du 28 juillet 2005 modifiée du 13 juin 2007) reflète ainsi les résultats du premier round d’intercalibration. Le système de classification national est défini dans le guide technique DCE 2009/27 du 30 mars 2009, et l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif à l’évaluation de l’état écologique des eaux douces de surface.moyenne biannuelle1716Yes14Yes106
                                                                                                                                    Y

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                                                                                                                                    QEParameterTypesQEOtherParameterTypeTypologyCodeAllTypologyCodeLakeIntercalibrationTypeLakeNationalTranslationMatrixTypeUnitsStatisticalExpressionReferenceConditionHighGoodBoundaryHighGoodCalibrationCompliantGoodModerateBoundaryGoodModerateCalibrationCompliantModeratePoorBoundaryPoorBadBoundaryNationalMethodInUseImplementableAtPresent
                                                                                                                                    QE3-1-5-pHAll Lake types
                                                                                                                                      Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                                      ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                      330-55-2LinuronAll Lake types
                                                                                                                                        Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No1No-7777-7777
                                                                                                                                        ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                        7440-38-2Arsenic dissousAll Lake types
                                                                                                                                          Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                                                                                          ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                          7440-47-3Chrome dissousAll Lake types
                                                                                                                                            Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                                                                                            ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                            7440-50-8Cuivre dissousAll Lake types
                                                                                                                                              Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                                                                                              ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                              7440-66-6Zinc dissousAll Lake types
                                                                                                                                                Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No-7777No-7777-7777
                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                OtherChlortoluron [CAS: 15545-48-9]All Lake types
                                                                                                                                                  Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No5No-7777-7777
                                                                                                                                                  ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                  OtherOxadiazon [CAS: 19666-30-9]All Lake types
                                                                                                                                                    Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No0.75No-7777-7777
                                                                                                                                                    ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                      Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No1.5No-7777-7777
                                                                                                                                                      ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                        Not applicablewatermicrog/lmoyenne annuelle-7777-7777No0.1No-7777-7777
                                                                                                                                                        ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                          Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                                                          ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                            ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                      N
                                                                                                                                                                      QE1-1 PhytoplanktonAll Lake types
                                                                                                                                                                        ‘Les résultats d’intercalibration ont été transposés au niveau national pour un paramètre : la concentration en chlorophylle-a. Les autres paramètres constitutifs de l’élément de qualité phytoplancton intercalibrés n’ont pas été considérés car nous n’avons pas d’indicateurs relatifs à ces paramètres pour le moment en France. Les autres éléments de qualité n’ont pas encore été intercalibrés au niveau européen. Il est à noter que la classification pour ce paramètre a été établie par plan d’eau. La méthode nationale en cours de développement pour la classification au niveau de l’élément de qualité phytoplancton sera établie par type de plans d’eau. Cette méthode sera très prochainement intercalibrée. La construction d’un modèle de référence a été établie sur la base des données des sites de référence : la valeur de concentration de chlorophylle-a de référence est ainsi calculée en fonction de la profondeur moyenne du plan d’eau. En accord avec les travaux des GIG, la limite du très bon état a été définie à partir de la borne supérieure de l’intervalle de prédiction à 90 % du modèle de référence, puis les limites inférieures sont définies à partir de la relation (échelle log) entre la concentration entre la chlorophylle-a et le phosphore, en reportant autant de fois la largeur de classe en terme de pression définie par l’écart en EQR entre la valeur de référence et la limite du très bon état. Les limites de classe ainsi calculées sont comparées aux limites de classes définies dans les GIGs correspondants. En général, ces limites de classe ainsi calculées correspondent aux intervalles établis dans les GIGs, lorsque ce n’est pas le cas, les valeurs sont ramenées dans les intervalles proposés par les GIGs en suivant les recommandations de chaque GIG pour l’utilisation des intervalles selon les caractéristiques du plan d’eau en question. Les résultats du premier round de l’exercice d’intercalibration confirment ainsi l’interprétation française des limites du bon état pour le paramètre Chlorophylle-a.-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                                                                        ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                        QE3-1 OtherN minéral maximal (NO3- + NH4+)All Lake types
                                                                                                                                                                          Not applicablemg N/lmoyenne sur 6 dernieres-8888-8888No0.4No12
                                                                                                                                                                          ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                          QE3-1-6-OrthophosphateAll Lake types
                                                                                                                                                                            Not applicablemg PO4(3-)/lmoyenne sur 6 dernieres annÚes-8888-8888No0.02No0.030.05
                                                                                                                                                                            ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                            QE3-1-6-TotalPhosphorusAll Lake types
                                                                                                                                                                              Not applicablemg P/lmoyenne sur 6 dernieres-8888-8888No0.03No0.060.1
                                                                                                                                                                              ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                              QE3-1-1-TransparencyAll Lake types
                                                                                                                                                                                Not applicablemmoyenne sur 6 dernieres annÚes-8888-8888No3.5No20.8
                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                                QE3-1 Otherprésence ou absence d'une désoxygénation de l'hypolimnion en % du déficit observé entre la surface et le fond pendant la période estivale (pour les lacs stratifiés)All Lake types
                                                                                                                                                                                  Not applicable% du déficit observé entre la surface et le fondmoyenne sur 6 dernieres annÚes-8888-8888No50No-8888-8888
                                                                                                                                                                                  ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                                  QE3-1-4-SalinityAll Lake types
                                                                                                                                                                                    Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                                                                                    ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                                    QE3-1-5-pHAll Lake types
                                                                                                                                                                                      Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                                                                                      ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                                      QE3-1-2-Water temperatureAll Lake types
                                                                                                                                                                                        Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                                                                                        ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                                        QE2 Hydromorphological QEsAll Lake types
                                                                                                                                                                                          Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                                                                                          ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
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                                                                                                                                                                                          QE2-4 Hydrological regime - lakesAll Lake types
                                                                                                                                                                                            Not applicable-8888-8888No-8888No-8888-8888
                                                                                                                                                                                            ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                            N

                                                                                                                                                                                            Transitional

                                                                                                                                                                                            QEParameterTypesQEOtherParameterTypeTypologyCodeAllTypologyCodeTransionalIntercalibrationTypeTransitionalNationalTranslationMatrixTypeUnitsStatisticalExpressionReferenceConditionHighGoodBoundaryHighGoodCalibrationCompliantGoodModerateBoundaryGoodModerateCalibrationCompliantModeratePoorBoundaryPoorBadBoundaryNationalMethodInUseImplementableAtPresent
                                                                                                                                                                                            QE1-1 Phytoplankton-8888
                                                                                                                                                                                              -8888-8888-8888-8888-8888-8888-8888-8888
                                                                                                                                                                                              ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                              N

                                                                                                                                                                                              Coastal

                                                                                                                                                                                              QEParameterTypesQEOtherParameterTypeTypologyCodeAllTypologyCodeCoastalIntercalibrationTypeCoastalNationalTranslationMatrixTypeUnitsStatisticalExpressionReferenceConditionHighGoodBoundaryHighGoodCalibrationCompliantGoodModerateBoundaryGoodModerateCalibrationCompliantModeratePoorBoundaryPoorBadBoundaryNationalMethodInUseImplementableAtPresent
                                                                                                                                                                                              QE1-1 Phytoplankton-8888
                                                                                                                                                                                                -8888-8888-8888-8888-8888-8888-8888-8888
                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                N



                                                                                                                                                                                                Surface Water Chemical Status Classifications


                                                                                                                                                                                                Applying Non European Standards: Y


                                                                                                                                                                                                PrioritySubstanceCategoryMatrixTypeStatisticalExpressionMeasurementUnitsGoodFailBoundaryGeneralDescription

                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation



                                                                                                                                                                                                Methodology Natural Water

                                                                                                                                                                                                ‘Les éléments de qualité et limites de classes utilisés pour la classification de l’état des eaux de surface sont établis par l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état des eaux de surface. Tous les éléments de qualité pertinents par type requis par l’annexe V de la DCE et pour lesquels nous avions une méthode d’évaluation disponible ont été considérés. Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsque qu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs. Les éléments de qualité pertinents par type sont définis par l’arrêté établissant un programme de surveillance de l’état des eaux du 25 janvier 2010. Des travaux sont engagés pour améliorer les indices afin de répondre pleinement aux exigences de la DCE. Pour l’ensemble des éléments de qualité biologiques pertinents par type requis par l’annexe V de la DCE, les indices et les limites de classes ont été validés par l’intercalibration, ou sont en cours d’intercalibration, ou seront très prochainement soumis à l’intercalibration. En ce qui concerne les paramètres physico-chimiques généraux, les limites de classes ont été déterminées sur la base des réflexions nationales des groupes de travail nationaux relatifs aux eaux de surface pour la mise en œuvre de la DCE, comprenant les services de l’Etat et les établissements publics de l’Etat (agences de l’eau, office national de l’eau et des milieux aquatiques, organismes de recherche). Les éléments de qualité pertinents à considérer, notamment en fonction des typologies, et les seuils permettant d’attribuer une classe d’état figurent dans ces documents et dans l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état des eaux de surface. Un calage des limites du bon état pour les éléments physico-chimiques généraux, par type, en cohérence avec les exigences de la DCE (annexe V), est en cours (CE).Les principaux cas particuliers d’adaptation des limites de classes de la physicochimie lorsque celle-ci est influencée par la typologie naturelle ont été identifiés. Pour les eaux littorales (côtières et de transition) seuls les indicateurs oxygène dissous et température sont actuellement finalisés. L’indicateur nutriments (Nitrite, Nitrate et Ammonium) est en cours de développement et l’indicateur turbidité a été jugé non pertinent pour les eaux de transition. Les substances spécifiques de l’état écologique, au titre du premier plan de gestion, ont été identifiées au niveau national (métropole) parmi les substances pertinentes (identifiées au titre de la directive 76/464) pour lesquelles on disposait de données de surveillance pour les eaux de surfaces continentales. Une liste a ainsi été déterminée pour les eaux continentales en se focalisant sur les substances le plus souvent quantifiées et pour lesquelles les données écotoxicologiques permettaient d’établir des NQE robustes (dont le facteur de sécurité ne dépassait pas 10). Des aménagements ont été conduits pour prendre en compte les spécificités des départements d'outre-mer (DOM). Des travaux spécifiques sont engagés pour améliorer l’adaptation du système de classification national aux spécificités des DOM, afin de répondre au mieux aux exigences de la DCE.

                                                                                                                                                                                                Methodology modified water bodies

                                                                                                                                                                                                ‘La méthode de détermination d’une classe de bon potentiel élaborée au niveau national est établie par l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état des eaux de surface. Cette méthode est basée sur une typologie de cas masses d’eau fortement modifiées/artificielles (MEFM/MEA). Cette typologie est issue des grands types de masses d’eau et des grands aménagements. Les différents types de cas sont homogènes en termes d’altérations hydromorphologiques impactant les EQ biologiques. A chaque type de cas, des Contraintes Techniques Obligatoires ( CTO), reflétant des altérations morphologiques minimales liées à l’usage à l’origine de la désignation en MEFM, ont ensuite été attribuées. Cette démarche permettra au cours du premier plan de gestion, et en vue de la préparation du second, d'identifier par type de cas de MEFM/MEA les éléments de qualité biologiques affectés/non affectés par les CTO et leur degré d'altération. Cette démarche DCE compatible permettra de s’inclure dans le processus d’intercalibration du potentiel écologique des MEFM/MEA le moment venu. Dans cette attente de la définition des classes de potentiel écologique par éléments de qualité biologiques selon une démarche DCE-compatible, la méthode suivie au niveau national est une approche « mixte », croisant les données disponibles relatives à l’état du milieu et la démarche dite « alternative », préconisée au niveau européen, fondée sur les mesures d'atténuation des impacts. Les limites de classes ont été déterminées à partir du croisement : - des résultats obtenus sur les éléments de qualité biologiques intercalibrés au 1er round et pertinents (c'est-à-dire supposés non affectés par CTO) pour les types de MEFM et MEA, à savoir les diatomées sur les cours d'eau et la concentration en chlorophylle-a sur les plans d'eau. En ce qui concerne la physico-chimie, les limites de classes sont celles du type de masses d’eau nbaturelles le plus proche du type de MEFM/MEA concerné.; - des altérations hydromorphologiques hors CTO,pour lesquelles des mesures efficaces sont envisageables au cours du premier plan de gestion ou au-delà. Une classe de potentiel écologique a ainsi été attribuée, dans l'attente de l'avancée de l'intercalibration du potentiel écologique des MEFM/MEA au niveau européen.

                                                                                                                                                                                                Methodology to Combine QEs

                                                                                                                                                                                                ‘Les règles d’évaluation de l’état des eaux douces de surface sont définies par l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état des eaux de surface. Conformément aux exigences de la DCE, la règle de combinaison des éléments de qualité est celle de l’élément déclassant. Pour évaluer l’état d’un élément de qualité, la règle générale est la règle du paramètre déclassant. Dans le cas des masses d'eau non suivies directement dans le cadre des programmes de surveillance de la DCE, l’objectif du travail d’extrapolation spatiale est d’aboutir à l’évaluation « la plus fine possible » de l’état écologique d’une masse d’eau, en exploitant au mieux l’ensemble des données disponibles, dès lors qu’elles correspondent aux besoins de la DCE en la matière. Ainsi, pour un certain nombre de masses d’eau, l’état a été évalué en appliquant un raisonnement analogique comparant des masses d’eau ou groupes de masses d’eau similaires du point de vue de la typologie et des pressions qui s’y exercent, en mobilisant des données issues de la modélisation (notamment pour les éléments physico-chimiques généraux), et/ou en mobilisant des données sur les forces motrices et les pressions. Ces méthodes, quoique statistiquement fiables à l’échelle des sous-unités, comportent un certain niveau d’incertitude dès lors qu’il s’agit d’évaluer l’état à l’échelle d’une masse d’eau. Des travaux sont en cours pour améliorer les méthodes d’évaluation et acquérir des données supplémentaires permettant de circonscrire les incertitudes actuelles, dans le but notamment de la mise à jour des états des lieux qui devront aboutir en 2013. Un niveau de confiance est attribué à chacune des masses d'eau pour l'état écologique en fonction notamment de la robustesse et de la complétude des données utilisées.

                                                                                                                                                                                                Methodology No Deterioration

                                                                                                                                                                                                ‘Le risque de non atteinte du bon état (RNABE) est issu d’un scénario d’évolution : évolution des pressions exercées sur une masse d’eau, de l’état actuel jusqu’en 2015. En fonction de l’état estimé des masses d’eau en 2004 et de l’évolution estimée des pressions jusqu’en 2015 compte tenu de la mise en œuvre des mesures de base, le risque d’atteindre ou de ne pas atteindre les objectifs environnementaux fixés par la DCE est évalué par masse d’eau ou groupe de masses d’eau. Sur les masses d’eau estimées en RNABE, des mesures complémentaires sont prévues pour atteindre les objectifs de bon état et de non détérioration. Le principe de non détérioration a été traduit à l’article R. 212-13 du code de l’environnement : « la prévention de la détérioration de la qualité des eaux consiste à faire en sorte qu'aucune des masses d'eau du bassin ou groupement de bassins ne soit dans un état correspondant à un classement inférieur à celui qui la caractérisait au début de la période considérée ». Les mesures de police de l’eau (contrôle, autorisation, déclaration, mise en demeure, sanctions) permettent en cours de cycle de gestion de s’assurer de la non détérioration des masses d’eau en prévoyant les prescriptions qui s’imposent sur les caractéristiques des projets en cause.

                                                                                                                                                                                                Initiatives and Objectives


                                                                                                                                                                                                Les perspectives de réduction des apports de nutriments (notamment pour l'Azote et le phosphore en vue du respect de la convention OSPAR) ont été traités dans le plan de gestion faîtier du district international de la Meuse. Pour la partie française du district Meuse, le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) fixe un objectif d'atteinte du bon état des eaux au plus tard en 2015 dans toutes les aires d'alimentation des captages d'eau potable et identifie, à cette fin, une liste de captages sur lesquels des actions de résorption des pollutions (nitrates et pesticides) devront, le cas échéant, être réalisées à l'échelle de leurs bassins d'alimentation aprés confirmation de leur état et de leur importance pour l'alimentation des populations en eau potable. En matière de réduction des substances, il est prévu au niveau national - et au plus tard en 2015 - une réduction de 50 % des rejets et émissions de substances prioritaires dangereuses, de 30 % des substances prioritaires et de 10 % pour les autres substances pertinentes visées par la directive 76/464/CEE, dont certaines substances spécifiques de l'état écologique. Le SDAGE reprend ces objectifs de réduction et vise une suppression totale des rejets et émissions de substances dangereuses prioritaires vingt ans après leur inscription sur la liste européenne officielle. En application de l'article L. 214-17 du code de l'environnement et en vue d'assurer la continuité écologique des cours d'eau, le SDAGE identifie les cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux en très bon état écologique et les réservoirs biologiques et fixe des orientations pour les classements futurs des cours d'eau. Un certain nombre de dispositions du SDAGE ont trait à la préservation et la restauration des zones humides, pour lesquelles un objectif national de 20 000 hectares à préserver ou à restaurer a été fixé. Références : SDAGE Meuse, chapitre 2, Objectifs de qualité et de quantité des eaux, Tableau 3.2.2 Plan de gestion du district hydrographique international de la Meuse, Chapitre 5.2.4

                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                SDAGE Meuse, chapitre 2, Objectifs de qualité et de quantité des eaux, Tableau 3.2.2http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/dce/site/outils_docs_sdage.php
                                                                                                                                                                                                Plan de gestion du district hydrographique international de la Meuse, Chapitre 5.2.4http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/dce/site/medias/_documents/Plan_de_gestion_international_Meuse_decembre_2009.pdf



                                                                                                                                                                                                Associated references

                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnementhttp://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm
                                                                                                                                                                                                Méthodes et procédures pour l'état des lieux des districts Rhin et Meuse-Sambre. Voir chapitre 2.1http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/tlch/edl/Methodes%20et%20procedures%20Rhin%20Meuse%20Sambre.pdf
                                                                                                                                                                                                Chandesris A., Wasson J.-G., Pella H., Sauquet H. and Mengin N. (2006). Typologie des cours d’eau de France métropolitaine. Appui scientifique à la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l’eau. Rapport, CEMAGREF, ministère de l’écologie et du développement durable, Lyon. 62 p. Wasson Jean-Gabriel, Chandesris André, Pella Hervé, Blanc Laurence (juin 2002). Définition des hydroécorégions françaises métropolitaines. CEMAGREF. 191 p.http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l’environnementhttp://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm




                                                                                                                                                                                                4. Results from Surface Water Monitoring



                                                                                                                                                                                                EcologicalStatusDescriptionL'évaluation de l'état écologique des masses d'eau a été réalisée sur la base des instructions nationales (guide national pour l'évaluation de l'état des eaux douces de surface métropolitaines- projet d'arrêté en cours). L'état écologique de certaines masses d'eau a été évalué, selon les données disponibles (i) à partir des résultats des sites de contrôle (ii) sur la base du résultat d’une modélisation pour certains paramètres ou encore (iii) sur la base d’un avis d’expert. Pour les masses d’eau frontalières, une étape supplémentaire de concertation international a eu lieu, par confrontation des résultats de surveillance ou de modélisation et mise en cohérence de l’expression finale de l’état. Les masses d'eau en bon état (ou en très bon état) sont soit celles classées ainsi avec les résultats des sites de contrôles, soit celles qui ne subissent pas de pression importante. Selon la méthode employée et le type de masse d’eau, la fiabilité de l’évaluation est donc variable. Un niveau de confiance (à distinguer de la notion d'incertitude statistique ou analytique) est associé à chaque classement pour tenir compte du type de données mobilisées, de la robustesse des résultats, des conditions d’application du modèle et de la cohérence des résultats entre eux (chimie vs biologie, données mesurées vs pressions) L'enrichissement du jeu de données, l'amélioration des métriques d'évaluation, la prise en compte d'éléments de qualité supplémentaires, la poursuite de l'interétalonnage, l'amélioration des modèles pressions-état ... conduiront à améliorer le niveau de confiance et la fiabilité statistique des évaluations.
                                                                                                                                                                                                ChemicalStatusDescription L'évaluation de l'état chimique des masses d'eau a été réalisée sur la base des instructions nationales (guide national pour l'évaluation de l'état des eaux douces de surface métropolitaines- projet d'arrêté en cours). L'état écologique de certaines masses d'eau a été évalué, selon les données disponibles (i) à partir des résultats des sites de contrôle ou (ii) sur la base du résultat d’une modélisation pour les HAP. Un niveau de confiance (à distinguer de la notion d'incertitude statistique ou analytique) a été attribué en tenant compte du type de données mobilisées (données d’observation ou modélisation partielle sur un paramètre) et pour les données mesurées, (ii) de la proximité entre les valeurs observées et les NQE. L'enrichissement du jeu de données et l'amélioration des modèles pressions-état conduiront à améliorer le niveau de confiance et la fiabilité des évaluations
                                                                                                                                                                                                ProtectedAreaStatusDescriptionL'état des zones protégées au titre de l'article 7.1, alinéa 1 est rapporté uniquement pour les unités de distribution d'eau potable (UDI) de plus de 5000 habitants (le rapportage spécifique au titre de la directive 98/83/CEE est réalisé pour les UDI > 5000 habitants non-conformes). Provisoirement, le ministère de la santé ne rapporte pas pour les UDI < 5000 (non conformité souvent liées à la bactériologie sans lien direct avec l'état des masses d'eau). L'état des autres zones protégées est établi et rapporté selon les dispositions des directives. L'état de ces zones protégées n'est donc pas transmis dans le présent rapportage. La délimitation des zones protégées au titre de l'article 7.1, alinéa 1, de la directive cadre ainsi que les zones protégées au titre de la baignade (directive 76/160/CEE) n'est pas encore réalisée. Ces zones protégées sont donc représentées par un cercle de 10m de rayon pour des raisons de contraintes informatique de fourniture de données géographiques (nécessité de fournir des polygones. La délimitation précise des zones à protéger pour l'alimentation future en eau potable au titre de l'article 7.1, alinéa 2, sera réalisée durant le premier plan de gestion. Dans l'attente, elles sont assimilées à la masse d'eau en totalité, même si seuls certains secteurs sont concernés. L'état de ces zones protégées qui est rapporté est celui des masses d'eaux qui les constituent.
                                                                                                                                                                                                SubUnitDifferences

                                                                                                                                                                                                Supporting Documents:
                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l’environnementhttp://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm




                                                                                                                                                                                                5. Surface Water Pressure Methodologies


                                                                                                                                                                                                Point source pollution

                                                                                                                                                                                                Methodology:
                                                                                                                                                                                                L’évaluation menée pour les états des lieux est basée sur les données disponibles concernant les pressions et les activités qui s’exercent sur les masses d’eau, ainsi que sur les données physico-chimiques et biologiques issues des réseaux de surveillance des milieux aquatiques. Elle tient compte de l’état actuel des milieux, de l’évolution des activités, de l’effet des politiques en matière de protection de l’environnement et du respect des directives européennes en vigueur. La méthode d’évaluation s’appuie prioritairement sur les données biologiques. La démarche adoptée au niveau national – formalisée dans un document de cadrage – comporte les étapes suivantes : - fixer des limites provisoires du « bon état écologique » pour les paramètres biologiques et physico-chimiques par type de masses d’eau - recaler les outils d’évaluation actuels par rapport à ces limites ; en effet, les outils d’évaluation de la qualité des milieux aquatiques doivent être adaptés à la logique de la directive cadre - exploiter les données physico-chimiques et biologiques existantes avec ces nouvelles règles - établir une relation entre le degré actuel de pressions anthropiques et les données physico-chimiques et biologiques - évaluer le risque de non-respect des objectifs environnementaux avec les scénarios tendanciels d’évolution des activités et des pressions. Le risque doit être évalué à l’échelle de chaque masse d’eau, mais en prenant en compte le fait que certaines pressions situées sur une masse d’eau peuvent avoir des répercussions sur les masses d’eau voisines. Ce phénomène concerne en particulier : les paramètres physico-chimiques de type nutriments ; les migrations importantes de poissons, qui ne peuvent être bien prises en compte qu’à l’échelle de plusieurs masses d’eau ou à l’échelle d’un bassin ; les perturbations de la quantité et de la dynamique du débit liées, par exemple, à la gestion hydraulique d’ouvrages. L'évaluation des pressions ponctuelles s'est déroulée en plusieurs étapes : recensement des données de synthèse disponibles à l'échelle du bassin hydrographique ; recherche de données complémentaires précises auprès de sources d'informations pré-identifiées pour chacun des types de paramètres ; synthèse des données collectées, cette synthèse étant la plupart du temps cartographique. L’acquisition de données supplémentaires depuis 2004 et la récente définition des règles d’évaluation de l’état des masses d’eau de surface et des masses d’eau souterraine ont permis d’affiner l’identification des pressions pour l’élaboration des programmes de surveillance et des programmes de mesures.

                                                                                                                                                                                                Associated hyperlink:
                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                Méthodes et procédures pour l'état des lieux des districts Rhin et Meuse-Sambre. Voir chapitre 1.1 et 1.3http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/tlch/edl/Methodes%20et%20procedures%20Rhin%20Meuse%20Sambre.pdf
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement Circulaire DCE 2003/01 et son guide "Procédure d'élaboration de l'état des lieux", mars 2003 Circulaire DCE 2003/02 et son guide "Mise en oeuvre de la DCE - Identification des pressions et des impacts", mars 2003http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm


                                                                                                                                                                                                Subunit difference:
                                                                                                                                                                                                La même méthodologie a été appliquée à l'ensemble du district Meuse qui est constitué d'une seule sous unité


                                                                                                                                                                                                Diffuse source pollution

                                                                                                                                                                                                Methodology:
                                                                                                                                                                                                L’évaluation menée pour les états des lieux est basée sur les données disponibles concernant les pressions et les activités qui s’exercent sur les masses d’eau, ainsi que sur les données physico-chimiques et biologiques issues des réseaux de surveillance des milieux aquatiques. Elle tient compte de l’état actuel des milieux, de l’évolution des activités, de l’effet des politiques en matière de protection de l’environnement et du respect des directives européennes en vigueur. La méthode d’évaluation s’appuie prioritairement sur les données biologiques. La démarche adoptée au niveau national – formalisée dans un document de cadrage – comporte les étapes suivantes : - fixer des limites provisoires du « bon état écologique » pour les paramètres biologiques et physico-chimiques par type de masses d’eau - recaler les outils d’évaluation actuels par rapport à ces limites ; en effet, les outils d’évaluation de la qualité des milieux aquatiques doivent être adaptés à la logique de la directive cadre - exploiter les données physico-chimiques et biologiques existantes avec ces nouvelles règles - établir une relation entre le degré actuel de pressions anthropiques et les données physico-chimiques et biologiques - évaluer le risque de non-respect des objectifs environnementaux avec les scénarios tendanciels d’évolution des activités et des pressions. Le risque doit être évalué à l’échelle de chaque masse d’eau, mais en prenant en compte le fait que certaines pressions situées sur une masse d’eau peuvent avoir des répercussions sur les masses d’eau voisines. Ce phénomène concerne en particulier : les paramètres physico-chimiques de type nutriments ; les migrations importantes de poissons, qui ne peuvent être bien prises en compte qu’à l’échelle de plusieurs masses d’eau ou à l’échelle d’un bassin ; les perturbations de la quantité et de la dynamique du débit liées, par exemple, à la gestion hydraulique d’ouvrages. L'évaluation des pressions diffuses s'est appuyée principalement sur une analyse de l'occupation du sol et des données relatives aux pratiques culturales sur le bassin. L’acquisition de données supplémentaires depuis 2004 et la récente définition des règles d’évaluation de l’état des masses d’eau de surface et des masses d’eau souterraine ont permis d’affiner l’identification des pressions pour l’élaboration des programmes de surveillance et des programmes de mesures.

                                                                                                                                                                                                Associated hyperlink:
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                                                                                                                                                                                                Méthodes et procédures pour l'état des lieux des districts Rhin et Meuse-Sambre. Voir chapitre 1.2 et 1.3http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/tlch/edl/Methodes%20et%20procedures%20Rhin%20Meuse%20Sambre.pdf
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement Circulaire DCE 2003/01 et son guide "Procédure d'élaboration de l'état des lieux", mars 2003 Circulaire DCE 2003/02 et son guide "Mise en oeuvre de la DCE - Identification des pressions et des impacts", mars 2003http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm


                                                                                                                                                                                                Subunit difference:
                                                                                                                                                                                                La même méthodologie a été appliquée à l'ensemble du district Meuse qui est constitué d'une seule sous unité


                                                                                                                                                                                                Water abstractions

                                                                                                                                                                                                Methodology:
                                                                                                                                                                                                L’évaluation menée pour les états des lieux est basée sur les données disponibles concernant les pressions et les activités qui s’exercent sur les masses d’eau, ainsi que sur les données physico-chimiques et biologiques issues des réseaux de surveillance des milieux aquatiques. Elle tient compte de l’état actuel des milieux, de l’évolution des activités, de l’effet des politiques en matière de protection de l’environnement et du respect des directives européennes en vigueur. La méthode d’évaluation s’appuie prioritairement sur les données biologiques. La démarche adoptée au niveau national – formalisée dans un document de cadrage – comporte les étapes suivantes : - fixer des limites provisoires du « bon état écologique » pour les paramètres biologiques et physico-chimiques par type de masses d’eau - recaler les outils d’évaluation actuels par rapport à ces limites ; en effet, les outils d’évaluation de la qualité des milieux aquatiques doivent être adaptés à la logique de la directive cadre - exploiter les données physico-chimiques et biologiques existantes avec ces nouvelles règles - établir une relation entre le degré actuel de pressions anthropiques et les données physico-chimiques et biologiques - évaluer le risque de non-respect des objectifs environnementaux avec les scénarios tendanciels d’évolution des activités et des pressions. Le risque doit être évalué à l’échelle de chaque masse d’eau, mais en prenant en compte le fait que certaines pressions situées sur une masse d’eau peuvent avoir des répercussions sur les masses d’eau voisines. Ce phénomène concerne en particulier : les paramètres physico-chimiques de type nutriments ; les migrations importantes de poissons, qui ne peuvent être bien prises en compte qu’à l’échelle de plusieurs masses d’eau ou à l’échelle d’un bassin ; les perturbations de la quantité et de la dynamique du débit liées, par exemple, à la gestion hydraulique d’ouvrages. Les prélèvements ont été recensés par croisement des informations provenant de différentes bases de données existantes (prélèvement pour la production d'eau potable, prélèvements industriels, alimentation des canaux de navigation, prélèvements soumis à redevance…). L’acquisition de données supplémentaires depuis 2004 et la récente définition des règles d’évaluation de l’état des masses d’eau de surface et des masses d’eau souterraine ont permis d’affiner l’identification des pressions pour l’élaboration des programmes de surveillance et des programmes de mesures.

                                                                                                                                                                                                Associated hyperlink:
                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                Méthodes et procédures pour l'état des lieux des districts Rhin et Meuse-Sambre. Voir chapitre 1.4.1http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/tlch/edl/Methodes%20et%20procedures%20Rhin%20Meuse%20Sambre.pdf
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement Circulaire DCE 2003/01 et son guide "Procédure d'élaboration de l'état des lieux", mars 2003 Circulaire DCE 2003/02 et son guide "Mise en oeuvre de la DCE - Identification des pressions et des impacts", mars 2003http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm


                                                                                                                                                                                                Subunit difference:
                                                                                                                                                                                                La même méthodologie a été appliquée à l'ensemble du district Meuse qui est constitué d'une seule sous unité


                                                                                                                                                                                                Water flow and morphologocal

                                                                                                                                                                                                Methodology:
                                                                                                                                                                                                L’évaluation menée pour les états des lieux est basée sur les données disponibles concernant les pressions et les activités qui s’exercent sur les masses d’eau, ainsi que sur les données physico-chimiques et biologiques issues des réseaux de surveillance des milieux aquatiques. Elle tient compte de l’état actuel des milieux, de l’évolution des activités, de l’effet des politiques en matière de protection de l’environnement et du respect des directives européennes en vigueur. La méthode d’évaluation s’appuie prioritairement sur les données biologiques. La démarche adoptée au niveau national – formalisée dans un document de cadrage – comporte les étapes suivantes : - fixer des limites provisoires du « bon état écologique » pour les paramètres biologiques et physico-chimiques par type de masses d’eau - recaler les outils d’évaluation actuels par rapport à ces limites ; en effet, les outils d’évaluation de la qualité des milieux aquatiques doivent être adaptés à la logique de la directive cadre - exploiter les données physico-chimiques et biologiques existantes avec ces nouvelles règles - établir une relation entre le degré actuel de pressions anthropiques et les données physico-chimiques et biologiques - évaluer le risque de non-respect des objectifs environnementaux avec les scénarios tendanciels d’évolution des activités et des pressions. Le risque doit être évalué à l’échelle de chaque masse d’eau, mais en prenant en compte le fait que certaines pressions situées sur une masse d’eau peuvent avoir des répercussions sur les masses d’eau voisines. Ce phénomène concerne en particulier : les paramètres physico-chimiques de type nutriments ; les migrations importantes de poissons, qui ne peuvent être bien prises en compte qu’à l’échelle de plusieurs masses d’eau ou à l’échelle d’un bassin ; les perturbations de la quantité et de la dynamique du débit liées, par exemple, à la gestion hydraulique d’ouvrages. L'évaluation des pressions morphologiques s'est déroulée en plusieurs étapes : recensement des données de synthèse disponibles à l'échelle du bassin hydrographique ; recherche de données complémentaires précises auprès de sources d'information pré-identifiées pour chacun des types de pressions morphologiques ; synthèse des données collectées. L’acquisition de données supplémentaires depuis 2004 et la récente définition des règles d’évaluation de l’état des masses d’eau de surface et des masses d’eau souterraine ont permis d’affiner l’identification des pressions pour l’élaboration des programmes de surveillance et des programmes de mesures.

                                                                                                                                                                                                Associated hyperlink:
                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                Méthodes et procédures pour l'état des lieux des districts Rhin et Meuse-Sambre. Voir chapitre 1.4http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/tlch/edl/Methodes%20et%20procedures%20Rhin%20Meuse%20Sambre.pdf
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement Circulaire DCE 2003/01 et son guide "Procédure d'élaboration de l'état des lieux", mars 2003 Circulaire DCE 2003/02 et son guide "Mise en oeuvre de la DCE - Identification des pressions et des impacts", mars 2003http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm


                                                                                                                                                                                                Subunit difference:
                                                                                                                                                                                                La même méthodologie a été appliquée à l'ensemble du district Meuse qui est constitué d'une seule sous unité


                                                                                                                                                                                                Other pressure types

                                                                                                                                                                                                Methodology:
                                                                                                                                                                                                L’évaluation menée pour les états des lieux est basée sur les données disponibles concernant les pressions et les activités qui s’exercent sur les masses d’eau, ainsi que sur les données physico-chimiques et biologiques issues des réseaux de surveillance des milieux aquatiques. Elle tient compte de l’état actuel des milieux, de l’évolution des activités, de l’effet des politiques en matière de protection de l’environnement et du respect des directives européennes en vigueur. La méthode d’évaluation s’appuie prioritairement sur les données biologiques. La démarche adoptée au niveau national – formalisée dans un document de cadrage – comporte les étapes suivantes : - fixer des limites provisoires du « bon état écologique » pour les paramètres biologiques et physico-chimiques par type de masses d’eau - recaler les outils d’évaluation actuels par rapport à ces limites ; en effet, les outils d’évaluation de la qualité des milieux aquatiques doivent être adaptés à la logique de la directive cadre - exploiter les données physico-chimiques et biologiques existantes avec ces nouvelles règles - établir une relation entre le degré actuel de pressions anthropiques et les données physico-chimiques et biologiques - évaluer le risque de non-respect des objectifs environnementaux avec les scénarios tendanciels d’évolution des activités et des pressions. Le risque doit être évalué à l’échelle de chaque masse d’eau, mais en prenant en compte le fait que certaines pressions situées sur une masse d’eau peuvent avoir des répercussions sur les masses d’eau voisines. Ce phénomène concerne en particulier : les paramètres physico-chimiques de type nutriments ; les migrations importantes de poissons, qui ne peuvent être bien prises en compte qu’à l’échelle de plusieurs masses d’eau ou à l’échelle d’un bassin ; les perturbations de la quantité et de la dynamique du débit liées, par exemple, à la gestion hydraulique d’ouvrages. L’acquisition de données supplémentaires depuis 2004 et la récente définition des règles d’évaluation de l’état des masses d’eau de surface et des masses d’eau souterraine ont permis d’affiner l’identification des pressions pour l’élaboration des programmes de surveillance et des programmes de mesures.

                                                                                                                                                                                                Associated hyperlink:
                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                Méthodes et procédures pour l'état des lieux des districts Rhin et Meuse-Sambre. Voir chapitre 1.5http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/tlch/edl/Methodes%20et%20procedures%20Rhin%20Meuse%20Sambre.pdf
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement Circulaire DCE 2003/01 et son guide "Procédure d'élaboration de l'état des lieux", mars 2003 Circulaire DCE 2003/02 et son guide "Mise en oeuvre de la DCE - Identification des pressions et des impacts", mars 2003http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm


                                                                                                                                                                                                Subunit difference:
                                                                                                                                                                                                La même méthodologie a été appliquée à l'ensemble du district Meuse qui est constitué d'une seule sous unité





                                                                                                                                                                                                6. Surface Water Impact Methodologies

                                                                                                                                                                                                Impact methodology

                                                                                                                                                                                                Methodology:
                                                                                                                                                                                                Dans une première étape, les travaux d'analyse pour l'élaboration de l'état des lieux ont été conduits selon le schéma logique DPSIR. L’effort d’investigation a été proportionnel à la difficulté d’évaluation du risque de non-atteinte du bon état. Les efforts d'investigation ont ainsi été concentrés en dehors des masses d'eau : qui sont déjà en mauvais état et qui n’ont que peu de chances d’atteindre le bon état (dans ce cas, elles sont bien identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état) ; qui sont déjà en (très) bon état et qui ont toutes les chances de le rester. L’estimation des impacts s’est fondée sur l’utilisation des données d’état ainsi que sur les données de pressions disponibles. L'analyse des pressions et impacts a nécessité la collecte des informations sur les pressions auxquelles les masses d’eau sont soumises et sur les caractéristiques des masses d’eau qui influencent leur sensibilité à ces pressions. Cette analyse s’appuie sur les données de surveillance disponibles. Ont pu être utilisées, par exemple, les informations issues des réseaux de mesure sur les impacts en tant que point de départ pour identifier les risques et/ou les pressions auxquels les masses d’eau sont soumises. L’échelle d’analyse a correspondu à l’échelle à laquelle les investigations sont mises en œuvre et la concertation conduite. Elle a pu correspondre au bassin versant des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE), à la circonscription de l’établissement public territorial de bassin, au périmètre d’un contrat de rivière… Dans le cas où les données de surveillance n’étaient pas disponibles, il a été possible de (i) modéliser les incidences de certaines pressions de pollution sur l’état des masses d’eau (pollution organique, nutriments, HAP), (ii) évaluer les incidences des pressions hydromorphologiques sur les éléments de qualité biologique. Dans un second temps, dans le cadre de l’élaboration du plan de gestion, l’acquisition de données supplémentaires depuis 2004, la récente définition des règles d’évaluation de l’état des masses d’eau de surface et une meilleure connaissance des pressions et impacts ont permis de dresser un diagnostic de l’état des masses d’eau, permettant ainsi la construction du programme de mesures.

                                                                                                                                                                                                Associated hyperlink:
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                                                                                                                                                                                                Méthodes et procédures pour l'état des lieux des districts Rhin et Meuse-Sambre. Voir chapitre 4.1http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/tlch/edl/Methodes%20et%20procedures%20Rhin%20Meuse%20Sambre.pdf
                                                                                                                                                                                                Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement Circulaire DCE 2003/01 et son guide "Procédure d'élaboration de l'état des lieux", mars 2003 Circulaire DCE 2003/02 et son guide "Mise en oeuvre de la DCE - Identification des pressions et des impacts", mars 2003http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm


                                                                                                                                                                                                Subunit difference:

                                                                                                                                                                                                Summary of impacts

                                                                                                                                                                                                Summary:
                                                                                                                                                                                                La ressource en eau est globalement abondante sur le district. L’équilibre quantitatif des masses d’eau souterraine est assuré, la pression de prélèvements ne dépassant pas leurs capacités de réalimentation. En revanche, les prélèvements dans les eaux superficielles peuvent localement générer des problèmes en période d’étiage estival. Les milieux aquatiques subissent des perturbations quantitatives et qualitatives dans l’ancien bassin minier ferrifère lorrain. Si l’exploitation a aujourd’hui cessé, les conséquences des exploitations minières sont importantes pour les milieux aquatiques et certaines demeurent irréversibles. Après l’arrêt de l’exploitation, l’arrêt des exhaures a provoqué une remontée naturelle des eaux de nappe vers leur niveau d’équilibre avec ennoyage des réservoirs miniers et des galeries. Les conséquences sont importantes : forte minéralisation des eaux souterraines par les sulfates, débit de cours d’eau diminué avec une pollution plus concentrée. Des aménagements ont modifié les caractéristiques naturelles et la morphologie des cours d’eau avec des conséquences sur leurs potentialités biologiques mais aussi sur leurs régimes hydrologique et hydraulique : accélération des débits, érosion du lit et des berges, déstabilisation des lignes d’écoulement… La Meuse aval a fait l’objet d’aménagements hydrauliques lourds pour la rendre navigable (barrages). De même, le bassin de la Chiers comporte de nombreux secteurs dégradés par des aménagements : urbanisation, lutte contre les crues, pratiques agricoles intensives, seuils. C’est dans le bassin ferrifère du district, siège d’implantation d’industries lourdes et d’une forte densité urbaine, que l’artificialisation a été la plus importante. La partie moyenne de la Meuse est en revanche restée plus naturelle. Les efforts engagés portent leurs fruits et globalement, la qualité des milieux s’améliore progressivement avec les travaux de restauration entrepris au cours de ces dernières années. La qualité physico-chimique des nappes et des eaux de surface s'améliore de façon continue depuis de nombreuses années grâce aux efforts consentis. Mais l’atteinte du bon état nécessite de poursuivre les efforts de réduction des pressions multiples liées à l’activité humaine : • La pollution d’origine domestique a déjà été significativement réduite grâce aux efforts produits et notamment pour mettre aux normes de la directive Eaux résiduaires urbaines (ERU) les ouvrages d’assainissement des collectivités, d’autant que l’ensemble du bassin est classé en zone sensible au titre de cette directive ERU. Les principaux enjeux résident aujourd’hui dans l’équipement des nombreux groupements d’assainissement de petite taille que compte le district, l’amélioration de l’efficacité des réseaux d’assainissement de type unitaire et dans le traitement et la limitation des pollutions rejetées par temps de pluie. • Les activités industrielles localisées dans les grosses agglomérations et dans la partie occidentale du bassin ferrifère lorrain ont un impact limité grâce aux investissements pour traiter leurs rejets ou pour mettre en œuvre des process moins polluants. Les établissements possèdent leur propre ouvrage d’épuration ou sont raccordés à un réseau d’assainissement urbain. • La présence des micropolluants organiques et métalliques dans certains cours d’eau est liée aux activités humaines ou favorisés par elles (rejets urbains et industriels, rejets pluviaux des zones urbaines et des infrastructures, drainage des sols, traitement des cultures…). Une partie provient d’anciennes activités industrielles ou des activités des petites et moyennes entreprises disséminées sur le territoire, raccordées aux réseaux collectifs d'assainissement. Les charges polluantes sont peu connues et la connaissance des flux et substances rejetées requiert un travail de recensement Important. • Des teneurs excédentaires en nitrates et phytosanitaires sont trouvées dans les eaux souterraines. Ainsi, plusieurs masses d’eau présentent des concentrations en nitrates qui ne permettent pas d'atteindre le bon état des eaux visé en 2015, notamment dans les zones de grandes cultures. La modification des pratiques agricoles permet de constater localement des améliorations de l’état des eaux, mais le bilan global montre que les progrès sont encore insuffisants. Les produits phytosanitaires sont utilisés majoritairement en zone agricole mais aussi par les particuliers, les collectivités et les gestionnaires d’infrastructures de transport. Les herbicides sont les substances les plus souvent rencontrées dans les eaux du district : l’atrazine, un désherbant du maïs, et ses produits de dégradation viennent en premier lieu malgré son interdiction à l’utilisation depuis septembre 2003. On retrouve ces produits dans les masses d’eau souterraine (calcaires du Dogger et de l’Oxfordien, alluvions de la Meuse) et surface (dont la Meuse et la Chiers).

                                                                                                                                                                                                Associated hyperlink:
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                                                                                                                                                                                                Subunit difference:


                                                                                                                                                                                                7. Surface Water data gaps and uncertainties





                                                                                                                                                                                                Data gaps:
                                                                                                                                                                                                Seule une partie des masses d’eau disposent de sites de contrôle représentatifs dont les données ont permis d’établir une caractérisation de l’état. Pour les masses d’eau sur lesquelles de telles données sont insuffisantes ou manquantes, il est nécessaire de s’appuyer sur les données relatives aux pressions. Le recensement des pressions importantes a posé plusieurs difficultés essentiellement d’ordre méthodologique. Pour l’essentiel des pressions à identifier, des données étaient disponibles, notamment via le suivi des autres directives du secteur eau mais des problèmes se sont posés pour leur exploitation au sens de l’analyse pression-impact. Les principales difficultés rencontrées ont été les suivantes : - Géolocalisation des données insuffisantes pour les relier correctement au référentiel masses d’eau (ex : prélèvements). - Bancarisation informatique insuffisante pour exploiter automatiquement les données (ex : autosurveillance des rejets industriels) - Absence de méthodologies adaptées pour quantifier les pressions à partir d’informations sur les forces motrices (ex : pressions de pollution diffuse) - Absence de modèles pressions/impacts permettant d’évaluer les conséquences des pressions exercées sur les éléments de qualité biologique - Données existantes ne correspondant que partiellement aux nomenclatures exigées par la DCE (ex : caractérisation de l’état écologique). Malgré ces manques, toutes les masses d’eau du district Meuse ont pu être caractérisées, notamment après exploitation des premiers résultats du contrôle de surveillance. Suivant les informations disponibles, cette caractérisation s’est appuyé sur des données quantifiées dans les milieux aquatiques (rejets et état), sur de la modélisation (modèle PEGASE) ou encore sur des avis d’expert lorsque les données étaient trop partielles.

                                                                                                                                                                                                Data actions:
                                                                                                                                                                                                Un programme d’actions a été mis en place à l’échelle nationale pour construire un système d’Information sur l’Eau (SIE) dont l’un des objectifs sera de répondre aux besoins d’informations pour la mise à jour de l’état des lieux à l’horizon 2013. Un Schéma National des Données sur l’Eau (SNDE) définit l’ensemble des dispositifs, processus et flux d’informations du SIE. Il s’accompagne d’un plan d’action qui définit les chantiers à mener en matière de production, collecte, bancarisation et exploitation des données. L’ONEMA, organisme national créé en 2007 en assure le pilotage. Référence : Plan d'action du Schéma National des Données sur l'Eau

                                                                                                                                                                                                Data reference:
                                                                                                                                                                                                ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
                                                                                                                                                                                                Schéma national des données sur l'eau (SNDE) et son plan d'action.http://www.reseau.eaufrance.fr/ressource/schema-national-donnees-sur-eau-snde-version-finale


                                                                                                                                                                                                Progress since 2005:
                                                                                                                                                                                                De nombreux progrès ont été accomplis depuis l’état des lieux de 2005. On peut citer notamment : - Réalisation d’un inventaire pour mieux connaître les polluants chimiques dans les rejets et dans les milieux aquatiques (2005) - Mise en place d’une bancarisation des données d’autosurveillance des rejets industriels (logiciel GIDAF utilisé depuis 2009 dans le bassin Rhin-Meuse) - Mise en place d’un système d’audit de l’hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH) - Identification des masses d’eau associées aux principales pressions ponctuelles (prélèvements, assainissement, rejets industriels) - Mise en œuvre du programme de surveillance depuis 2007, incluant notamment (i) un volet relatif à l’acquisition de connaissance sur les polluants chimiques, (ii) un programme spécifique d’acquisition de données sur l’état des masses d’eau qui ne disposaient jusqu’à maintenant d’aucun site de suivi, (iii) un programme d’acquisition de données sur les plans d’eau ; - Adaptation des méthodes biologiques existantes suite au premier cycle d’inter-étalonnage - Déploiement d’un Système d’Evaluation de l’Etat des Eaux (SEEE) permettant de caractériser l’état des masses d’eau conformément aux préconisations de la DCE et intégrant notamment les résultats du premier cycle d’inter-étalonnage. Ces différents progrès ont été pris en compte pour réévaluer l’état des eaux sur la base des données de 2007, préalablement à la définition du Programme de Mesures.

                                                                                                                                                                                                Sub unit difference:
                                                                                                                                                                                                Pas de différence de traitement entre les sous-unités



                                                                                                                                                                                                8. Surface Water use of Exemptions


                                                                                                                                                                                                Summary of exemption approach:
                                                                                                                                                                                                L’usage des exemptions prévues à l’article 4, paragraphes 4 à 7, de la directive cadre sur l’eau s’est appuyé sur des éléments méthodologiques nationaux synthétisés dans un guide méthodologique. Celui-ci précise les critères relatifs aux temps de réponse des milieux naturels, aux délais de faisabilité technique et fixe des fourchettes de délais pour certains types de pressions et de milieux. Il précise également la méthode d’évaluation des coûts des mesures nécessaires à l’atteinte du bon état permettant de juger de leur caractère disproportionné.

                                                                                                                                                                                                Data Details of deadlines
                                                                                                                                                                                                Les objectifs de chaque masse d’eau sont fixés dans le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) avec les échéances qui s’y appliquent. Trois échéances sont possibles : (i) 2015 : les prévisions relatives à l’efficacité des mesures envisagées, leur financement et les délais dans lesquels leurs effets se feront sentir conduisent à atteindre le bon état en 2015. S’il est d’ores et déjà atteint, il sera maintenu. (ii) 2021 : le coût des mesures, les difficultés techniques liées à leur mise en œuvre et/ou les délais dans lesquels leurs effets serotn observables sur les masses d’eau conduisent à reponsser de 6 ans l’échéance initiale. (iii) 2027 : les difficultés techniques sont actuellement trop lourdes pour envisager un bon état à la fin de second plan de gestion. Un second délai de 6 ans est nécessaires pour ces masses d’eau.

                                                                                                                                                                                                Sub unit difference:

                                                                                                                                                                                                Supporting hyperlinks:
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                                                                                                                                                                                                Guide méthodologique de justification des exemptions prévues par la directive cadre sur l'eauhttp://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm
                                                                                                                                                                                                SDAGE Meuse, chapitre 2, Objectifs de qualité et de quantité des eaux.http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/dce/site/outils_docs_sdage.php