WFD Article 8 Monitoring Programmes For
France
RBD: Rhine (FRC)
XML file details
| XML file creation date |
2010-06-22 |
| Created by |
Agence de l'eau Rhin-Meuse |
| Email |
francois.bigorre@nospam.eau-rhin-meuse.fr |
| Description |
|
| Generated By |
Access tool |
| Classification Code |
Unclassified - available for general circulation |
1. Surface Water Monitoring Programmes
This section provides a summary of the surface water monitoring programmes (surveillance and operational) set up for this RBDContents1.1 Surface Water Quality Elements
This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified quality elements.
| Quality Element Code* |
Surface Water Category* |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| QE3-1General Parameters |
Lake |
Les prélèvements et les méthodes in situ sont réalisés au niveau de la colonne d’eau correspondant au secteur de plus grande profondeur de plan d’eau. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. |
Normes AFNOR en vigueur |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-2 Priority Substances |
Lake |
Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.
- analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension.
- cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire.
- analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm). |
Normes AFNOR en vigueur |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-3 Non priority specific pollutants |
Lake |
Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.
- analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension.
- cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire.
- analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm). |
Normes AFNOR en vigueur |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-4 Other national pollutants |
Lake |
Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.
- analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension.
- cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire.
- analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm). |
Normes AFNOR en vigueur |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2-4 Phytobenthos |
River |
L'Indice Biologique Diatomées (IBD) est établi par site. L'échantillonnage est réalisé en fonction des conditions hydrologiques et de la nature des supports. |
L'indice biologique diatomées (IBD) permet d’évaluer la qualité biologique de l’eau d’un cours d’eau au moyen de la flore diatomique benthique. Un IBD révisé sera utilisé lors du programme de surveillance basé sur 7 classes de qualité d'eau définies à partir de 14 paramètres physico-chimiques classiques et la prise en compte de plus de 1500 taxons dans le calcul de l'indice. Cet indice rend compte de la pollution organique. Il montre également une bonne corrélation avec la concentration en phosphore indicative de l'eutrophisation. |
NF T90-354 (2007) : détermination de l’Indice Biologique Diatomées (IBD) |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-3 Benthic invertebrates |
River |
Cas des cours d'eau peu profonds :
L’Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) a récemment été adapté pour être conforme à la DCE. Le nouveau protocole de prélèvement des invertébrés comporte 12 prélèvements, réalisés sur différents types d’habitat (dominants et marginaux). Ce nouveau protocole a pour but :
- d'harmoniser la stratégie nationale française d'échantillonnage à celle européenne et ainsi de fournir une image représentative du peuplement d’invertébrés d’un site ;
- de permettre le développement d'un indice multi-métrique DCE-compatible ;
- de permettre le calcul d'un équivalent-IBGN
Cas des cours d'eau profonds :
protocole expérimental d'échantillonnage "invertébrés" en grands cours d'eau (décembre 2009, université de Metz, CEMAGREF) |
Protocole de prélèvement et de traitement des échantillons des invertébrés sur le programme de surveillance (mars 2007 consolidé mai 2008, université de Metz, CEMAGREF)
L’IBGN est une combinaison de 2 métriques :
- le nombre total de taxons exprimé en 14 classes de richesse taxonomique (CV : classes de variété)
- le groupe faunitisque indicateur (GFI) représentant la présence/absence de 39 taxons indicateurs regroupés en 9 classes de sensibilité à la pollution.
L’indice est donné par la formule IBGN = (CV + GFI) – 1. Il est compris entre 1 et 20.
L’indice est sensible aux pollutions, dont la pollution toxique et la détérioration générale, dont celle des habitats. |
NF T90-350 (2004) : Détermination de l’Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) avec adaptations récentes du protocole d’échantillonnage des invertébrés.
NF XP T90-333 (2009) : prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes
Prénorme PR XP T90-388 :qualité de l'eau - traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-4 Fish |
River |
Echantillonnage du poisson à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau (conforme à la NF EN 14 011). |
L’Indice Poissons en Rivière (IPR) mesure, avec des descripteurs biologiques appropriés, l’écart entre le peuplement de poissons observé et celui attendu en théorie dans le même type de rivière en conditions naturelles (référence). (en cours de révision) |
Norme XP T90-383 (2008) : Echantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau.
NF T90-344 (2004) : détermination de l’Indice Poisson Rivière (IPR) (partie analyse, en cours de révision). |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2-1 Hydrological regime - rivers |
River |
méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements |
méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements |
se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2-2 River continuity |
River |
méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements |
méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements |
se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2-3 Morphological conditions - rivers |
River |
méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements |
méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements |
se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-1General Parameters |
River |
Un point de prélèvement est réalisé par site. Les mesures in situ et les prélèvements d’eau sont réalisés dans la veine centrale du chenal principal. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. |
Normes AFNOR en vigueur |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-2 Priority Substances |
River |
Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.
- analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension
- analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent.
- cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire.
- analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm). |
Normes AFNOR en vigueur |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-3 Non priority specific pollutants |
River |
Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.
- analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension
- analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent.
- cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire.
- analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm). |
Normes AFNOR en vigueur |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-4 Other national pollutants |
River |
Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.
- analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension
- analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent.
- cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire.
- analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm). |
Normes AFNOR en vigueur |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2-3 Macrophytes |
River |
Les peuplements macrophytiques sont observés in situ avec identification des taxons au niveau de l’espèce, excepté pour les microalgues (genre), suivie d’une estimation de leur recouvrement avec prélèvement éventuel d’échantillons pour vérification taxonomique au laboratoire. |
Méthode en cours de développement |
NF T90-395 (2003) : Détermination de l’Indice Biologique Macrophytique en Rivière (IBMR) |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-1 Phytoplankton |
Lake |
'Protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau (septembre 2009, CEMAGREF) : le prélèvement d’eau brute intégré est réalisé sur la zone trophogène (2,5 fois la transparence mesurée au disque de Secchi). |
Protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau (septembre 2009, CEMAGREF) : l’inventaire et le dénombrement des taxons sont réalisés sous microscope inversé après sédimentation (méthode d’Utermöhl). |
Chlorophylle a : NF T90-117 (1999) |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2-3 Macrophytes |
Lake |
Méthodologie nationale d'étude des communautés de macrophytes en plans d'eau (mai 2009, CEMAGREF) : conforme avec le projet de norme européenne : « Guidance standard for the surveying of macrophytes in lakes ». |
Détermination à l'espèce, sauf macro-algues (genre) |
prénorme en cours de validation : prXP T90-328 : Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-3 Benthic invertebrates |
Lake |
Oligochètes :
L’échantillonnage d’oligochètes est réalisé dans les sédiments. Le nombre d'échantillons est fonction de la taille et de la morphologie de la cuvette lacustre. Un échantillon est constitué d'au moins 3 prélèvements.
Mollusques :
Les prélèvements sont effectués dans la strate superficielle du sédiment à 3 profondeurs d’eau différentes : dans le fond du lac, dans la zone sub-littorale et dans la zone littorale. A chaque profondeur, l’échantillon est constitué de 3 prélèvements.
Macroinvertébrés :
Le prélèvement est réalisé dans les sédiments à 2 profondeurs : une dans la zone littorale et une autre dans la zone profonde.
Protocole d'échantillonnage des invertébrés benthiques adapté aux plans d'eau naturels profonds (octobre 2009, CEMAGREF) : Cette méthode d’échantillonnage est basée sur celle de l’IBL (Verneaux et al., 2004) : 2 isobathes sont définies : sublittorale (-3m) et centrale (0,75*Zmax) où 7 et 5 réplicats sont respectivement échantillonnés. Chaque réplicat correspond à 2 ou 3 bennes selon le type de benne. Les sédiments récoltés sont filtrés (250µm) et stockés dans des bouteilles d’1l. Le formaldéhyde est utilisé pour conserver les échantillons. Tous les individus sont comptés. Le niveau de détermination dépend du taxon. |
Oligochètes
L’Indice Oligochètes de Bioindication Lacustre (IOBL) permet d’évaluer les potentialités des sédiments lacustres profonds à assimiler et à recycler des substances minérales organiques. L’indice IOBL est fondé sur la richesse taxonomique d’un échantillon d’oligochètes et sur les effectifs d’oligochètes relevés dans ce même échantillon.
Mollusques
L’Indice Mollusques (IMOL) est basé sur la capacité potentielle des mollusques à coloniser la zone profonde des systèmes lacustres. Lorsque le milieu se dégrade, on observe une diminution de plus en plus importante de l’amplitude bathymétrique des espèces ainsi qu’une disparition progressive ordonnée de la zone profonde à la zone littorale des Gastéropodes puis des pisidies.
Macroinvertébrés
L’ Indice Biologique Lacustre (IBL) est basé sur la comparaison des peuplements de macroinvertébrés dans la zone profonde et dans la zone littorale du lac. L’échantillonnage dans la zone littorale permet de définir un indice littoral relatif au potentiel biogénique du lac (données quantitatives). L’échantillonnage dans la zone profonde permet de définir un indice de déficit taxonomique relatif à la qualité de l’interface eau-sédiments dans la zone profonde (données qualitatives). Ces 2 indices sont ensuite combinés en un indice biologique lacustre, lequel donne une évaluation de la capacité biogénique d’un lac pour le développement des peuplements macroinvertébrés. |
Oligochètes
NF T90-391 (2005) : Détermination de L’Indice Oligochètes de Bioindication Lacustre (IOBL)
Mollusques
Indice Mollusque (non normalisé) : Mouthon, J. (1993) Un indice biologique lacustre basé sur l'examen des peuplements de mollusques. - Bull. Franç. Pêche Pisc., 331 : 397-406.
Macroinvertébrés
Indice Biologique Lacustre (non normalisé) : Verneaux V., Verneaux J., Schmitt A., Lovy C., Lambert J.C. 2004 - The Lake Biotic Index (LBI): an applied method for assessing the biological quality of lakes using macrobenthos; the Lake Châlain (French Jura) as an example. Ann. Limnol.- Int. J. Lim. (accepted, 3 06 28). |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-4 Fish |
Lake |
L’échantillonnage des poissons est réalisé à l’aide de filets maillants. |
Méthode en cours de développement |
NF EN 14 757 (2005) : Echantillonnage des poissons à l’aide des filets maillants. |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2-4 Hydrological regime - lakes |
Lake |
Méthode en cours de développement |
Méthode en cours de développement |
pas de protocole normalisé |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2-5 Morphological conditions - lakes |
Lake |
Méthode en cours de développement |
Méthode en cours de développement |
pas de protocole normalisé |
Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
1.2 Surface Water Monitoring ProgrammesThis section defines the programmes set up for monitoring of surface waterbodies.1.2.1 PROGRAMME: FRCSUO - Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Rhin
| Programme code* |
FRCSUO |
| Programme name |
Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Rhin |
| Surveillence monitoring* |
No |
| Operational monitoring* |
Yes |
| Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
| If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
|
| Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer les changement de l’état de ces masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du code de l’environnement. La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE. Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE. Les contrôles opérationnels permettent de : - suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau, l’évolution de l’état de la masse d’eau suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ; - s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la masse d’eau. Les programmes de surveillance de la DCE n'intégrent pas la surveillance des Directives visant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et de la Directive Nitrates. |
| Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2008-01-01 |
| Reason(s) for delay if applicable |
cf. les principes de conception du programme |
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021865259
Arrêté du 21 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021923970 |
| URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/programme/FRCSUO |
PROTECTED AREAS
The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.
| Type |
No. of Areas |
No. of Sites |
| Bathing Directive (76/160/EEC) |
|
-8888 |
| Birds Directive (79/409/EEC) |
|
6 |
| Drinking Water Directive (80/778/EEC) |
|
-8888 |
| Fish Waters Directive (78/659/EEC) |
|
0 |
| Shellfish Waters Directive (79/923/EEC) |
|
0 |
| Habitats Directive (92/43/EEC) |
|
7 |
| Nitrates Directive (91/676/EEC) |
|
54 |
| Urban Wastewater Directive (91/271/EEC) |
|
376 |
| Drinking Water Abstraction (75/440/EEC) |
|
-8888 |
SUB-PROGRAMMES
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
1 Sub-programme: FRCSUOL - Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhin (Lake)
| Sub-programme code* |
FRCSUOL
Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
| Sub-programme name |
Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhin |
| Surface water category* |
Lake |
| Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2008-01-01 |
| Proposed end date of the sub-programme |
|
| Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » et de données rassemblées depuis.
La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau. |
| How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Non encore déterminé. |
| Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur : a) toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ; b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010. |
| Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
sans objet |
| Number of sites in the sub-programme* |
0 |
| Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
0 |
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Lake waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
| Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| QE1-4 Fish |
0 |
1 |
3 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2-4 Hydrological regime - lakes |
0 |
-8888 |
-8888 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2-5 Morphological conditions - lakes |
0 |
-8888 |
-8888 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-1General Parameters |
0 |
4 |
3 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-2 Priority Substances |
0 |
4 |
3 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-3 Non priority specific pollutants |
0 |
4 |
3 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-4 Other national pollutants |
0 |
4 |
3 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-1 Phytoplankton |
0 |
4 |
3 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2 Other aquatic flora |
0 |
1 |
3 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-3 Benthic invertebrates |
0 |
1 |
3 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
2 Sub-programme: FRCSUOR - Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhin (River)
| Sub-programme code* |
FRCSUOR
Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
| Sub-programme name |
Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhin |
| Surface water category* |
River |
| Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2008-01-01 |
| Proposed end date of the sub-programme |
|
| Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis.
La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau.
L’utilisation du principe d’échantillonnage s’applique seulement aux cours d’eau et pour les pressions diffuses d’origine agricole (macropollution ou micropollution) , pour certaines pressions hydromorphologiques et pour le suivi des pressions ponctuelles dans le cas de certains très petits cours d’eau dans des contextes similaires.
L’échantillonnage s’effectue à l’intérieur de groupes homogènes de masses d’eau. Les critères d’homogénéité de ces groupes sont : un type d’activités et/ou d’usages dominants, une structure naturelle (cas de l’hydromorphologie uniquement) et un type de pression à l’origine du risque de non atteinte du bon état.
Le taux d’échantillonnage est de 50%. Le suivi de 50 masses d’eau par groupe est jugé suffisant.
La sélection des masses d’eau dans chaque groupe s’effectue en veillant à respecter la proportion des masses d’eau en risque de non atteinte du bon état par type de masse d’eau. |
| How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Non encore déterminé. |
| Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur : a) toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ; b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010. |
| Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
sans objet |
| Number of sites in the sub-programme* |
376 |
| Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
0 |
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to River waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
| Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| QE1 Biological |
376 |
1 |
1 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2 Hydromorphological QEs |
334 |
1 |
0 |
Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration. |
La méthodologie d’échantillonnage est basée sur différents outils afin de prendre en compte au mieux l’échelle spatiale de la masse d’eau, et donc permettre une évaluation fiable. |
Ces données structurées selon leur échelle d’analyse, seront organisées afin de permettre de qualifier les éléments de qualité hydromorphologiques précisés en annexe 5 de la DCE (Conditions morphologique, hydrologie, continuité) |
Protocole standardisé CARHYCE, protocole en phase d’élaboration ICE, SYRAH-CE |
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-1General Parameters |
179 |
4 |
1 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-2 Priority Substances |
315 |
4 |
1 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-3 Non priority specific pollutants |
19 |
4 |
1 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-4 Other national pollutants |
0 |
4 |
1 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2 Other aquatic flora |
-8888 |
1 |
1 |
Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
1.2.2 PROGRAMME: FRCSUS - Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Rhin
| Programme code* |
FRCSUS |
| Programme name |
Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Rhin |
| Surveillence monitoring* |
Yes |
| Operational monitoring* |
No |
| Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
| If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
Le programme de contrôle surveillance du district Rhin à fait l'objet d'une coordination internationale. Cette coordination est détaillée dans deux rapports publiés respectivement sur le site de la Commission Internationale de Protection de la Moselle et de la Sarre (CIPMS: http://213.139.159.34/servlet/is/392/?lang=2) et sur le site de la Commission internationale de Protection du Rhin (CIPM:http://www.iksr.org/index.php?id=137 |
| Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel. Les programmes de surveillance de la DCE n'intégrent pas la surveillance des Directives visant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et dela Directive Nitrates. |
| Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2007-12-22 |
| Reason(s) for delay if applicable |
|
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021865259
Arrêté du 21 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021923970 |
| URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/programme/FRCSUS |
PROTECTED AREAS
The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.
| Type |
No. of Areas |
No. of Sites |
| Bathing Directive (76/160/EEC) |
|
-8888 |
| Birds Directive (79/409/EEC) |
|
2 |
| Drinking Water Directive (80/778/EEC) |
|
-8888 |
| Fish Waters Directive (78/659/EEC) |
|
0 |
| Shellfish Waters Directive (79/923/EEC) |
|
0 |
| Habitats Directive (92/43/EEC) |
|
0 |
| Nitrates Directive (91/676/EEC) |
|
38 |
| Urban Wastewater Directive (91/271/EEC) |
|
94 |
| Drinking Water Abstraction (75/440/EEC) |
|
-8888 |
SUB-PROGRAMMES
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
1 Sub-programme: FRCSUSL - Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhin (Lake)
| Sub-programme code* |
FRCSUSL
Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
| Sub-programme name |
Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhin |
| Surface water category* |
Lake |
| Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2006-12-22 |
| Proposed end date of the sub-programme |
|
| Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d’eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle est ajustée :
- en sélectionnant tous les plans d’eau naturels de plus de 50 ha ;
- les plans d’eau naturels de moins de 50 hectares dont les enjeux et/ou les spécifitées justifient un suivi, peuvent faire parti du réseau de contrôle de suveillance ;
- en sélectionnant les plans d’eau d’origine anthropique selon le volume qu’ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité des types anthropiques rencontrés, c’est-à-dire les types nationaux (par exemple, les grandes retenues, les plans d’eau obtenus par aménagement d’une digue, les plans d’eau issus de creusement, …). Le réseau de contrôle de surveillance est ainsi constitué d’environ 200 sites pérennes répartis sur le territoire (métropole). |
| How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Non encore déterminé. |
| Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur : a) toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ; b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010. |
| Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
sans objet |
| Number of sites in the sub-programme* |
15 |
| Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
0 |
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Lake waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
| Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| QE1-3 Benthic invertebrates |
15 |
1 |
6 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-4 Fish |
11 |
1 |
6 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2 Hydromorphological QEs |
15 |
1 |
6 |
|
Sur les plans d'eau, une bathymétrie sera d'abord réalisée afin de définir la forme de la cuvette lacustre. De plus deux protocoles seront appliqués afin de décrire la morphologie de la zone rivulaire et son altération. Il s'agit des protocoles « ALtération des BERges » ALBER et « Caractérisation des HAbitats Rivulaires et LIttoraux » CHARLI, dont la mise au point sera finalisée en 2011. |
Les données recueillies permettront de déterminer des capacités d'accueil des systèmes pour les éléments de qualité biologique et de définir des paramètres physiques et hydrologiques capables de rendre compte du fonctionnement physique (thermie en particulier) et chimique (échanges sédiment/eau, sédimentation...) des milieux.
Comme pour les cours d'eau, les indicateurs finaux produits (développement en cours) seront couplés aux données biologiques des réseaux et permettront de mieux comprendre l'influence de l'hydromorphologie sur l'état écologique, de compléter et valider l'état des lieux, et d'assister la conception des programmes de mesure. |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-1General Parameters |
15 |
4 |
6 |
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- |
- |
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- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-2 Priority Substances |
15 |
4 |
6 |
La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies. |
- |
- |
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- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-1 Phytoplankton |
15 |
4 |
6 |
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- |
- |
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- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2-3 Macrophytes |
7 |
1 |
6 |
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- |
- |
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- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-3 Non priority specific pollutants |
15 |
4 |
6 |
La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies. |
- |
- |
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- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-4 Other national pollutants |
0 |
4 |
6 |
La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2 Other aquatic flora |
17 |
1 |
6 |
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- |
- |
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- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
2 Sub-programme: FRCSUSR - Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhin (River)
| Sub-programme code* |
FRCSUSR
Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
| Sub-programme name |
Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhin |
| Surface water category* |
River |
| Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2006-12-22 |
| Proposed end date of the sub-programme |
|
| Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Le réseau de contrôle de surveillance est constitué de 1500 sites pérennes répartis sur le territoire (métropole), auxquels se rajoutent les sites pour les canaux, les sites internationaux, ainsi que les sites pour les départements d’Outre mer.
Les sites ont été répartis géographiquement par bassin hydrographique au prorata de la surface des bassins et des longueurs cumulées de cours d’eau.
Dans chaque bassin hydrographique, les cours d’eau sont distribués en 5 classes de taille (de très grand à très petit sur la base du rang de Strahler). La répartition des sites dans chaque bassin, par classe de taille, s’est faite de telle sorte que l’incertitude sur le paramètre ammonium (identifié comme ayant la plus grande variabilité) soit inférieure à 10 %. Il en résulte la répartition suivante par classe de taille de cours d’eau : très grand (12,5 %), grand (12,5 %), moyen (20 %), petit (25 %) et très petit (30 %). Une répartition des sites uniquement au prorata des longueurs cumulées des cours d’eau de chaque classe de taille aurait nécessairement conduit à une sur-représentation des très petits cours d’eau, elle n’a donc pas été retenue.
Les sites ont ensuite été répartis par hydro-écorégion, au prorata de leur surface et de la densité de drainage.
Enfin, les sites ont été sélectionnés de telle sorte que les autres sources de variabilité connue, telle que l’intensité et la nature des pressions d’origine anthropique, soient également représentées.
Par ailleurs, des sites destinés à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition peuvent faire partie des 1500 points définis selon la méthode ci-dessus. Ils concernent les principaux fleuves et sont placés en dehors de l’influence des marées. |
| How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Selon les éléments de qualité biologique échantillonnés, un site peut être localisé sur des secteurs différents du cours d’eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs. |
| Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur : a) toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ; b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010. |
| Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
sans objet |
| Number of sites in the sub-programme* |
80 |
| Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
0 |
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to River waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
| Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| QE1-3 Benthic invertebrates |
80 |
1 |
1 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-4 Fish |
70 |
1 |
2 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE2 Hydromorphological QEs |
80 |
1 |
6 |
|
Le protocole utlisé sera « CARactérisation Hydromorphologie des Cours d’Eau » CARHYCE. Cette méthodologie basée sur les derniers développements scientifiques se veut performante et opérationnelle dans le cadre de suivis en réseau, et s’appuie sur des mesures objectives favorisant au maximum l’homogénéité nationale des mises en œuvre. |
Ces données permettront de déterminer les éléments de qualité hydromorphologique au travers des principales caractéristiques des habitats, de leurs altérations potentielles de structure et des processus physiques du cours d’eau. Couplées à des modèles de géométrie hydraulique et d’habitat, elles permettront notamment de calculer par exemple le débit de plein bord, la puissance spécifique du cours d’eau, la capacité de mise en mouvement du substrat ou bien encore le caractère plus ou moins biogène des habitats disponibles pour la faune aquatique. Ces paramètres seront contextualisés avec les données à plus large échelle du SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). |
Protocole standardisé CARHYCE |
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-1General Parameters |
80 |
6 |
1 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-1 Phytoplankton |
7 |
4 |
1 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2-3 Macrophytes |
75 |
1 |
2 |
|
- |
- |
|
- |
|
| QE1-2-4 Phytobenthos |
80 |
1 |
1 |
|
- |
- |
|
- |
|
| QE3-2 Priority Substances |
80 |
12 |
3 |
La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-3 Non priority specific pollutants |
80 |
12 |
3 |
La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE3-4 Other national pollutants |
0 |
4 |
3 |
La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies. |
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
| QE1-2 Other aquatic flora |
80 |
1 |
2 |
|
- |
- |
|
- |
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
2. Surface Water Investigative Programmes
Investigative monitoring is 'reactive' in nature and as such, differs from the more 'routine' surveillance and operational programmes. This section provides a summary of the methodologies and strategies that have been put in place for the implementation of surface water investigative monitoring programmesContents
| Strategy for setting up investigative monitoring* |
‘Un programme de contrôles d’enquête est établi, en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, afin d'effectuer des contrôles sur des masses d’eau de surface dès que l’une des conditions suivantes le justifie :
1. en cas de la non-atteinte vraisemblable des objectifs environnementaux et en l’absence d’explication par des pressions déterminées, pour en déterminer la cause ;
2. en cas de pollution accidentelle, pour en déterminer l’ampleur et l’incidence.’ |
| Intended start date for the strategy (if after 2006-12-22) |
|
| Reason(s) for delay if applicable |
|
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
| URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/programme/FR_SUE |
Where investigative monitoring has already taken place, the following information in relation to the programme of investigative monitoring initiated can be used to illustrate how the strategy works in practice. The type of investigative monitoring programmes are: unknown excedence, failure of objectives, incident response or other
| Type of incident* |
How strategy worked* |
No. of sites monitored* |
No. of monitoring occasions* |
Associated documents |
Quality elements measured |
3. Groundwater Monitoring Programmes
This section provides a summary of the groundwater monitoring programmes (chemical and quantitative)
3.1 Groundwater Parameters
This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified groundwater parameters.
| Parameter Code* |
Measured As |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| GE3 Other pollutants |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée
|
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
| GE2-4 Nitrate |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
| GE1-1 Groundwater level |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m) |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. 85 % des points d’eau sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. 85 % des points d’eau sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis |
Mesure à réaliser de préférence in-situ à l’aide de sondes piézométriques sonores ou lumineuses. Des cellules électriques alimentées par des piles détectent le niveau de l’eau par réponse « oui/non ». La sonde est au bout d’une chaine de mesure graduée en mètres. L’état du circuit est détecté par une lampe ou une sonnerie (circuit ouvert ou fermé) |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques piézométriques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance. |
|
| GE1-2 Groundwater yield |
Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s |
Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s. Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. Pour la plupart des stations, la mesure du débit est réalisée au niveau d’une station équipée d’un seuil calibré, qui permet de correler une variation de niveau d’eau à un débit. 85 % des sources sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis |
Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s. Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. Pour la plupart des stations, la mesure du débit est réalisée au niveau d’une station équipée d’un seuil calibré, qui permet de correler une variation de niveau d’eau à un débit. 85 % des sources sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis |
|
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance. |
|
| GE2-1 Oxygen content |
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité de mg d’oxygène dissous par litre (mg(O2)/L. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
|
| GE2-2 pH Value |
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en unité pH |
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
|
| GE2-3 Conductivity |
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux |
De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en microsiemens par cm (µS/cm) |
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
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| GE2-4 Nitrate |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
| GE2-5 Ammonium |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
| GE3 Other pollutants |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée
|
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
3.2 Groundwater Monitoring ProgrammesThis section defines the programmes set up for monitoring of groundwater bodies.Note that the concept of sub-programmes does not apply as programmes relate only to groundwaters3.2.1 PROGRAMME: FRCSOO - Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin
| Programme code* |
FRCSOO |
| Programme name |
Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin |
| Quantitative monitoring* |
No |
| Chemical surveillence monitoring* |
No |
| Chemical operational monitoring* |
Yes |
| Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
| If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
Sans objet |
| Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le programme de contrôles opérationnels de l’état chimique des eaux souterraines est établi
afin :
- De déterminer l’état chimique des masses d’eau souterraine ou groupes de masses d’eau souterraine identifiées comme
risquant de ne pas atteindre le bon état chimique
- De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d’activités humaines
- D’évaluer l’efficacité du programme de mesures
La sélection des sites de contrôle peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
-Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement
-Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
-Le contrôle sanitaire déjà effectué en application du code de la santé publique.
Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l’incidence des pressions.
Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance.
Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique, des pressions
et des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d’eau. Les fréquences sont à minima :
- Une fois par an, pour les masses d’eau sédimentaires avec un caractère captif
- Quatre à douze fois par an, pour les masses d’eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité
- Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et de hautes eaux
Les contrôles peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l’objectif fixé par le
schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée.
Dans le cas d’un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation. |
| Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2008-01-01 |
| Reason(s) for delay if applicable |
La France a souhaité bénéficier des premiers résultats du contrôle de surveillance, obtenus en 2007, pour affiner le contenu des contrôles opérationnels notamment pour les paramètres à risque, et engager ce programme de contrôles à partir de 2008. |
| Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d’eau ou tous les groupes de masses d’eau souterraine qui, sur la base de l’étude d’incidence effectuée lors de la réalisation de l’état des lieux et d’un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs de bon état chimique. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d’eau souterraine en cause.
Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
- Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement, dans les conditions fixées par l’arrêté du 2 février 1998 ;
- Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
- Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique. |
| How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Sans objet |
| Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet |
| Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters* |
Sans objet |
| Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
Aucun |
| Number of sites in the programme* |
96 |
| Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated* |
51 |
| Percentage of sites affected by deviations in the programme* |
0 |
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
| URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRCSOP |
Parameters
This section defines the parameters monitored under the programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 3.1 above. If the methodoloy and standards information for the parameter has not been provided in section 3.1, then it should be provided here.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the parameter is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the parameter is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
| Parameter Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Measured As |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| GE3 Other pollutants |
96 |
1 |
1 |
La notion de cycle n'est pas concernée pour les contrôles opérationnels, considérant que les contrôles sont réalisés chaque année mais seront suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état" |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.
|
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an. |
| GE2-4 Nitrate |
96 |
1 |
1 |
La notion de cycle n'est pas concernée pour les contrôles opérationnels, considérant que les contrôles sont réalisés chaque année mais seront suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état" |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. |
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an. |
3.2.2 PROGRAMME: FRCSOP - Programme de surveiilance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhin
| Programme code* |
FRCSOP |
| Programme name |
Programme de surveiilance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhin |
| Quantitative monitoring* |
Yes |
| Chemical surveillence monitoring* |
No |
| Chemical operational monitoring* |
No |
| Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
| If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
Sans objet |
| Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le réseau de surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :
- Fournir une estimation fiable de l’état quantitatif de toutes les masses d’eau ou groupes de masses d’eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
- Evaluer l’incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l’eau souterraine, pour les masses
d’eau souterraine identifiées comme à risque de non atteinte du bon état quantitatif ;
- Pour les masses d’eau souterraine dont l’eau traverse la frontière d’un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.
Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d’eau ou le débit dans le cas d’une source.
Ce réseau est mis en place conformément aux dispositions des articles 7 et 8 de la Directive Cadre sur l’Eau. Il a été conçu en respectant notamment l’annexe V paragraphe 2.2 de la Directive Cadre sur l’eau .
Ces éléments ont été transposés en droit français par l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement. |
| Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2006-12-22 |
| Reason(s) for delay if applicable |
Sans objet |
| Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Conformément à l’annexe V paragraphes 2.2.2 et 2.2.3 de la DCE, les sites ont été choisis afin de permettre de répondre objectifs de l’article 4 de la DCE, assurer une densité suffisante de points de surveillance pour évaluer l'impact des captages et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine et permettre d’évaluer la direction et le débit de l’eau à travers la frontière pour les masses d’eau transfrontalières. |
| How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Sans objet |
| Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet |
| Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters* |
aucun |
| Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
Aucun |
| Number of sites in the programme* |
64 |
| Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated* |
11 |
| Percentage of sites affected by deviations in the programme* |
0 |
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
| URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRCSOP |
Parameters
This section defines the parameters monitored under the programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 3.1 above. If the methodoloy and standards information for the parameter has not been provided in section 3.1, then it should be provided here.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the parameter is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the parameter is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
| Parameter Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Measured As |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| GE1-1 Groundwater level |
63 |
12 |
1 |
- |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m) |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. |
|
|
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques piézométriques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance. |
La fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum de 2/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et varie de 1/mois à 1/jour pour les autres types de masses d’eau. |
| GE1-2 Groundwater yield |
1 |
24 |
1 |
- |
Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s |
Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s. Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. Pour la plupart des stations, la mesure du débit est réalisée au niveau d’une station équipée d’un seuil calibré, qui permet de correler une variation de niveau d’eau à un débit. 85 % des sources sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis |
|
|
- |
La fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. |
3.2.3 PROGRAMME: FRCSOS - Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin
| Programme code* |
FRCSOS |
| Programme name |
Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin |
| Quantitative monitoring* |
No |
| Chemical surveillence monitoring* |
Yes |
| Chemical operational monitoring* |
No |
| Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
| If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
Sans objet |
| Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le programme de contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines est établi
pour chaque période couverte par un schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux afin de :
- Compléter et valider la procédure d’analyse d’incidence des activités humaines
- Fournir des informations pour l’évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines
- Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.
Les sites de contrôle sont choisis en nombre suffisant pour les masses d’eau recensées comme risquant de ne pas atteindre
le bon état chimique (RNABE) et pour les masses d’eau qui traversent la frontière d’un autre Etat.
Les masses d’eau identifiées dans le RNABE sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres
qui sont indicatifs de l’incidence de ces pressions. Les masses d’eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un
contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l’eau souterraine.
Deux niveaux d’analyses sont menés :
– une analyse de type « photographique » réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année du programme de surveillance
– des analyses 1 à 2 fois par an avec un prélèvement en période de hautes eaux et un basses eaux pour les nappes libres,
un prélèvement par an pour les nappes captives.
Les paramètres concernés par ces types d’analyses sont reportés dans l’annexe VII.B de l’arrêté du 25 janvier 2010
ainsi que ceux pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l’arrêté du 17 décembre 2008
établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines.
La fréquence des analyses peut également être adaptée afin de permettre la détermination des tendances à la hausse
ou les inversions de tendance des paramètres suivis. |
| Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2006-12-22 |
| Reason(s) for delay if applicable |
Sans objet |
| Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Les sites de contrôle sont choisis en nombre suffisant pour les masses d’eau recensées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique et pour les masses d’eau qui traversent la frontière d’un autre Etat.
Il a été défini au niveau national une densité minimale de points de surveillance par masse d’eau à respecter.
Cette densité minimale a été définie selon des critères de type de masse d’eau (sédimentaire, alluvions, socle, édifice volcanique, intensément plissé et imperméable localement aquifère). Une distinction entre nappes libres et/ou captives a été faite pour les masses d’eau de type sédimentaire.
La densité peut être augmentée en fonction des pressions de prélèvement exercées sur la masse d'eau.
Un tableau récapitulatif est présent à l’annexe VII.A de l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement. |
| How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Sans objet |
| Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet |
| Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters* |
aucun |
| Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
Aucun |
| Number of sites in the programme* |
144 |
| Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated* |
94 |
| Percentage of sites affected by deviations in the programme* |
0 |
| Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
| URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRCSOS |
Parameters
This section defines the parameters monitored under the programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 3.1 above. If the methodoloy and standards information for the parameter has not been provided in section 3.1, then it should be provided here.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the parameter is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the parameter is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
| Parameter Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Measured As |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
| GE2-1 Oxygen content |
144 |
1 |
1 |
|
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité de mg d’oxygène dissous par litre (mg(O2)/L. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
|
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
| GE2-2 pH Value |
144 |
1 |
1 |
|
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité pH. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
|
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
| GE2-3 Conductivity |
144 |
1 |
1 |
|
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en micro siemens par centimètre (µS/cm). Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
|
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
| GE2-4 Nitrate |
144 |
1 |
1 |
|
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. |
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
| GE2-5 Ammonium |
144 |
1 |
1 |
|
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. |
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
| GE3 Other pollutants |
144 |
1 |
1 |
|
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.
|
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. |
|