| ClassificationMatrix |
Chloride
250
250
mg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
Sulphate
250
250
mg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
Trichloroethylene
10
10
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
108-88-3
Toluene
700
700
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
1330-20-7
Xyleneethylbenzene dichlorobenzene-1,2dichlorobenzene-1,4Carbon tetrachloride
500
500
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
100-41-4
Ethylbenzene
300
300
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
541-73-1
Dichlorobenzene-1,2
1000
1000
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
106-46-7
Dichlorobenzene-1,4
300
300
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
56-23-5
Carbon tetrachloride
4
4
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
107-06-2
1,2-dichloroethane
3
3
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
75-34-3
1,1-dichloroethane
30
30
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
71-55-6
1,1,1-trichloroethane
200
200
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
75-09-2
Dichloromethane
20
20
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
75-35-4
1,1-dichloroethylene1,2-dichloroethylene1,2-dichloropropane
30
30
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
107-06-2
1,2-dichloroethylene
50
50
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
78-87-5
1,2-dichloropropane
40
40
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
7440-47-3
Chromium (total)
50
50
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
7440-02-0
Nickel
20
20
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
7429-90-5
Aluminium
200
200
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
75-01-4
Vinyl chloride
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
7012-37-5
PCB 28
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
35693-99-3
PCB 52
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
37680-73-2
PCB 101
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
31508-00-6
PCB 118
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
35065-28-2
PCB 138
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
35065-27-1
PCB 153
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
35065-29-3
PCB 180
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
Arsenic
10
10
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
Mercury
1
1
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
Ammonium
0.5
0.5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
7439-89-6
Iron
200
200
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
50-32-8
Benzo(a)pyrène
0.01
0.01
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
7439-96-5
Manganese
50
50
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
7440-36-0
Antimony
5
5
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
71-43-2
Benzene
1
1
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
Tetrachloroethylene
10
10
µg/l
non pertinent
75
Non pertinent
National
|
|---|
| ThresholdEstablishmentSummary | Conformément
à l’annexe II.A de la GWD 2006/118/CE, les valeurs seuils n’ont été
établies que pour les paramètres à risque et que pour les masses d’eau à
risque c'est-à-dire à celles identifiées en 2004 comme risquant de ne
pas atteindre le bon état chimique en 2015. Des adaptations à la marge
de cette liste ont été réalisées au regard des données acquises depuis
2004.
La procédure générale de définition des valeurs est basée sur les
recommandations du guide européen CIS n°18. Cette procédure est basée
sur la prise en compte de deux types de « critères »
- des critères environnementaux (protection des écosystèmes aquatiques
et des écosystèmes terrestres dépendants),
- des critères d’usage (protection de l’AEP dans les zones protégées
pour l’eau potable et des autres utilisations légitimes : irrigation,
industrie).
Le principe de la méthodologie proposée repose sur l’identification
préalable d’une « valeur de critère » (VC) pour chacun des critères
identifiés comme étant pertinent pour la masse d’eau (eaux de surface,
AEP). Ces valeurs de critères sont en quelque sorte des valeurs seuils
intermédiaires. Une comparaison de ces valeurs entre elles et de ces
valeurs avec les fonds géochimiques permet au final d’aboutir à la
valeur seuil à retenir.
Pour les nitrates et les pesticides, les normes inscrites dans l’annexe I
de la GWD 2006/118/CE ont été conservées. Aucun cas n’a justifié
d’abaisser ces seuils.
Pour les paramètres de l’annexe II de la GWD 2006/118/CE, une valeur
seuil n’a été définie que si l’origine de la substance est double ou
entièrement anthropique. Pour les substances d’origine naturelle, des
études sont disponibles pour justifier leur origine et pour justifier
qu’il n’est pas nécessaire de définir de valeur seuil. |
|---|
| ThresholdBackgroundSummary | La
concentration de référence intervient dans le calcul de la valeur
seuil. Théoriquement, si la concentration de référence est supérieure
aux « valeurs de critères » citées précédemment, la valeur seuil est
égale à la concentration de référence. Cette situation n’existe
cependant pas en France. Soit une substance est entièrement d’origine
naturelle, soit elle est entièrement d’origine anthropique. |
|---|
| ThresholdEQOSummary | Lorsque
les eaux de surface ou les écosystèmes terrestres sont identifiés comme
des critères pertinents (des récepteurs à protéger) pour la dérivation
des valeurs seuils, il est recommandé d’utiliser les NQE (Normes de
Qualité Environnementale) pour les substances prioritaires et les autres
substances de la directive 2008/105/CE ou toute autre valeur écotox
pertinente, définie à l’échelle locale ou nationale. Lors de son
transfert depuis un site de surveillance vers un cours d’eau associé, la
concentration d’un polluant est susceptible d’être d’une part atténuée
dans la nappe, et d’autre part d’être diluée par le débit amont du cours
d’eau. C’est pourquoi une notion de facteur d’atténuation (FA) et/ou de
dilution (FD) a été prévue. Ces facteurs peuvent être utilisés si les
connaissances disponibles et l’échelle de travail le permettent. Dans le
cas contraire, il est recommandé de simplifier la démarche et
d’appliquer des facteurs = 1.
Les éléments précédents donnent les recommandations théoriques fournies
au niveau français. En pratique, l’échelle des masses d’eau souterraine
françaises (largement plus étendues que les masses d’eau de surface) et
les niveaux de connaissance sur les relations nappes-rivières n’ont pas
permis à ce jour 1/ d’identifier un transfert de polluant significatif
de la nappe vers le cours d’eau 2/ d’utiliser ces facteurs d’atténuation
et de dilution.
Par conséquent, la plupart des valeurs seuils reposent sur des normes de
qualité pour la distribution d’eau potable. |
|---|
| ChemicalStatusMethodSummary | La
méthodologie d’évaluation de l’état chimique des masses d’eau
souterraine est en accord avec l’article 4 de la GWD 2006/118/CE et avec
le document guide CIS n°18.
Ainsi, la procédure suivante ne s’appliquera qu’aux masses d’eau à
risque c'est-à-dire à celles identifiées en 2004 comme risquant de ne
pas atteindre le bon état chimique en 2015. Des adaptations à la marge
de cette liste ont toutefois été réalisées au regard des données
acquises depuis 2004. Les masses d’eau qui ne sont pas à risque sont
d’office classées en bon état.
Pour qualifier l’état chimique d’une masse d’eau souterraine, il est
proposé, pour chaque masse d’eau à risque et chaque paramètre, de
procéder selon les 2 étapes suivantes :
- Etape 1 : vérifier si pour un ou plusieurs points de surveillance
(Contrôle de Surveillance et Contrôle Opérationnel), la moyenne
arithmétique des moyennes annuelles des concentrations dépasse la valeur
seuil ou la norme. Si aucun dépassement n’est observé alors la masse
d’eau est en bon état. La période de référence pour l’évaluation de
l’état des masses d’eau est de six ans (durée d’un programme de
surveillance). En 2013, l’évaluation portera ainsi sur l’ensemble des
données issues du contrôle de surveillance et du contrôle opérationnel
sur la période 2007-2013. Pour le premier plan de gestion, les données
disponibles ne permettent pas toujours de disposer de ces six années. La
période prise en compte ici est variable et dépend d’une part des
caractéristiques de la masse d’eau (vitesses d’écoulement, conditions
climatiques, types de pression, etc…) mais également du nombre et de la
nature des données disponibles.
- Etape 2 : si un dépassement est observé sur un ou plusieurs points de
surveillance alors une « enquête appropriée » doit être menée. Celle-ci
implique la mise en œuvre d’une série de « tests » qui permettront de
vérifier si l’état de la masse d’eau doit réellement être considéré
comme médiocre. Chaque test est appliqué dès lors qu’il est pertinent
pour la masse d’eau considéré. A l’issue de chacun, l’état de la masse
d’eau sera considéré comme « bon » ou « médiocre » pour ce test. Si pour
au moins un test la masse d’eau est en état médiocre alors l’ensemble
de la masse d’eau est classée en état chimique médiocre.
• Méthode d’évaluation de l’état quantitatif
Les objectifs de bon état quantitatif définis par la DCE se déclinent
ainsi :
- assurer un équilibre sur le long terme entre les volumes s’écoulant au
profit des autres milieux ou d’autres nappes, les volumes captés et la
recharge de chaque nappe,
- éviter une altération significative de l’état chimique et/ou
écologique des eaux de surface liée à une baisse d’origine anthropique
du niveau piézométrique,
- éviter une dégradation significative des écosystèmes terrestres
dépendants des eaux souterraines en relation avec une baisse du niveau
piézométrique,
- empêcher toute invasion saline ou autre liée à une modification
d’origine anthropique des écoulements.
Afin de vérifier que pour chaque masse d’eau ces objectifs sont
respectés, une série de tests est appliquée (conformément aux
recommandations du guide européen CIS n°18). Pour chaque masse d’eau,
les tests pertinents sont appliqués :
- équilibre entre la recharge et les prélèvements,
- préservation des eaux de surface,
- préservation des écosystèmes terrestres associés,
- absence d’invasion saline ou autre liée à un déséquilibre quantitatif
d’origine anthropique. Ce test est commun avec l’évaluation du bon état
chimique.
Le bon état quantitatif d’une masse d’eau souterraine est atteint
lorsque cette masse est en bon état pour chacun des tests pertinents |
|---|
| QuantitativelStatusMethodSummary | Les
objectifs de bon état quantitatif définis par la DCE se déclinent ainsi
:
- assurer un équilibre sur le long terme entre les volumes s’écoulant au
profit des autres milieux ou d’autres nappes, les volumes captés et la
recharge de chaque nappe,
- éviter une altération significative de l’état chimique et/ou
écologique des eaux de surface liée à une baisse d’origine anthropique
du niveau piézométrique,
- éviter une dégradation significative des écosystèmes terrestres
dépendants des eaux souterraines en relation avec une baisse du niveau
piézométrique,
- empêcher toute invasion saline ou autre liée à une modification
d’origine anthropique des écoulements.
Afin de vérifier que pour chaque masse d’eau ces objectifs sont
respectés, une série de tests est appliquée (conformément aux
recommandations du guide européen CIS n°18). Pour chaque masse d’eau,
les tests pertinents sont appliqués :
- équilibre entre la recharge et les prélèvements,
- préservation des eaux de surface,
- préservation des écosystèmes terrestres associés,
- absence d’invasion saline ou autre liée à un déséquilibre quantitatif
d’origine anthropique. Ce test est commun avec l’évaluation du bon état
chimique.
Le bon état quantitatif d’une masse d’eau souterraine est atteint
lorsque cette masse est en bon état pour chacun des tests pertinents. |
|---|
| UpwardTrendAssessmentSummary | L’évaluation
de la tendance ne concerne que les paramètres à risque et les masses
d’eau à risque. Conformément à l’annexe IV.A.2.a.ii de la GWD
2006/118/CE : « Un premier exercice d'identification aura lieu au plus
tard en 2009, si possible, en tenant compte des données existantes, dans
le contexte du rapport sur l'identification de tendances dans le cadre
du premier plan de gestion ». Par conséquent, lorsque sur une masse
d’eau, les historiques disponibles sont insuffisants, il n’y n’a pas de
rapportage sur les tendances dans le premier plan de gestion.
Lorsque les données le permettent et qu’une évaluation est réalisée, une
méthode statistique est utilisée en fonction des données disponibles.
Aucune méthode nationale n’est donnée. Il revient au district d’utiliser
la méthode la plus adaptée à la masse d’eau.
Du point de vue des données à prendre en compte, des préconisations
nationales sont toutefois fournies. Ainsi pour le premier plan de
gestion, toutes les données disponibles sur le RCS et le RCO (y compris
les données anté-2007 et les données acquises par d’autres producteurs
dès lors qu’elles sont fiables) sont à utiliser. |
|---|
| TrendReversalAssessmentSummary | Cette
évaluation n’est à faire que pour les masses d’eau à risque et les
paramètres à risque dès lors que les données disponibles le permettent.
Dans ce cas, la méthode à appliquer dépend de chaque masse d’eau et est à
choisir au cas par cas. |
|---|
| StartingPointsSummary | Pour
les masses d’eau à risque pour le paramètre « nitrates », le point
d’inversion de tendance retenu est de 40mg/L, que la masse d’eau
comprenne des zones vulnérables ou non.
Ce choix est destiné à harmoniser la mise en œuvre de la DCE et de la
directive nitrates 91/676/CEE. Si la directive Nitrates ne définit pas
explicitement de valeur de déclenchement des actions, la valeur de 40
mg/L a été adoptée au niveau français. Cette valeur de 40mg/L sera donc
retenue comme point d’inversion de tendance pour les nitrates en zone
vulnérable.
Cette valeur ne devrait concerner que les nitrates d’origine agricole en
zone vulnérable mais l’identification de l’origine des nitrates n’est
pas toujours aisée. De même, appliquer une valeur de 75% de 50mg/L
c'est-à-dire 37.5mg/L en zone non vulnérable n’a pas tellement de sens.
Ainsi par souci de faciliter la mise en œuvre de la DCE, une valeur
unique de 40mg/L comme point d’inversion de tendance a été retenue. |
|---|
| ExpandingPlumesSummary | Travaux a venir pour 2010 |
|---|
| TransBoundarySummary | Non concerné |
|---|