WFD Article 8 2007 Submission Report

1. Surface Water Monitoring Programmes

This section provides a summary of the surface water monitoring programmes (surveillance and operational) set up for this RBDContents

1.1 Surface Water Quality Elements

This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified quality elements.

Quality Element Code*	Surface Water Category*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	Coastal	Le prélèvement est effectué sur eau brute, en sub-surface (0-1m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique, prélèvement en dehors de la zone d’estran, à pleine mer, plus ou moins deux heures.	Mesure de la chlorophylle a par la méthode spectrophotométrique dite de Lorenzen, ou par la méthode fluorimétrique de Neveux (manuel Aminot et Kerouel 2004). La méthode HPLC (décrite par Jeffrey et al.,1997) peut également être utilisée. L’identification et le dénombrement des cellules phytoplanctoniques sont effectués sous microscope inversé, selon la méthode d’Uthermöhl. L’identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe).	Aminot et Kerouel 2004 Jeffrey et al.,1997	Limite de quantification de la méthode analytique de 0,5 µg/l et précision de 10%.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	Coastal	Pour les eaux côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique, plusieurs types de peuplements algaux seront échantillonnés : - les blooms de macro-algues opportunistes sur substrat meuble, les macro-algues intertidales pérennes sur substrat dur, - les macro-algues subtidales pérennes sur substrat dur et les macro-algues subtidales pérennes libres.	Méthodes françaises en cours de validation, définies sur la base d’avis d'experts et des pratiques.	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-2 Angiosperms	Coastal	Pour les eaux côtières du littoral de Mer du Nord, Manche et Atlantique : suivi des herbiers de zostères (suivi surfacique et suivi ponctuel).	Méthodes françaises en cours de validation, définies sur la base d’avis d'experts et des pratiques.	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	Coastal	Prélèvement sur substrat meuble. Pour les côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique : 1 à 3 stations par site de contrôle de surveillance. A chaque station sont prélevés 5 réplicats. Application de la norme NF EN ISO 16665.	Application de la norme NF EN ISO 16665.	Application de la norme NF EN ISO 16665.	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	Coastal	Méthode en cours de développement	Méthode en cours de développement	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-8 Tidal regime - coastal waters	Coastal	Méthode en cours de développement	Méthode en cours de développement	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	Coastal	La transparence sera uniquement représentée par la turbidité (pas de matières en suspension ni de profondeur de Secchi). Le prélèvement est effectué sur eau brute, en sub-surface (0-1m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique, prélèvement en dehors de la zone d’estran, à pleine mer, plus ou moins deux heures. Les mesures seront effectuées de préférence in situ à l’aide de sondes. Des échantillonnages peuvent toutefois être effectués, en vue d’une analyse au laboratoire dans des délais acceptables. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	De préférence in situ à l’aide de sondes, ou au laboratoire dans des délais acceptables.	norme NF EN ISO 7027	Limite de quantification : 0,3 FNU Précision : +/- 10%	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	Coastal	Les mesures de température seront effectuées in situ à l’aide de sondes.	Les mesures de température devront être faites conformément aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004)	Précision : +/- 0,5°C	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	Coastal	Les mesures d'oxygène dissous sont effectuées de préférence in situ à l'aide de capteurs polarographiques ou de capteurs de luminescence. Des mesures d'oxygène dissous peuvent être toutefois effectuées au laboratoire (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	En cas de mesure au laboratoire, on applique la méthode chimique dite de Winkler (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	(Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	Limite de quantification : 0,5 mg/L Précision : - si O2 < 5 mg/L : +/- 0,1 mg/L - si O2 > 5 mg/L : +/- 0,5 mg/L	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	Coastal	Les mesures de salinité seront effectuées de préférence in situ à l’aide de sondes. Des échantillonnages peuvent toutefois être effectués, en vue d’une analyse au laboratoire dans des délais acceptables. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	De préférence in situ à l’aide de sondes, ou au laboratoire dans des délais acceptables.	Aminot et Kérouel (Ifremer, 2004)	Limite de quantification : 0,5 Précision : +/- 0,5	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	Coastal	Les mesures des nutriments sont effectuées en sub-surface (0 - 1 m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord Manche et Atlantique, prélèvement si possible en dehors de la zone estran, à pleine mer +/- 2 heures. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de Aminot et Kérouel (2004).	Les analyses de nutriments sont effectuées soit par des méthodes dites manuelles (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004), soit par des méthodes dites automatiques (Aminot, 2007).	Aminot et Kérouel, IFREMER, 2004.	Azote ammoniacal : Limite de quantification : 0,3 µmol/L Précision : Si < 3 µmol/L : +/- 0,15 µmol/L Si > 3 µmol/L : +/- 5% Nitrate : Limite de quantification : 2 µmol/L Précision : Si < 10 µmol/L : +/- 0,3 µmol/L Si > 10 µmol/L : +/- 3% Nitrite : Limite de quantification : 0,5 µmol/L Précision : Si < 1 µmol/L : +/- 0,05 µmol/L Si > 1 µmol/L : +/- 5% Orthophosphate : Limite de quantification : 0,5 µmol/L Précision : Si < 1 µmol/L : +/- 0,05 µmol/L Si > 1 µmol/L : +/- 5% Orthosilicate : Limite de quantification : 2 µmol/L Précision : Si < 10 µmol/L : +/- 0,3 µmol/L Si > 10 µmol/L : +/- 3%	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	Coastal	Prélèvements dans l’eau.	Analyses dans l'eau	NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau)	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	Coastal	Substances de l’annexe IX : prélèvement dans l’eau Substances de l’annexe VIII : - Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau - Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Substances de l’annexe IX : analyse dans l’eau Substances de l’annexe VIII : - Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyse dans l’eau - Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyses dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	Coastal	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyse dans l’eau Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyses dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-1 Phytoplankton	Lake	Protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau (septembre 2009, CEMAGREF) : le prélèvement d’eau brute intégré est réalisé sur la zone trophogène (2,5 fois la transparence mesurée au disque de Secchi).	Protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau (septembre 2009, CEMAGREF) : l’inventaire et le dénombrement des taxons sont réalisés sous microscope inversé après sédimentation (méthode d’Utermöhl).	Chlorophylle a : NF T90-117 (1999)	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2 Other aquatic flora	Lake	Méthode nationale d’échantillonnage en cours d’élaboration conforme avec le projet de norme européenne : « Guidance standard for the surveying of macrophytes in lakes ».	En cours de développement	ras	ras	Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques.
QE1-3 Benthic invertebrates	Lake	Oligochètes : L’échantillonnage d’oligochètes est réalisé dans les sédiments. Le nombre d'échantillons est fonction de la taille et de la morphologie de la cuvette lacustre. Un échantillon est constitué d'au moins 3 prélèvements. Mollusques : Les prélèvements sont effectués dans la strate superficielle du sédiment à 3 profondeurs d’eau différentes : dans le fond du lac, dans la zone sub-littorale et dans la zone littorale. A chaque profondeur, l’échantillon est constitué de 3 prélèvements. Macroinvertébrés : Le prélèvement est réalisé dans les sédiments à 2 profondeurs : une dans la zone littorale et une autre dans la zone profonde. Protocole d'échantillonnage des invertébrés benthiques adapté aux plans d'eau naturels profonds (octobre 2009, CEMAGREF) : Cette méthode d’échantillonnage est basée sur celle de l’IBL (Verneaux et al., 2004) : 2 isobathes sont définies : sublittorale (-3m) et centrale (0,75*Zmax) où 7 et 5 réplicats sont respectivement échantillonnés. Chaque réplicat correspond à 2 ou 3 bennes selon le type de benne. Les sédiments récoltés sont filtrés (250µm) et stockés dans des bouteilles d’1l. Le formaldéhyde est utilisé pour conserver les échantillons. Tous les individus sont comptés. Le niveau de détermination dépend du taxon.	Oligochètes L’Indice Oligochètes de Bioindication Lacustre (IOBL) permet d’évaluer les potentialités des sédiments lacustres profonds à assimiler et à recycler des substances minérales organiques. L’indice IOBL est fondé sur la richesse taxonomique d’un échantillon d’oligochètes et sur les effectifs d’oligochètes relevés dans ce même échantillon. Mollusques L’Indice Mollusques (IMOL) est basé sur la capacité potentielle des mollusques à coloniser la zone profonde des systèmes lacustres. Lorsque le milieu se dégrade, on observe une diminution de plus en plus importante de l’amplitude bathymétrique des espèces ainsi qu’une disparition progressive ordonnée de la zone profonde à la zone littorale des Gastéropodes puis des pisidies. Macroinvertébrés L’ Indice Biologique Lacustre (IBL) est basé sur la comparaison des peuplements de macroinvertébrés dans la zone profonde et dans la zone littorale du lac. L’échantillonnage dans la zone littorale permet de définir un indice littoral relatif au potentiel biogénique du lac (données quantitatives). L’échantillonnage dans la zone profonde permet de définir un indice de déficit taxonomique relatif à la qualité de l’interface eau-sédiments dans la zone profonde (données qualitatives). Ces 2 indices sont ensuite combinés en un indice biologique lacustre, lequel donne une évaluation de la capacité biogénique d’un lac pour le développement des peuplements macroinvertébrés.	Oligochètes NF T90-391 (2005) : Détermination de L’Indice Oligochètes de Bioindication Lacustre (IOBL) Mollusques Indice Mollusque (non normalisé) : Mouthon, J. (1993) Un indice biologique lacustre basé sur l'examen des peuplements de mollusques. - Bull. Franç. Pêche Pisc., 331 : 397-406. Macroinvertébrés Indice Biologique Lacustre (non normalisé) : Verneaux V., Verneaux J., Schmitt A., Lovy C., Lambert J.C. 2004 - The Lake Biotic Index (LBI): an applied method for assessing the biological quality of lakes using macrobenthos; the Lake Châlain (French Jura) as an example. Ann. Limnol.- Int. J. Lim. (accepted, 3 06 28).	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	Lake	L’échantillonnage des poissons est réalisé à l’aide de filets maillants.	Méthode en cours de développement	NF EN 14 757 (2005) : Echantillonnage des poissons à l’aide des filets maillants.	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1General Parameters	Lake	Les prélèvements et les méthodes in situ sont réalisés au niveau de la colonne d’eau correspondant au secteur de plus grande profondeur de plan d’eau.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	Lake	Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	Lake	Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	Lake	Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-1 Phytoplankton	Transitional	Le prélèvement est effectué sur eau brute, en sub-surface (0-1m).	Mesure de la chlorophylle a par la méthode spectrophotométrique dite de Lorenzen, ou par la méthode fluorimétrique de Neveux (manuel Aminot et Kerouel 2004). La méthode HPLC (décrite par Jeffrey et al.,1997) peut également être utilisée. L’identification et le dénombrement des cellules phytoplanctoniques sont effectués sous microscope inversé, selon la méthode d’Uthermöhl. L’identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe). La mesure de l’abondance par cytométrie de flux qui permet d’assurer le comptage du picoplancton (taille<2-3µm) pourra également être utilisée, notamment pour les masses d’eau de transition de Méditerranée du type 10 (lagunes méditerranéennes).	Aminot et Kerouel 2004 Jeffrey et al.,1997	Limite de quantification de la méthode analytique de 0,5 µg/l et précision de 10%.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	Transitional	Pour les eaux de transition de Mer du Nord, Manche et Atlantique, plusieurs types de peuplements algaux seront échantillonnés : - les blooms de macro-algues opportunistes sur substrat meuble, les macro-algues intertidales pérennes sur substrat dur.	Méthodes françaises en cours de validation, définies sur la base d’avis d'experts et des pratiques.	ras	ras	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques.
QE1-2-2 Angiosperms	Transitional	ras	Observation in situ et prélèvement sur quadrats.	ras	ras	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques.
QE1-3 Benthic invertebrates	Transitional	Prélèvement sur substrat meuble. Application de la norme NF EN ISO 16665.	Application de la norme NF EN ISO 16665.	Application de la norme NF EN ISO 16665.	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	Transitional	Pour les eaux de transition de Mer du Nord, Manche et Atlantique : pêche au chalut à perche (grands estuaires) ; pêche au chalut à perche et aux verveux (ailleurs).	Méthode en cours de développement	Protocole d'échantillonage pour les estuaires en cours normalisation	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	Transitional	Méthode en cours de développement	Méthode en cours de développement	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-7 Tidal regime - transitional waters	Transitional	Méthode en cours de développement	Méthode en cours de développement	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	Transitional	La transparence sera uniquement représentée par la turbidité (pas de matières en suspension ni de profondeur de Secchi). Le prélèvement est effectué sur eau brute, en sub-surface (0-1m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique, prélèvement en dehors de la zone d’estran, à pleine mer, plus ou moins deux heures. Les mesures seront effectuées de préférence in situ à l’aide de sondes. Des échantillonnages peuvent toutefois être effectués, en vue d’une analyse au laboratoire dans des délais acceptables.Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	De préférence in situ à l’aide de sondes, ou au laboratoire dans des délais acceptables.	norme NF EN ISO 7027	Limite de quantification : 0,3 FNU Précision : +/- 10%	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	Transitional	Les mesures de température seront effectuées in situ à l’aide de sondes.	Les mesures de température devront être faites conformément aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004)	Précision : +/- 0,5°C	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	Transitional	Les mesures d'oxygène dissous sont effectuées de préférence in situ à l'aide de capteurs polarographiques ou de capteurs de luminescence. Des mesures d'oxygène dissous peuvent être toutefois effectuées au laboratoire (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	En cas de mesure au laboratoire, on applique la méthode chimique dite de Winkler (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	(Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	Limite de quantification : 0,5 mg/L Précision : - si O2 < 5 mg/L : +/- 0,1 mg/L - si O2 > 5 mg/L : +/- 0,5 mg/L	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	Transitional	Les mesures de salinité seront effectuées de préférence in situ à l’aide de sondes. Des échantillonnages peuvent toutefois être effectués, en vue d’une analyse au laboratoire dans des délais acceptables. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	De préférence in situ à l’aide de sondes, ou au laboratoire dans des délais acceptables.	Aminot et Kérouel (Ifremer, 2004)	Limite de quantification : 0,5 Précision : +/- 0,5	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	Transitional	Les mesures de nutriments sont effectuées en sub-surface (0 -1 m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord Manche et Atlantique, prélèvement si possible en dehors de la zone estran, à pleine mer +/- 2 heures. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de Aminot et Kérouel (2004).	Les analyses de nutriments sont effectuées soit par des méthodes dites manuelles (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004), soit par des méthodes dites automatiques (Aminot, 2007).	Aminot et Kérouel, Ifremer, 2004 et 2007.	Azote ammoniacal : Limite de quantification : 0,3 µmol/L Précision : Si < 3 µmol/L : +/- 0,15 µmol/L Si > 3 µmol/L : +/- 5% Nitrate : Limite de quantification : 2 µmol/L Précision : Si < 10 µmol/L : +/- 0,3 µmol/L Si > 10 µmol/L : +/- 3% Nitrite : Limite de quantification : 0,5 µmol/L Précision : Si < 1 µmol/L : +/- 0,05 µmol/L Si > 1 µmol/L : +/- 5% Orthophosphate : Limite de quantification : 0,5 µmol/L Précision : Si < 1 µmol/L : +/- 0,05 µmol/L Si > 1 µmol/L : +/- 5% Orthosilicate : Limite de quantification : 2 µmol/L Précision : Si < 10 µmol/L : +/- 0,3 µmol/L Si > 10 µmol/L : +/- 3%	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	Transitional	prélèvement dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , prélèvement dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance.	analyse dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , analyse dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance.	dans l'eau : NF EN ISO 6468 (eau), NF EN ISO 12673 (eau) , TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau). Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. , CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 , CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 , TRONCZYNSKI J. et al., 2005 , MUNSCHY C. et al., 2005 , MUNSCHY C. et al. 2004.	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	Transitional	Pour les substances de l'annexe 9 : prélèvement dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , prélèvement dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance (les mêmes que pour les substances de l'annexe 10) . Pour les substances de l'annexe 8 : substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l'eau ; métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Pour les substances de l'annexe 9 : analyses dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , analyses dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance. Pour les substances de l'annexe 8 : substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyses dans l'eau ; métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyses dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	Transitional	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyse dans l’eau Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyse dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2 Hydromorphological QEs	Lake	Sur les plans d'eau, une bathymétrie sera d'abord réalisée afin de définir la forme de la cuvette lacustre. De plus deux protocoles seront appliqués afin de décrire la morphologie de la zone rivulaire et son altération. Il s'agit des protocoles « ALtération des BERges » ALBER et « Caractérisation des HAbitats Rivulaires et LIttoraux » CHARLI, dont la mise au point sera finalisée en 2011. Des informations supplémentaires pourront être recherchées sur le corridor rivulaire par une méthode également en cours de finalisation.	Les données recueillies permettront de déterminer des capacités d'accueil des systèmes pour les éléments de qualité biologique et de définir des paramètres physiques et hydrologiques capables de rendre compte du fonctionnement physique (thermie en particulier) et chimique (échanges sédiment/eau, sédimentation...) des milieux. Comme pour les cours d'eau, les indicateurs finaux produits (développement en cours) seront couplés aux données biologiques des réseaux et permettront de mieux comprendre l'influence de l'hydromorphologie sur l'état écologique, de compléter et valider l'état des lieux, et d'assister la conception des programmes de mesure.	ras	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-3 Macrophytes	River	Les peuplements macrophytiques sont observés in situ avec identification des taxons au niveau de l’espèce, excepté pour les microalgues (genre), suivie d’une estimation de leur recouvrement avec prélèvement éventuel d’échantillons pour vérification taxonomique au laboratoire.	Méthode en cours de développement	NF T90-395 (2003) : Détermination de l’Indice Biologique Macrophytique en Rivière (IBMR)	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-4 Phytobenthos	River	L'Indice Biologique Diatomées (IBD) est établi par site. L'échantillonnage est réalisé en fonction des conditions hydrologiques et de la nature des supports.	L'indice biologique diatomées (IBD) permet d’évaluer la qualité biologique de l’eau d’un cours d’eau au moyen de la flore diatomique benthique. Un IBD révisé sera utilisé lors du programme de surveillance basé sur 7 classes de qualité d'eau définies à partir de 14 paramètres physico-chimiques classiques et la prise en compte de plus de 1500 taxons dans le calcul de l'indice. Cet indice rend compte de la pollution organique. Il montre également une bonne corrélation avec la concentration en phosphore indicative de l'eutrophisation.	NF T90-354 (2007) : détermination de l’Indice Biologique Diatomées (IBD)	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	River	Cas des cours d'eau peu profonds : L’Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) a récemment été adapté pour être conforme à la DCE. Le nouveau protocole de prélèvement des invertébrés comporte 12 prélèvements, réalisés sur différents types d’habitat (dominants et marginaux). Ce nouveau protocole a pour but : - d'harmoniser la stratégie nationale française d'échantillonnage à celle européenne et ainsi de fournir une image représentative du peuplement d’invertébrés d’un site ; - de permettre le développement d'un indice multi-métrique DCE-compatible ; - de permettre le calcul d'un équivalent-IBGN Cas des cours d'eau profonds : protocole expérimental d'échantillonnage "invertébrés" en grands cours d'eau (décembre 2009, université de Metz, CEMAGREF)	Protocole de prélèvement et de traitement des échantillons des invertébrés sur le programme de surveillance (mars 2007 consolidé mai 2008, université de Metz, CEMAGREF) L’IBGN est une combinaison de 2 métriques : - le nombre total de taxons exprimé en 14 classes de richesse taxonomique (CV : classes de variété) - le groupe faunitisque indicateur (GFI) représentant la présence/absence de 39 taxons indicateurs regroupés en 9 classes de sensibilité à la pollution. L’indice est donné par la formule IBGN = (CV + GFI) – 1. Il est compris entre 1 et 20. L’indice est sensible aux pollutions, dont la pollution toxique et la détérioration générale, dont celle des habitats.	NF T90-350 (2004) : Détermination de l’Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) avec adaptations récentes du protocole d’échantillonnage des invertébrés. NF XP T90-333 (2009) : prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes Prénorme PR XP T90-388 :qualité de l'eau - traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	River	Echantillonnage du poisson à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau (conforme à la NF EN 14 011).	L’Indice Poissons en Rivière (IPR) mesure, avec des descripteurs biologiques appropriés, l’écart entre le peuplement de poissons observé et celui attendu en théorie dans le même type de rivière en conditions naturelles (référence). (en cours de révision)	Norme XP T90-383 (2008) : Echantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau. NF T90-344 (2004) : détermination de l’Indice Poisson Rivière (IPR) (partie analyse, en cours de révision).	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-1 Hydrological regime - rivers	River	méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-2 River continuity	River	méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-3 Morphological conditions - rivers	River	méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1General Parameters	River	Un point de prélèvement est réalisé par site. Les mesures in situ et les prélèvements d’eau sont réalisés dans la veine centrale du chenal principal.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension - analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension - analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension - analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

1.2 Surface Water Monitoring Programmes

This section defines the programmes set up for monitoring of surface waterbodies.

1.2.1 PROGRAMME: FRGSUS - Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Loire

Programme code*	FRGSUS
Programme name	Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Loire
Surveillence monitoring*	Yes
Operational monitoring*	No
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel.
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)
Reason(s) for delay if applicable
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.surveillance.fr/programme/FR_SUS

PROTECTED AREAS

The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.

Type	No. of Areas	No. of Sites
Bathing Directive (76/160/EEC)	-7777	-9999
Birds Directive (79/409/EEC)	12	41
Drinking Water Directive (80/778/EEC)	-7777	-9999
Fish Waters Directive (78/659/EEC)	0	0
Shellfish Waters Directive (79/923/EEC)	1	39
Habitats Directive (92/43/EEC)	56	135
Nitrates Directive (91/676/EEC)	1	276
Urban Wastewater Directive (91/271/EEC)	1	508
Drinking Water Abstraction (75/440/EEC)	-7777	-7777

SUB-PROGRAMMES

A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.

1 Sub-programme: FRGSUSC - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Loire (Coastal)

Sub-programme code*	FRGSUSC Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Loire
Surface water category*	Coastal
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites sont positionnés dans certaines masses d’eau, sélectionnées par type national, en tenant compte : - du nombre de masses d’eau par type ; - des catégories de pressions. De plus, afin d’obtenir une représentativité de l’état général des masses d’eau dans chaque district, la construction du réseau doit tenir compte de la répartition géographique des types et catégories de pression dans chaque district. En dernier lieu, il convient de s’assurer que les masses d’eau retenues permettent d’évaluer les changements à long terme des conditions naturelles (changement climatique, par exemple) ou des activités anthropiques largement répandues. D’après les travaux exploratoires menés dans le cadre du groupe de travail « DCE eaux littorales », ceci conduit à sélectionner entre 50% et 60% des masses d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité, les prélèvements peuvent être effectués dans des secteurs différents de la masse d'eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the sub-programme*	25
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	88
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Coastal waterbodies.

Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	25	8	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	25	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement La fréquence minimum correspond a
QE1-2-2 Angiosperms	11	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques
QE1-3 Benthic invertebrates	23	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-8 Tidal regime - coastal waters	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	25	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	25	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	25	4	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	25	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques
QE3-1-6 Nutrient conditions	25	4	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	25	12	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	25	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.
QE3-4 Other national pollutants	8	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.

2 Sub-programme: FRGSUST - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Loire (Transitional)

Sub-programme code*	FRGSUST Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Loire
Surface water category*	Transitional
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites sont positionnés dans certaines masses d’eau, sélectionnées par type national, en tenant compte : - du nombre de masses d’eau par type ; - des catégories de pressions. De plus, afin d’obtenir une représentativité de l’état général des masses d’eau dans chaque district, la construction du réseau doit tenir compte de la répartition géographique des types et catégories de pression dans chaque district. En dernier lieu, il convient de s’assurer que les masses d’eau retenues permettent d’évaluer les changements à long terme des conditions naturelles (changement climatique, par exemple) ou des activités anthropiques largement répandues. D’après les travaux exploratoires menés dans le cadre du groupe de travail « DCE eaux littorales », ceci conduit à sélectionner entre 50% et 60% des masses d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité, les prélèvements peuvent être effectués dans des secteurs différents de la masse d'eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the sub-programme*	16
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	100
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	5	8	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	0	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement La fréquence minimum correspond a
QE1-2-2 Angiosperms	0	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	0	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	6	2	2	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-7 Tidal regime - transitional waters	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	16	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	16	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	16	4	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	16	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	16	4	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	16	12	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	12 fois par cycle pour le suivi dans l'eau et 1 fois par cycle pour le suivi dans le sédiment et le biote.
QE3-3 Non priority specific pollutants	16	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Pour les substances de l'annexe 9 : 12 fois par cycle pour les suivis dans l'eau et 1 fois par cycle pour le suivi dans le sédiment et le biote. Pour les substances de l'annexe 8 : Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l'eau 4 fois pa
QE3-4 Other national pollutants	3	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau, 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.

3 Sub-programme: FRGSUSL - Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Loire (Lake)

Sub-programme code*	FRGSUSL Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Loire
Surface water category*	Lake
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d’eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle est ajustée : - en sélectionnant tous les plans d’eau naturels de plus de 50 ha ; - en sélectionnant les plans d’eau d’origine anthropique selon le volume qu’ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité des types anthropiques rencontrés, c’est-à-dire les types nationaux (par exemple, les grandes retenues, les plans d’eau obtenus par aménagement d’une digue, les plans d’eau issus de creusement, …). Le réseau de contrôle de surveillance est ainsi constitué d’environ 200 sites.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Pour les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m3/jour, des contrôles additionnels sont prévus. Les paramètres suivis sont : - toutes les substances prioritaires pertinentes qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ; - toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées au titre des dispositions du code de la santé publique relatives à l’eau potable. Les fréquences choisies en fonction de la population desservie sont conformes aux préconisations de la DCE.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the sub-programme*	49
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	49	4	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-3 Macrophytes	49	1	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	49	1	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	49	1	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2 Hydromorphological QEs	49	1	6	L'élément de qualité précisé dans le champ ci-dessus est donné à titre indicatif, une sélection étant obligatoire pour ne pas bloquer l’outil. Ce choix ne préjuge pas du contrôle effectif de cet élément de qualité dans le contrôle opérationnel. Les élémen	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3 Chemical and Physico-chemical	49	4	6	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

4 Sub-programme: FRGSUSR - Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Loire (River)

Sub-programme code*	FRGSUSR Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Loire
Surface water category*	River
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Le réseau de contrôle de surveillance est constitué de 1500 sites pérennes répartis sur le territoire (métropole), auxquels se rajoutent les sites pour les canaux, les sites internationaux, ainsi que les sites pour les départements d’Outre mer. Les sites ont été répartis géographiquement par bassin hydrographique au prorata de la surface des bassins et des longueurs cumulées de cours d’eau. Dans chaque bassin hydrographique, les cours d’eau sont distribués en 5 classes de taille (de très large à très petit sur la base du rang de Strahler). La répartition des sites dans chaque bassin, par classe de taille, s’est faite de telle sorte que l’incertitude sur le paramètre ammonium (identifié comme ayant la plus grande variabilité) soit inférieure à 10 %. Il en résulte la répartition suivante par classe de taille de cours d’eau : très large (12,5 %), large (12,5 %), moyen (20 %), petit (25 %) et très petit (30 %). Une répartition des sites uniquement au prorata des longueurs cumulées des cours d’eau de chaque classe de taille aurait nécessairement conduit à une sur-représentation des très petits cours d’eau, elle n’a donc pas été retenue. Les sites ont ensuite été répartis par hydro-écorégion, au prorata de leur surface et de la densité de drainage. Enfin, les sites ont été sélectionnés de telle sorte que les autres sources de variabilité connue, telle que l’intensité et la nature des pressions d’origine anthropique, soient également représentées. Par ailleurs, des sites destinés à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition peuvent faire partie des 1500 points définis selon la méthode ci-dessus. Ils concernent les principaux fleuves et sont placés en dehors de l’influence des marées.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité biologique échantillonnés, un site peut être localisé sur des secteurs différents du cours d’eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Pour les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m3/jour, des contrôles additionnels sont prévus. Les paramètres suivis sont : - toutes les substances prioritaires pertinentes qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ; - toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées au titre des dispositions du code de la santé publique relatives à l’eau potable. Les fréquences choisies en fonction de la population desservie sont conformes aux préconisations de la DCE.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the sub-programme*	420
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	75
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-2-3 Macrophytes	420	1	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	420	1	1		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	420	1	2		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-1 Hydrological regime - rivers	420	1	6		Le protocole utlisé sera « CARactérisation Hydromorphologie des Cours d’Eau » CARHYCE. Cette méthodologie basée sur les derniers développements scientifiques se veut performante et opérationnelle dans le cadre de suivis en réseau, et s’appuie sur des mesures objectives favorisant au maximum l’homogénéité nationale des mises en œuvre. Appliqué à une échelle stationnelle de 14 x la largeur plein bord (limite de débordement), le protocole CARHYCE s’attache particulièrement à décrire la topographie du lit, l’état et la structure de la zone riparienne, la nature et la structuration du substrat, la pente du cours d’eau ou bien encore le débit instantané.	Ces données permettront de déterminer les éléments de qualité hydromorphologique au travers des principales caractéristiques des habitats, de leurs altérations potentielles de structure et des processus physiques du cours d’eau. Couplées à des modèles de géométrie hydraulique et d’habitat, elles permettront notamment de calculer par exemple le débit de plein bord, la puissance spécifique du cours d’eau, la capacité de mise en mouvement du substrat ou bien encore le caractère plus ou moins biogène des habitats disponibles pour la faune aquatique. Ces paramètres seront contextualisés avec les données à plus large échelle du SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Les indicateurs finaux produits (développement en cours) seront couplés aux données biologiques des réseaux et permettront de mieux comprendre l’influence de l’hydromorphologie sur l’état écologique, de compléter et valider l’état des lieux, et d’assister la conception des programmes de mesure.	Protocole standardisé CARHYCE	pas de commentaires	une mesure par plan de gestion soit 1/6 an.
QE2-2 River continuity	420	1	6		Le protocole utlisé sera « CARactérisation Hydromorphologie des Cours d’Eau » CARHYCE. Cette méthodologie basée sur les derniers développements scientifiques se veut performante et opérationnelle dans le cadre de suivis en réseau, et s’appuie sur des mesures objectives favorisant au maximum l’homogénéité nationale des mises en œuvre. Appliqué à une échelle stationnelle de 14 x la largeur plein bord (limite de débordement), le protocole CARHYCE s’attache particulièrement à décrire la topographie du lit, l’état et la structure de la zone riparienne, la nature et la structuration du substrat, la pente du cours d’eau ou bien encore le débit instantané.	Ces données permettront de déterminer les éléments de qualité hydromorphologique au travers des principales caractéristiques des habitats, de leurs altérations potentielles de structure et des processus physiques du cours d’eau. Couplées à des modèles de géométrie hydraulique et d’habitat, elles permettront notamment de calculer par exemple le débit de plein bord, la puissance spécifique du cours d’eau, la capacité de mise en mouvement du substrat ou bien encore le caractère plus ou moins biogène des habitats disponibles pour la faune aquatique. Ces paramètres seront contextualisés avec les données à plus large échelle du SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Les indicateurs finaux produits (développement en cours) seront couplés aux données biologiques des réseaux et permettront de mieux comprendre l’influence de l’hydromorphologie sur l’état écologique, de compléter et valider l’état des lieux, et d’assister la conception des programmes de mesure.	Protocole standardisé CARHYCE	pas de commentaires	une mesure par plan de gestion soit 1/6 an.
QE2-3 Morphological conditions - rivers	420	1	6		Le protocole utlisé sera « CARactérisation Hydromorphologie des Cours d’Eau » CARHYCE. Cette méthodologie basée sur les derniers développements scientifiques se veut performante et opérationnelle dans le cadre de suivis en réseau, et s’appuie sur des mesures objectives favorisant au maximum l’homogénéité nationale des mises en œuvre. Appliqué à une échelle stationnelle de 14 x la largeur plein bord (limite de débordement), le protocole CARHYCE s’attache particulièrement à décrire la topographie du lit, l’état et la structure de la zone riparienne, la nature et la structuration du substrat, la pente du cours d’eau ou bien encore le débit instantané.	Ces données permettront de déterminer les éléments de qualité hydromorphologique au travers des principales caractéristiques des habitats, de leurs altérations potentielles de structure et des processus physiques du cours d’eau. Couplées à des modèles de géométrie hydraulique et d’habitat, elles permettront notamment de calculer par exemple le débit de plein bord, la puissance spécifique du cours d’eau, la capacité de mise en mouvement du substrat ou bien encore le caractère plus ou moins biogène des habitats disponibles pour la faune aquatique. Ces paramètres seront contextualisés avec les données à plus large échelle du SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Les indicateurs finaux produits (développement en cours) seront couplés aux données biologiques des réseaux et permettront de mieux comprendre l’influence de l’hydromorphologie sur l’état écologique, de compléter et valider l’état des lieux, et d’assister la conception des programmes de mesure.	Protocole standardisé CARHYCE	pas de commentaires	une mesure par plan de gestion soit 1/6 an.
QE3-1General Parameters	420	12	1		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	420	12	2	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	105	4	3	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	105	4	3	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

1.2.2 PROGRAMME: FRGSUO - Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Loire

Programme code*	FRGSUO
Programme name	Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Loire
Surveillence monitoring*	No
Operational monitoring*	Yes
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I, 2°, d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer l'efficacité du programme de mesures sur celles-ci. Une première liste de sites dans des masses d’eau qui n’atteindront pas de façon certaine le bon état en 2015 est rapportée. Cette liste, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, seront ensuite complétés en 2007 dans le cadre de l'élaboration du SDAGE, pour assurer le contrôle des masses d'eau auxquelles un report d’échéance (bon état ou bon potentiel en 2021 ou 2027) ou un objectif moins strict est fixé par le SDAGE.
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Reason(s) for delay if applicable	cf. les principes de conception du programme
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.surveillance.fr/programme/FR_SUO

PROTECTED AREAS

The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.

Type	No. of Areas	No. of Sites
Bathing Directive (76/160/EEC)	-7777	-9999
Birds Directive (79/409/EEC)	7	37
Drinking Water Directive (80/778/EEC)	-7777	-9999
Fish Waters Directive (78/659/EEC)	0	0
Shellfish Waters Directive (79/923/EEC)	1	50
Habitats Directive (92/43/EEC)	32	95
Nitrates Directive (91/676/EEC)	1	253
Urban Wastewater Directive (91/271/EEC)	1	381
Drinking Water Abstraction (75/440/EEC)	-7777	-7777

SUB-PROGRAMMES

1 Sub-programme: FRGSUOR - Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Loire (River)

Sub-programme code*	FRGSUOR Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Loire
Surface water category*	River
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les critères de sélection seront complétés et précisés ultérieurement pour le choix des sites qui seront finalement suivis en contrôles opérationnels (2008-2009 dans le cadre de l’élaboration du premier plan de gestion de district hydrographique). Pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes, des points de contrôle en nombre suffisant sont sélectionnés pour évaluer l’ampleur de l’incidence des pressions ponctuelles. Pour un même type, il est possible de procéder par échantillonnage de masses d’eau lorsque les pressions responsables du report d’échéance sont d’origine diffuse ou d’origine hydromorphologique.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Ne s'applique pas.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the sub-programme*	288
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-2-3 Macrophytes	-8888	-8888	-8888	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-4 Phytobenthos	957	1	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	957	1	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	957	1	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-1 Hydrological regime - rivers	-8888	-8888	-8888	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.	La méthodologie d’échantillonnage est basée sur différents outils afin de prendre en compte au mieux l’échelle spatiale de la masse d’eau, et donc permettre une évaluation fiable. L’analyse des pressions auxquelles les masses d’eau sont soumises sera effectuée grâce au SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Le protocole stationnel Carhyce utilisé pour le RCS sera de facto appliqué au droit de la station prédéfinie. Des stations complémentaire pourront venir compléter cette analyse. D’autres protocoles en cours de développement tel que l’Information sur la Continuité Ecologique (ICE) permettront de compléter le diagnostic sur la continuité écologique. Enfin des informations ponctuelles, recueillies directement sur le terrain, issues d’un échantillonnage aléatoire compléteront le diagnostic sur des élément de qualité tel que la structure de la rive ou du lit mineur.	Ces données structurées selon leur échelle d’analyse, seront organisées afin de permettre de qualifier les éléments de qualité hydromorphologiques précisés en annexe 5 de la DCE (Conditions morphologique, hydrologie, continuité)	Protocole standardisé CARHYCE, protocole en phase d’élaboration ICE, SYRAH-CE	pas de commentaires	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.
QE2-2 River continuity	-8888	-8888	-8888	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.	La méthodologie d’échantillonnage est basée sur différents outils afin de prendre en compte au mieux l’échelle spatiale de la masse d’eau, et donc permettre une évaluation fiable. L’analyse des pressions auxquelles les masses d’eau sont soumises sera effectuée grâce au SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Le protocole stationnel Carhyce utilisé pour le RCS sera de facto appliqué au droit de la station prédéfinie. Des stations complémentaire pourront venir compléter cette analyse. D’autres protocoles en cours de développement tel que l’Information sur la Continuité Ecologique (ICE) permettront de compléter le diagnostic sur la continuité écologique. Enfin des informations ponctuelles, recueillies directement sur le terrain, issues d’un échantillonnage aléatoire compléteront le diagnostic sur des élément de qualité tel que la structure de la rive ou du lit mineur.	Ces données structurées selon leur échelle d’analyse, seront organisées afin de permettre de qualifier les éléments de qualité hydromorphologiques précisés en annexe 5 de la DCE (Conditions morphologique, hydrologie, continuité)	Protocole standardisé CARHYCE, protocole en phase d’élaboration ICE, SYRAH-CE	pas de commentaires	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.
QE2-3 Morphological conditions - rivers	-8888	-8888	-8888	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.	La méthodologie d’échantillonnage est basée sur différents outils afin de prendre en compte au mieux l’échelle spatiale de la masse d’eau, et donc permettre une évaluation fiable. L’analyse des pressions auxquelles les masses d’eau sont soumises sera effectuée grâce au SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Le protocole stationnel Carhyce utilisé pour le RCS sera de facto appliqué au droit de la station prédéfinie. Des stations complémentaire pourront venir compléter cette analyse. D’autres protocoles en cours de développement tel que l’Information sur la Continuité Ecologique (ICE) permettront de compléter le diagnostic sur la continuité écologique. Enfin des informations ponctuelles, recueillies directement sur le terrain, issues d’un échantillonnage aléatoire compléteront le diagnostic sur des élément de qualité tel que la structure de la rive ou du lit mineur.	Ces données structurées selon leur échelle d’analyse, seront organisées afin de permettre de qualifier les éléments de qualité hydromorphologiques précisés en annexe 5 de la DCE (Conditions morphologique, hydrologie, continuité)	Protocole standardisé CARHYCE, protocole en phase d’élaboration ICE, SYRAH-CE	pas de commentaires	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.
QE3-1General Parameters	957	4	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	45	4	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	-8888	-8888	-8888	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	306	4	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

2 Sub-programme: FRGSUOT - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Loire (Transitional)

Sub-programme code*	FRGSUOT Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Loire
Surface water category*	Transitional
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les critères de sélection seront complétés et précisés ultérieurement pour le choix des sites qui seront finalement suivis en contrôles opérationnels (2008-2009 dans le cadre de l’élaboration du premier plan de gestion de district hydrographique). Pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes, des points de contrôle en nombre suffisant sont sélectionnés pour évaluer l’ampleur de l’incidence des pressions ponctuelles. Pour un même type, il est possible de procéder par échantillonnage de masses d’eau lorsque les pressions responsables du report d’échéance sont d’origine diffuse ou d’origine hydromorphologique.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	L'utilisation du concept de sous-site n'est pour l'instant pas envisagée pour les eaux de transition.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the sub-programme*	30
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	5	8	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	5	1	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique).	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement La fréquence minimum correspond a
QE1-2-2 Angiosperms	5	1	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	-8888	2	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-7 Tidal regime - transitional waters	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	-8888	12	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	-8888	12	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	-8888	4	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	-8888	12	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	-8888	4	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	-8888	12	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	12 fois par cycle pour le suivi dans l'eau et 1 fois par cycle pour le suivi dans le sédiment et le biote
QE3-3 Non priority specific pollutants	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Pour les substances de l'annexe 9 : 12 fois par cycle pour les suivis dans l'eau et 1 fois par cycle pour le suivi dans le sédiment et le biote. Pour les substances de l'annexe 8 : Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l'eau 4 fois pa
QE3-4 Other national pollutants	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau, 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.

3 Sub-programme: FRGSUOC - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Loire (Coastal)

Sub-programme code*	FRGSUOC Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Loire
Surface water category*	Coastal
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les critères de sélection seront complétés et précisés ultérieurement pour le choix des sites qui seront finalement suivis en contrôles opérationnels (2008-2009 dans le cadre de l’élaboration du premier plan de gestion de district hydrographique). Pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes, des points de contrôle en nombre suffisant sont sélectionnés pour évaluer l’ampleur de l’incidence des pressions ponctuelles. Pour un même type, il est possible de procéder par échantillonnage de masses d’eau lorsque les pressions responsables du report d’échéance sont d’origine diffuse ou d’origine hydromorphologique.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	L'utilisation du concept de sous-site n'est pour l'instant pas envisagée pour les eaux côtières.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the sub-programme*	22
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	4	8	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement La fréquence minimum correspond a
QE1-2-2 Angiosperms	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques
QE1-3 Benthic invertebrates	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-8 Tidal regime - coastal waters	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	-8888	12	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	-8888	12	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	-8888	4	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	-8888	12	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques
QE3-1-6 Nutrient conditions	-8888	4	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	-8888	12	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.
QE3-4 Other national pollutants	-8888	1	-8888	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.

4 Sub-programme: FRGSUOL - Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Loire (Lake)

Sub-programme code*	FRGSUOL Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Loire
Surface water category*	Lake
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les critères de sélection seront complétés et précisés ultérieurement pour le choix des sites qui seront finalement suivis en contrôles opérationnels (2008-2009 dans le cadre de l’élaboration du premier plan de gestion de district hydrographique). Pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes, des points de contrôle en nombre suffisant sont sélectionnés pour évaluer l’ampleur de l’incidence des pressions ponctuelles. Pour un même type, il est possible de procéder par échantillonnage de masses d’eau lorsque les pressions responsables du report d’échéance sont d’origine diffuse ou d’origine hydromorphologique.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Ne s'applique pas.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the sub-programme*	78
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	78	4	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-3 Macrophytes	78	1	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	78	1	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	78	1	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2 Hydromorphological QEs	78	1	3		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3 Chemical and Physico-chemical	78	4	3		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

WFD Article 8 Monitoring Programmes For France

RBD: La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons (FRG)

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Contents

1. Surface Water Monitoring Programmes

1.1 Surface Water Quality Elements

1.2 Surface Water Monitoring Programmes

1.2.1 PROGRAMME: FRGSUS - Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Loire

PROTECTED AREAS

SUB-PROGRAMMES

1 Sub-programme: FRGSUSC - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Loire (Coastal)

Quality Elements

2 Sub-programme: FRGSUST - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Loire (Transitional)

Quality Elements

3 Sub-programme: FRGSUSL - Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Loire (Lake)

Quality Elements

4 Sub-programme: FRGSUSR - Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Loire (River)

Quality Elements

1.2.2 PROGRAMME: FRGSUO - Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Loire

PROTECTED AREAS

SUB-PROGRAMMES

1 Sub-programme: FRGSUOR - Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Loire (River)

Quality Elements

2 Sub-programme: FRGSUOT - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Loire (Transitional)

Quality Elements

3 Sub-programme: FRGSUOC - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Loire (Coastal)

Quality Elements

4 Sub-programme: FRGSUOL - Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Loire (Lake)

Quality Elements

2. Surface Water Investigative Programmes

3. Groundwater Monitoring Programmes

3.1 Groundwater Parameters

3.2 Groundwater Monitoring Programmes

3.2.1 PROGRAMME: FRGSOP - Programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Loire

Parameters

3.2.2 PROGRAMME: FRGSOS - Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire

Parameters

3.2.3 PROGRAMME: FRGSOO - Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire

Parameters