WFD Article 8 2007 Submission Report

1. Surface Water Monitoring Programmes

This section provides a summary of the surface water monitoring programmes (surveillance and operational) set up for this RBDContents

1.1 Surface Water Quality Elements

This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified quality elements.

Quality Element Code*	Surface Water Category*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-2-3 Macrophytes	River	Les peuplements macrophytiques sont observés in situ avec identification des taxons au niveau de l’espèce, excepté pour les microalgues (genre), suivie d’une estimation de leur recouvrement avec prélèvement éventuel d’échantillons pour vérification taxonomique au laboratoire.	Méthode en cours de développement	NF T90-395 (2003) : Détermination de l’Indice Biologique Macrophytique en Rivière (IBMR)	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-1 Phytoplankton	Coastal	Le prélèvement est effectué sur eau brute, en sub-surface (0-1m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique, prélèvement en dehors de la zone d’estran, à pleine mer, plus ou moins deux heures.	Mesure de la chlorophylle a par la méthode spectrophotométrique dite de Lorenzen, ou par la méthode fluorimétrique de Neveux (manuel Aminot et Kerouel 2004). La méthode HPLC (décrite par Jeffrey et al.,1997) peut également être utilisée. L’identification et le dénombrement des cellules phytoplanctoniques sont effectués sous microscope inversé, selon la méthode d’Uthermöhl. L’identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe).	Aminot et Kerouel 2004 Jeffrey et al.,1997	Limite de quantification de la méthode analytique de 0,5 µg/l et précision de 10%.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	Coastal	Pour les eaux côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique, plusieurs types de peuplements algaux seront échantillonnés : - les blooms de macro-algues opportunistes sur substrat meuble, les macro-algues intertidales pérennes sur substrat dur, - les macro-algues subtidales pérennes sur substrat dur et les macro-algues subtidales pérennes libres.	Méthodes françaises en cours de validation, définies sur la base d’avis d'experts et des pratiques.	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-2 Angiosperms	Coastal	Pour les eaux côtières du littoral de Mer du Nord, Manche et Atlantique : suivi des herbiers de zostères (suivi surfacique et suivi ponctuel).	Méthodes françaises en cours de validation, définies sur la base d’avis d'experts et des pratiques.	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	Coastal	Prélèvement sur substrat meuble. Pour les côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique : 1 à 3 stations par site de contrôle de surveillance. A chaque station sont prélevés 5 réplicats. Application de la norme NF EN ISO 16665.	Application de la norme NF EN ISO 16665.	Application de la norme NF EN ISO 16665.	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	Coastal	Méthode en cours de développement	Méthode en cours de développement	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-8 Tidal regime - coastal waters	Coastal	Méthode en cours de développement	Méthode en cours de développement	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	Coastal	La transparence sera uniquement représentée par la turbidité (pas de matières en suspension ni de profondeur de Secchi). Le prélèvement est effectué sur eau brute, en sub-surface (0-1m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique, prélèvement en dehors de la zone d’estran, à pleine mer, plus ou moins deux heures. Les mesures seront effectuées de préférence in situ à l’aide de sondes. Des échantillonnages peuvent toutefois être effectués, en vue d’une analyse au laboratoire dans des délais acceptables. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	De préférence in situ à l’aide de sondes, ou au laboratoire dans des délais acceptables.	norme NF EN ISO 7027	Limite de quantification : 0,3 FNU Précision : +/- 10%	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	Coastal	Les mesures de température seront effectuées in situ à l’aide de sondes.	Les mesures de température devront être faites conformément aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004)	Précision : +/- 0,5°C	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	Coastal	Les mesures d'oxygène dissous sont effectuées de préférence in situ à l'aide de capteurs polarographiques ou de capteurs de luminescence. Des mesures d'oxygène dissous peuvent être toutefois effectuées au laboratoire (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	En cas de mesure au laboratoire, on applique la méthode chimique dite de Winkler (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	(Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	Limite de quantification : 0,5 mg/L Précision : - si O2 < 5 mg/L : +/- 0,1 mg/L - si O2 > 5 mg/L : +/- 0,5 mg/L	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	Coastal	Les mesures de salinité seront effectuées de préférence in situ à l’aide de sondes. Des échantillonnages peuvent toutefois être effectués, en vue d’une analyse au laboratoire dans des délais acceptables. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	De préférence in situ à l’aide de sondes, ou au laboratoire dans des délais acceptables.	Aminot et Kérouel (Ifremer, 2004)	Limite de quantification : 0,5 Précision : +/- 0,5	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	Coastal	Les mesures des nutriments sont effectuées en sub-surface (0 - 1 m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord Manche et Atlantique, prélèvement si possible en dehors de la zone estran, à pleine mer +/- 2 heures. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de Aminot et Kérouel (2004).	Les analyses de nutriments sont effectuées soit par des méthodes dites manuelles (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004), soit par des méthodes dites automatiques (Aminot, 2007).	Aminot et Kérouel, IFREMER, 2004.	Azote ammoniacal : Limite de quantification : 0,3 µmol/L Précision : Si < 3 µmol/L : +/- 0,15 µmol/L Si > 3 µmol/L : +/- 5% Nitrate : Limite de quantification : 2 µmol/L Précision : Si < 10 µmol/L : +/- 0,3 µmol/L Si > 10 µmol/L : +/- 3% Nitrite : Limite de quantification : 0,5 µmol/L Précision : Si < 1 µmol/L : +/- 0,05 µmol/L Si > 1 µmol/L : +/- 5% Orthophosphate : Limite de quantification : 0,5 µmol/L Précision : Si < 1 µmol/L : +/- 0,05 µmol/L Si > 1 µmol/L : +/- 5% Orthosilicate : Limite de quantification : 2 µmol/L Précision : Si < 10 µmol/L : +/- 0,3 µmol/L Si > 10 µmol/L : +/- 3%	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	Coastal	Prélèvements dans l’eau.	Analyses dans l'eau	NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau)	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	Coastal	Substances de l’annexe IX : prélèvement dans l’eau Substances de l’annexe VIII : - Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau - Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Substances de l’annexe IX : analyse dans l’eau Substances de l’annexe VIII : - Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyse dans l’eau - Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyses dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	Coastal	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyse dans l’eau Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyses dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-1 Phytoplankton	Lake	Protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau (septembre 2009, CEMAGREF) : le prélèvement d’eau brute intégré est réalisé sur la zone trophogène (2,5 fois la transparence mesurée au disque de Secchi).	Protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau (septembre 2009, CEMAGREF) : l’inventaire et le dénombrement des taxons sont réalisés sous microscope inversé après sédimentation (méthode d’Utermöhl).	Chlorophylle a : NF T90-117 (1999)	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-3 Macrophytes	Lake	Méthodologie nationale d'étude des communautés de macrophytes en plans d'eau (mai 2009, CEMAGREF) : conforme avec le projet de norme européenne : « Guidance standard for the surveying of macrophytes in lakes ».	Détermination à l'espèce, sauf macro-algues (genre)	prénorme en cours de validation : prXP T90-328 : Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	Lake	Oligochètes : L’échantillonnage d’oligochètes est réalisé dans les sédiments. Le nombre d'échantillons est fonction de la taille et de la morphologie de la cuvette lacustre. Un échantillon est constitué d'au moins 3 prélèvements. Mollusques : Les prélèvements sont effectués dans la strate superficielle du sédiment à 3 profondeurs d’eau différentes : dans le fond du lac, dans la zone sub-littorale et dans la zone littorale. A chaque profondeur, l’échantillon est constitué de 3 prélèvements. Macroinvertébrés : Le prélèvement est réalisé dans les sédiments à 2 profondeurs : une dans la zone littorale et une autre dans la zone profonde. Protocole d'échantillonnage des invertébrés benthiques adapté aux plans d'eau naturels profonds (octobre 2009, CEMAGREF) : Cette méthode d’échantillonnage est basée sur celle de l’IBL (Verneaux et al., 2004) : 2 isobathes sont définies : sublittorale (-3m) et centrale (0,75*Zmax) où 7 et 5 réplicats sont respectivement échantillonnés. Chaque réplicat correspond à 2 ou 3 bennes selon le type de benne. Les sédiments récoltés sont filtrés (250µm) et stockés dans des bouteilles d’1l. Le formaldéhyde est utilisé pour conserver les échantillons. Tous les individus sont comptés. Le niveau de détermination dépend du taxon.	Oligochètes L’Indice Oligochètes de Bioindication Lacustre (IOBL) permet d’évaluer les potentialités des sédiments lacustres profonds à assimiler et à recycler des substances minérales organiques. L’indice IOBL est fondé sur la richesse taxonomique d’un échantillon d’oligochètes et sur les effectifs d’oligochètes relevés dans ce même échantillon. Mollusques L’Indice Mollusques (IMOL) est basé sur la capacité potentielle des mollusques à coloniser la zone profonde des systèmes lacustres. Lorsque le milieu se dégrade, on observe une diminution de plus en plus importante de l’amplitude bathymétrique des espèces ainsi qu’une disparition progressive ordonnée de la zone profonde à la zone littorale des Gastéropodes puis des pisidies. Macroinvertébrés L’ Indice Biologique Lacustre (IBL) est basé sur la comparaison des peuplements de macroinvertébrés dans la zone profonde et dans la zone littorale du lac. L’échantillonnage dans la zone littorale permet de définir un indice littoral relatif au potentiel biogénique du lac (données quantitatives). L’échantillonnage dans la zone profonde permet de définir un indice de déficit taxonomique relatif à la qualité de l’interface eau-sédiments dans la zone profonde (données qualitatives). Ces 2 indices sont ensuite combinés en un indice biologique lacustre, lequel donne une évaluation de la capacité biogénique d’un lac pour le développement des peuplements macroinvertébrés.	Oligochètes NF T90-391 (2005) : Détermination de L’Indice Oligochètes de Bioindication Lacustre (IOBL) Mollusques Indice Mollusque (non normalisé) : Mouthon, J. (1993) Un indice biologique lacustre basé sur l'examen des peuplements de mollusques. - Bull. Franç. Pêche Pisc., 331 : 397-406. Macroinvertébrés Indice Biologique Lacustre (non normalisé) : Verneaux V., Verneaux J., Schmitt A., Lovy C., Lambert J.C. 2004 - The Lake Biotic Index (LBI): an applied method for assessing the biological quality of lakes using macrobenthos; the Lake Châlain (French Jura) as an example. Ann. Limnol.- Int. J. Lim. (accepted, 3 06 28).	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	Lake	L’échantillonnage des poissons est réalisé à l’aide de filets maillants.	Méthode en cours de développement	NF EN 14 757 (2005) : Echantillonnage des poissons à l’aide des filets maillants.	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-4 Hydrological regime - lakes	Lake	Sur les plans d'eau, une bathymétrie sera d'abord réalisée afin de définir la forme de la cuvette lacustre. De plus deux protocoles seront appliqués afin de décrire la morphologie de la zone rivulaire et son altération. Il s'agit des protocoles « ALtération des BERges » ALBER et « Caractérisation des HAbitats Rivulaires et LIttoraux » CHARLI, dont la mise au point sera finalisée en 2011.Des informations supplémentaires pourront être recherchées sur le corridor rivulaire par une méthode également en cours de finalisation.	Les données recueillies permettront de déterminer des capacités d'accueil des systèmes pour les éléments de qualité biologique et de définir des paramètres physiques et hydrologiques capables de rendre compte du fonctionnement physique (thermie en particulier) et chimique (échanges sédiment/eau, sédimentation...) des milieux. Comme pour les cours d'eau, les indicateurs finaux produits (développement en cours) seront couplés aux données biologiques des réseaux et permettront de mieux comprendre l'influence de l'hydromorphologie sur l'état écologique, de compléter et valider l'état des lieux, et d'assister la conception des programmes de mesure.	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-5 Morphological conditions - lakes	Lake	Sur les plans d'eau, une bathymétrie sera d'abord réalisée afin de définir la forme de la cuvette lacustre. De plus deux protocoles seront appliqués afin de décrire la morphologie de la zone rivulaire et son altération. Il s'agit des protocoles « ALtération des BERges » ALBER et « Caractérisation des HAbitats Rivulaires et LIttoraux » CHARLI, dont la mise au point sera finalisée en 2011.Des informations supplémentaires pourront être recherchées sur le corridor rivulaire par une méthode également en cours de finalisation.	Les données recueillies permettront de déterminer des capacités d'accueil des systèmes pour les éléments de qualité biologique et de définir des paramètres physiques et hydrologiques capables de rendre compte du fonctionnement physique (thermie en particulier) et chimique (échanges sédiment/eau, sédimentation...) des milieux. Comme pour les cours d'eau, les indicateurs finaux produits (développement en cours) seront couplés aux données biologiques des réseaux et permettront de mieux comprendre l'influence de l'hydromorphologie sur l'état écologique, de compléter et valider l'état des lieux, et d'assister la conception des programmes de mesure.	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1General Parameters	Lake	Les prélèvements et les méthodes in situ sont réalisés au niveau de la colonne d’eau correspondant au secteur de plus grande profondeur de plan d’eau.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	Lake	Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	Lake	Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	Lake	Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-4 Phytobenthos	River	L'Indice Biologique Diatomées (IBD) est établi par site. L'échantillonnage est réalisé en fonction des conditions hydrologiques et de la nature des supports.	L'indice biologique diatomées (IBD) permet d’évaluer la qualité biologique de l’eau d’un cours d’eau au moyen de la flore diatomique benthique. Un IBD révisé sera utilisé lors du programme de surveillance basé sur 7 classes de qualité d'eau définies à partir de 14 paramètres physico-chimiques classiques et la prise en compte de plus de 1500 taxons dans le calcul de l'indice. Cet indice rend compte de la pollution organique. Il montre également une bonne corrélation avec la concentration en phosphore indicative de l'eutrophisation.	NF T90-354 (2007) : détermination de l’Indice Biologique Diatomées (IBD)	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	River	Cas des cours d'eau peu profonds : L’Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) a récemment été adapté pour être conforme à la DCE. Le nouveau protocole de prélèvement des invertébrés comporte 12 prélèvements, réalisés sur différents types d’habitat (dominants et marginaux). Ce nouveau protocole a pour but : - d'harmoniser la stratégie nationale française d'échantillonnage à celle européenne et ainsi de fournir une image représentative du peuplement d’invertébrés d’un site ; - de permettre le développement d'un indice multi-métrique DCE-compatible ; - de permettre le calcul d'un équivalent-IBGN Cas des cours d'eau profonds : protocole expérimental d'échantillonnage "invertébrés" en grands cours d'eau (décembre 2009, université de Metz, CEMAGREF)	Protocole de prélèvement et de traitement des échantillons des invertébrés sur le programme de surveillance (mars 2007 consolidé mai 2008, université de Metz, CEMAGREF) L’IBGN est une combinaison de 2 métriques : - le nombre total de taxons exprimé en 14 classes de richesse taxonomique (CV : classes de variété) - le groupe faunitisque indicateur (GFI) représentant la présence/absence de 39 taxons indicateurs regroupés en 9 classes de sensibilité à la pollution. L’indice est donné par la formule IBGN = (CV + GFI) – 1. Il est compris entre 1 et 20. L’indice est sensible aux pollutions, dont la pollution toxique et la détérioration générale, dont celle des habitats.	NF T90-350 (2004) : Détermination de l’Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) avec adaptations récentes du protocole d’échantillonnage des invertébrés. NF XP T90-333 (2009) : prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes Prénorme PR XP T90-388 :qualité de l'eau - traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	River	Echantillonnage du poisson à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau (conforme à la NF EN 14 011).	L’Indice Poissons en Rivière (IPR) mesure, avec des descripteurs biologiques appropriés, l’écart entre le peuplement de poissons observé et celui attendu en théorie dans le même type de rivière en conditions naturelles (référence). (en cours de révision)	Norme XP T90-383 (2008) : Echantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau. NF T90-344 (2004) : détermination de l’Indice Poisson Rivière (IPR) (partie analyse, en cours de révision).	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-1 Hydrological regime - rivers	River	méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-2 River continuity	River	méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-3 Morphological conditions - rivers	River	méthode d'échantillonnage différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	méthode d'analyse différente entre les contrôles opérationnels et les contrôles de surveillance. Se référer à la table MON_SWSUBQualityElements	se reporter à la table MON_SWSUBQualityElements	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1General Parameters	River	Un point de prélèvement est réalisé par site. Les mesures in situ et les prélèvements d’eau sont réalisés dans la veine centrale du chenal principal.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur.	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension - analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension - analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension - analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).	Normes AFNOR en vigueur	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : • Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi) : - Pour le contrôle de surveillance : le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau et de manière à obtenir une incertitude de 10 % sur NH4+. La localisation des sites a également été faite en évitant les singularités, afin d’être représentatif de l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. - Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou hydromorpho). - La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE, tant pour le contrôle de surveillance que pour les contrôles opérationnels.• Méthodologies : les protocoles appliqués prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément de qualité biologique. Le niveau taxonomique approprié a été sélectionné pour chaque élément afin de refléter au mieux la sensibilité des indices aux diverses pressions anthropiques tout en limitant les problèmes de détermination liés à certains taxons. • Programmes de recherche : des programmes destinés à quantifier précisément les niveaux d’incertitudes et de précision ont été mis en place, pour la biologie comme pour la physico-chimie. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient notamment sur l’analyse des données collectées dans le cadre des programmes de surveillance DCE. Dans le cas des ME non suivies, des programmes de recherche sont en cours afin d’aboutir à une extrapolation spatiale de l’état pour les ME non suivies.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-1 Phytoplankton	Transitional	Le prélèvement est effectué sur eau brute, en sub-surface (0-1m).	Mesure de la chlorophylle a par la méthode spectrophotométrique dite de Lorenzen, ou par la méthode fluorimétrique de Neveux (manuel Aminot et Kerouel 2004). La méthode HPLC (décrite par Jeffrey et al.,1997) peut également être utilisée. L’identification et le dénombrement des cellules phytoplanctoniques sont effectués sous microscope inversé, selon la méthode d’Uthermöhl. L’identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe). La mesure de l’abondance par cytométrie de flux qui permet d’assurer le comptage du picoplancton (taille<2-3µm) pourra également être utilisée, notamment pour les masses d’eau de transition de Méditerranée du type 10 (lagunes méditerranéennes).	Aminot et Kerouel 2004 Jeffrey et al.,1997	Limite de quantification de la méthode analytique de 0,5 µg/l et précision de 10%.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2 Other aquatic flora	Transitional	Pour les eaux de transition de Mer du Nord, Manche et Atlantique, plusieurs types de peuplements algaux seront échantillonnés : - les blooms de macro-algues opportunistes sur substrat meuble, les macro-algues intertidales pérennes sur substrat dur.	Méthodes françaises en cours de validation, définies sur la base d’avis d'experts et des pratiques.	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	Transitional	Prélèvement sur substrat meuble. Application de la norme NF EN ISO 16665.	Application de la norme NF EN ISO 16665.	Application de la norme NF EN ISO 16665.	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	Transitional	Pour les eaux de transition de Mer du Nord, Manche et Atlantique : pêche au chalut à perche (grands estuaires) ; pêche au chalut à perche et aux verveux (ailleurs).	Méthode en cours de développement	Protocole d'échantillonage pour les estuaires en cours normalisation	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	Transitional	Méthode en cours de développement	Méthode en cours de développement	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-7 Tidal regime - transitional waters	Transitional	Méthode en cours de développement	Méthode en cours de développement	pas de protocole normalisé	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	Transitional	La transparence sera uniquement représentée par la turbidité (pas de matières en suspension ni de profondeur de Secchi). Le prélèvement est effectué sur eau brute, en sub-surface (0-1m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord, Manche et Atlantique, prélèvement en dehors de la zone d’estran, à pleine mer, plus ou moins deux heures. Les mesures seront effectuées de préférence in situ à l’aide de sondes. Des échantillonnages peuvent toutefois être effectués, en vue d’une analyse au laboratoire dans des délais acceptables.Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	De préférence in situ à l’aide de sondes, ou au laboratoire dans des délais acceptables.	norme NF EN ISO 7027	Limite de quantification : 0,3 FNU Précision : +/- 10%	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	Transitional	Les mesures de température seront effectuées in situ à l’aide de sondes.	Les mesures de température devront être faites conformément aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004)	Précision : +/- 0,5°C	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	Transitional	Les mesures d'oxygène dissous sont effectuées de préférence in situ à l'aide de capteurs polarographiques ou de capteurs de luminescence. Des mesures d'oxygène dissous peuvent être toutefois effectuées au laboratoire (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	En cas de mesure au laboratoire, on applique la méthode chimique dite de Winkler (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	(Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004).	Limite de quantification : 0,5 mg/L Précision : - si O2 < 5 mg/L : +/- 0,1 mg/L - si O2 > 5 mg/L : +/- 0,5 mg/L	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	Transitional	Les mesures de salinité seront effectuées de préférence in situ à l’aide de sondes. Des échantillonnages peuvent toutefois être effectués, en vue d’une analyse au laboratoire dans des délais acceptables. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de l’ouvrage Hydrologie des écosystèmes marins - Paramètres et analyses, d’Aminot et Kérouel (IfreMER, 2004).	De préférence in situ à l’aide de sondes, ou au laboratoire dans des délais acceptables.	Aminot et Kérouel (Ifremer, 2004)	Limite de quantification : 0,5 Précision : +/- 0,5	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	Transitional	Les mesures de nutriments sont effectuées en sub-surface (0 -1 m). Pour les eaux côtières de Mer du Nord Manche et Atlantique, prélèvement si possible en dehors de la zone estran, à pleine mer +/- 2 heures. Les méthodes de prélèvement devront être conformes aux préconisations de Aminot et Kérouel (2004).	Les analyses de nutriments sont effectuées soit par des méthodes dites manuelles (Aminot et Kérouel, IfreMER, 2004), soit par des méthodes dites automatiques (Aminot, 2007).	Aminot et Kérouel, Ifremer, 2004 et 2007.	Azote ammoniacal : Limite de quantification : 0,3 µmol/L Précision : Si < 3 µmol/L : +/- 0,15 µmol/L Si > 3 µmol/L : +/- 5% Nitrate : Limite de quantification : 2 µmol/L Précision : Si < 10 µmol/L : +/- 0,3 µmol/L Si > 10 µmol/L : +/- 3% Nitrite : Limite de quantification : 0,5 µmol/L Précision : Si < 1 µmol/L : +/- 0,05 µmol/L Si > 1 µmol/L : +/- 5% Orthophosphate : Limite de quantification : 0,5 µmol/L Précision : Si < 1 µmol/L : +/- 0,05 µmol/L Si > 1 µmol/L : +/- 5% Orthosilicate : Limite de quantification : 2 µmol/L Précision : Si < 10 µmol/L : +/- 0,3 µmol/L Si > 10 µmol/L : +/- 3%	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	Transitional	prélèvement dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , prélèvement dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance.	analyse dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , analyse dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance.	dans l'eau : NF EN ISO 6468 (eau), NF EN ISO 12673 (eau) , TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau). Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. , CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 , CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 , TRONCZYNSKI J. et al., 2005 , MUNSCHY C. et al., 2005 , MUNSCHY C. et al. 2004.	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	Transitional	Pour les substances de l'annexe 9 : prélèvement dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , prélèvement dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance (les mêmes que pour les substances de l'annexe 10) . Pour les substances de l'annexe 8 : substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l'eau ; métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Pour les substances de l'annexe 9 : analyses dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , analyses dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance. Pour les substances de l'annexe 8 : substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyses dans l'eau ; métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyses dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	Transitional	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyse dans l’eau Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyse dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	ras	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

1.2 Surface Water Monitoring Programmes

This section defines the programmes set up for monitoring of surface waterbodies.

1.2.1 PROGRAMME: FRHSUO - Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Seine

Programme code*	FRHSUO
Programme name	Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Seine
Surveillence monitoring*	No
Operational monitoring*	Yes
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	pas de commentaire
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de :1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement (CE) ; 2. évaluer les changement de l’état de ces masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du CE. La liste des sites dans des masses d’eau qui risquent de ne pas atteindre les objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du CE, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont indiqués dans les tables SWST.La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE.Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE.Les contrôles opérationnels permettent de :- suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau, l’évolution de l’état de la masse d’eau suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ;- s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la masse d’eau.Les programmes de surveillance de la DCE n'intégrent pas la surveillance des Directives viasant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et de la Directive Nitrates
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Reason(s) for delay if applicable	cf. les principes de conception du programme
Hyperlink or reference to associated reference statement or file	pas de commentaire
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/programmes/?bassin=FRH&cat_eau=SW&type=SOS_SUS

PROTECTED AREAS

The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.

Type	No. of Areas	No. of Sites
Bathing Directive (76/160/EEC)	-8888	-7777
Birds Directive (79/409/EEC)	-8888	65
Drinking Water Directive (80/778/EEC)	-8888	551
Fish Waters Directive (78/659/EEC)	-8888	0
Shellfish Waters Directive (79/923/EEC)	-8888	13
Habitats Directive (92/43/EEC)	-8888	23
Nitrates Directive (91/676/EEC)	-8888	997
Urban Wastewater Directive (91/271/EEC)	-8888	1212
Drinking Water Abstraction (75/440/EEC)	-8888	-8888

SUB-PROGRAMMES

A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.

1 Sub-programme: FRHSUOC - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine (Coastal)

Sub-programme code*	FRHSUOC Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine
Surface water category*	Coastal
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	L'utilisation du concept de sous-site n'est pour l'instant pas envisagée pour les eaux côtières.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the sub-programme*	12
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Coastal waterbodies.

Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-2-1 Macroalgae	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement La fréquence minimum correspond au suivi des macro-algues subtidales de Mer du Nord Manche et Atlantique.
QE1-2-2 Angiosperms	-8888	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	-8888	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	-8888	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	-8888	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	-8888	4	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-1 Phytoplankton	-8888	8	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-8 Tidal regime - coastal waters	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	-8888	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	-8888	4	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	-8888	12	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	'Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.
QE3-4 Other national pollutants	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	'Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.

2 Sub-programme: FRHSUOL - Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine (Lake)

Sub-programme code*	FRHSUOL Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine
Surface water category*	Lake
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » et de données rassemblées depuis. La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the sub-programme*	44
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	44	4	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2 Other aquatic flora	44	1	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	44	1	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	44	1	3	Cet élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-4 Hydrological regime - lakes	44	-8888	-8888		pas de commentaires	Les indicateurs finaux produits (développement en cours) seront couplés aux données biologiques des réseaux et permettront de mieux comprendre l’influence de l’hydromorphologie sur l’état écologique, de compléter et valider l’état des lieux, et d’assister la conception des programmes de mesure.	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-5 Morphological conditions - lakes	44	-8888	-8888		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1General Parameters	44	4	3		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	44	4	3		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	44	4	3		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.
QE3-4 Other national pollutants	44	4	3		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

3 Sub-programme: FRHSUOR - Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Seine (River)

Sub-programme code*	FRHSUOR Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Seine
Surface water category*	River
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau. L’utilisation du principe d’échantillonnage s’applique seulement aux cours d’eau et pour les pressions diffuses d’origine agricole (macropollution ou micropollution) , pour certaines pressions hydromorphologiques et pour le suivi des pressions ponctuelles dans le cas de certains très petits cours d’eau dans des contextes similaires. L’échantillonnage s’effectue à l’intérieur de groupes homogènes de masses d’eau. Les critères d’homogénéité de ces groupes sont : un type d’activités et/ou d’usages dominants, une structure naturelle (cas de l’hydromorphologie uniquement) et un type de pression à l’origine du risque de non atteinte du bon état. Le taux d’échantillonnage est de 50%. Le suivi de 50 masses d’eau par groupe est jugé suffisant. La sélection des masses d’eau dans chaque groupe s’effectue en veillant à respecter la proportion des masses d’eau en risque de non atteinte du bon état par type de masse d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the sub-programme*	1161
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-2 Other aquatic flora	647	1	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	647	1	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	-8888	1	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau et s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Le suivi démarre également après le suivi des éléments de qualité physico-chimique, chimique ou hydromorphologique les plus sensibles à la ou les pressions. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-1 Hydrological regime - rivers	530	1	0	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.	La méthodologie d’échantillonnage est basée sur différents outils afin de prendre en compte au mieux l’échelle spatiale de la masse d’eau, et donc permettre une évaluation fiable.	Ces données structurées selon leur échelle d’analyse, seront organisées afin de permettre de qualifier les éléments de qualité hydromorphologiques précisés en annexe 5 de la DCE (Conditions morphologique, hydrologie, continuité)	Protocole standardisé CARHYCE, protocole en phase d’élaboration ICE, SYRAH-CE	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-2 River continuity	530	1	0	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.	La méthodologie d’échantillonnage est basée sur différents outils afin de prendre en compte au mieux l’échelle spatiale de la masse d’eau, et donc permettre une évaluation fiable.	Ces données structurées selon leur échelle d’analyse, seront organisées afin de permettre de qualifier les éléments de qualité hydromorphologiques précisés en annexe 5 de la DCE (Conditions morphologique, hydrologie, continuité)	Protocole standardisé CARHYCE, protocole en phase d’élaboration ICE, SYRAH-CE	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-3 Morphological conditions - rivers	530	1	0	Une mesure facultative peut être faite avant la mise en place des travaux du programme de mesure. Une mesure sera ensuite faite sur l’élément hydromorphologique le plus sensible à la pression à l'origine du risque, après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés pour vérifier l’amélioration.	La méthodologie d’échantillonnage est basée sur différents outils afin de prendre en compte au mieux l’échelle spatiale de la masse d’eau, et donc permettre une évaluation fiable.	Ces données structurées selon leur échelle d’analyse, seront organisées afin de permettre de qualifier les éléments de qualité hydromorphologiques précisés en annexe 5 de la DCE (Conditions morphologique, hydrologie, continuité)	Protocole standardisé CARHYCE, protocole en phase d’élaboration ICE, SYRAH-CE	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1General Parameters	647	4	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	647	4	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	647	4	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	647	4	1	Cet élément de qualité est suivi s'il est sensible à la ou les pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d'une masse d'eau. Le suivi est déterminé masse d'eau par masse d'eau. Il démarre après la mise en oeuvre des programmes de mesures et dans des délais suffisants pour que les effets sur l'élément de qualité puissent être constatés. Pour la vérification du retour au bon état ou au bon potentiel, l'élément de qualité est suivi s'il est pertinent pour le type de masse d'eau considéré.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

4 Sub-programme: FRHSUOT - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Seine (Transitional)

Sub-programme code*	FRHSUOT Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Seine
Surface water category*	Transitional
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	L'utilisation du concept de sous-site n'est pour l'instant pas envisagée pour les eaux de transition.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the sub-programme*	7
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	-8888	8	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique).	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement La fréquence minimum correspond au suivi des macro-algues subtidales de Mer du Nord Manche et Atlantique.
QE1-2-2 Angiosperms	-8888	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	-8888	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	-8888	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	-8888	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	-8888	2	2	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-7 Tidal regime - transitional waters	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	-8888	4	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	-8888	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	-8888	4	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	-8888	12	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	12 fois par cycle pour le suivi dans l'eau et 1 fois par cycle pour le suivi dans le sédiment et le biote
QE3-3 Non priority specific pollutants	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Pour les substances de l'annexe 9 : 12 fois par cycle pour les suivis dans l'eau et 1 fois par cycle pour le suivi dans le sédiment et le biote. Pour les substances de l'annexe 8 : Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l'eau 4 fois par cycle ; Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.
QE3-4 Other national pollutants	-8888	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	'Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau, 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.

1.2.2 PROGRAMME: FRHSUS - Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Seine

Programme code*	FRHSUS
Programme name	Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Seine
Surveillence monitoring*	Yes
Operational monitoring*	No
Is this programme International, national or RBD specific?	National
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	pas de commentaire
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de :1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement (CE) ; 2. évaluer les changement de l’état de ces masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du CE. La liste des sites dans des masses d’eau qui risquent de ne pas atteindre les objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du CE, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont indiqués dans les tables SWST.La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE.Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE.Les contrôles opérationnels permettent de :- suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau, l’évolution de l’état de la masse d’eau suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ;- s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la masse d’eau.Les programmes de surveillance de la DCE n'intégrent pas la surveillance des Directives viasant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et de la Directive Nitrates
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)
Reason(s) for delay if applicable
Hyperlink or reference to associated reference statement or file	pas de commentaire
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/programmes/?bassin=FRH&cat_eau=SW&type=SOO_SUO

PROTECTED AREAS

The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.

Type	No. of Areas	No. of Sites
Bathing Directive (76/160/EEC)	-7777	-7777
Birds Directive (79/409/EEC)	-7777	30
Drinking Water Directive (80/778/EEC)	-7777	109
Fish Waters Directive (78/659/EEC)	-7777	0
Shellfish Waters Directive (79/923/EEC)	-7777	14
Habitats Directive (92/43/EEC)	-7777	17
Nitrates Directive (91/676/EEC)	-7777	205
Urban Wastewater Directive (91/271/EEC)	-7777	244
Drinking Water Abstraction (75/440/EEC)	-7777	-7777

SUB-PROGRAMMES

1 Sub-programme: FRHSUSC - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Seine (Coastal)

Sub-programme code*	FRHSUSC Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Seine
Surface water category*	Coastal
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites sont positionnés dans certaines masses d’eau, sélectionnées par type national, en tenant compte : - du nombre de masses d’eau par type ; - des catégories de pressions. De plus, afin d’obtenir une représentativité de l’état général des masses d’eau dans chaque district, la construction du réseau doit tenir compte de la répartition géographique des types et catégories de pression dans chaque district. En dernier lieu, il convient de s’assurer que les masses d’eau retenues permettent d’évaluer les changements à long terme des conditions naturelles (changement climatique, par exemple) ou des activités anthropiques largement répandues. D’après les travaux exploratoires menés dans le cadre du groupe de travail « DCE eaux littorales », ceci conduit à sélectionner entre 50% et 60% des masses d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité, les prélèvements peuvent être effectués dans des secteurs différents de la masse d'eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the sub-programme*	12
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	12	8	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	12	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement La fréquence minimum correspond au suivi des macro-algues subtidales de Mer du Nord Manche et Atlantique.
QE1-2-2 Angiosperms	12	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques
QE3-1-1 Transparency	12	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	12	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	12	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	12	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-8 Tidal regime - coastal waters	12	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	12	4	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	12	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques
QE3-1-6 Nutrient conditions	12	4	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	12	12	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	12	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.
QE3-4 Other national pollutants	12	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.

2 Sub-programme: FRHSUSL - Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Seine (Lake)

Sub-programme code*	FRHSUSL Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Seine
Surface water category*	Lake
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d’eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle est ajustée : - en sélectionnant tous les plans d’eau naturels de plus de 50 ha ; - les plans d’eau naturels de moins de 50 hectares dont les enjeux et/ou les spécifitées justifient un suivi, peuvent faire parti du réseau de contrôle de suveillance ; - en sélectionnant les plans d’eau d’origine anthropique selon le volume qu’ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité des types anthropiques rencontrés, c’est-à-dire les types nationaux (par exemple, les grandes retenues, les plans d’eau obtenus par aménagement d’une digue, les plans d’eau issus de creusement, …). Le réseau de contrôle de surveillance est ainsi constitué d’environ 200 sites
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the sub-programme*	23
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	23	4	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	'Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2 Other aquatic flora	23	1	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	23	1	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	20	1	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-4 Hydrological regime - lakes	23	-7777	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-5 Morphological conditions - lakes	23	1	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1General Parameters	23	4	6		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	23	4	6	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	23	4	6	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	23	4	6	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	''Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

3 Sub-programme: FRHSUSR - Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Seine (River)

Sub-programme code*	FRHSUSR Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Seine
Surface water category*	River
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Le réseau de contrôle de surveillance est constitué de 1500 sites pérennes répartis sur le territoire (métropole), auxquels se rajoutent les sites pour les canaux, les sites internationaux, ainsi que les sites pour les départements d’Outre mer. Les sites ont été répartis géographiquement par bassin hydrographique au prorata de la surface des bassins et des longueurs cumulées de cours d’eau. Dans chaque bassin hydrographique, les cours d’eau sont distribués en 5 classes de taille (de très grand à très petit sur la base du rang de Strahler). La répartition des sites dans chaque bassin, par classe de taille, s’est faite de telle sorte que l’incertitude sur le paramètre ammonium (identifié comme ayant la plus grande variabilité) soit inférieure à 10 %. Il en résulte la répartition suivante par classe de taille de cours d’eau : très grand (12,5 %), grand (12,5 %), moyen (20 %), petit (25 %) et très petit (30 %). Une répartition des sites uniquement au prorata des longueurs cumulées des cours d’eau de chaque classe de taille aurait nécessairement conduit à une sur-représentation des très petits cours d’eau, elle n’a donc pas été retenue. Les sites ont ensuite été répartis par hydro-écorégion, au prorata de leur surface et de la densité de drainage. Enfin, les sites ont été sélectionnés de telle sorte que les autres sources de variabilité connue, telle que l’intensité et la nature des pressions d’origine anthropique, soient également représentées. Par ailleurs, des sites destinés à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition peuvent faire partie des 1500 points définis selon la méthode ci-dessus. Ils concernent les principaux fleuves et sont placés en dehors de l’influence des marées.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité biologique échantillonnés, un site peut être localisé sur des secteurs différents du cours d’eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the sub-programme*	216
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-2 Other aquatic flora	216	1	2		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	216	1	1		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	216	1	2		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-1 Hydrological regime - rivers	216	1	6		L’analyse des pressions auxquelles les masses d’eau sont soumises sera effectuée grâce au SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Le protocole stationnel Carhyce utilisé pour le RCS sera de facto appliqué au droit de la station prédéfinie. Des stations complémentaire pourront venir compléter cette analyse. D’autres protocoles en cours de développement tel que l’Information sur la Continuité Ecologique (ICE) permettront de compléter le diagnostic sur la continuité écologique. Enfin des informations ponctuelles, recueillies directement sur le terrain, issues d’un échantillonnage aléatoire compléteront le diagnostic sur des élément de qualité tel que la structure de la rive ou du lit mineur.	Ces données permettront de déterminer les éléments de qualité hydromorphologique au travers des principales caractéristiques des habitats, de leurs altérations potentielles de structure et des processus physiques du cours d’eau. Couplées à des modèles de géométrie hydraulique et d’habitat, elles permettront notamment de calculer par exemple le débit de plein bord, la puissance spécifique du cours d’eau, la capacité de mise en mouvement du substrat ou bien encore le caractère plus ou moins biogène des habitats disponibles pour la faune aquatique. Ces paramètres seront contextualisés avec les données à plus large échelle du SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE).	Protocole standardisé CARHYCE	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-2 River continuity	216	1	6		L’analyse des pressions auxquelles les masses d’eau sont soumises sera effectuée grâce au SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Le protocole stationnel Carhyce utilisé pour le RCS sera de facto appliqué au droit de la station prédéfinie. Des stations complémentaire pourront venir compléter cette analyse. D’autres protocoles en cours de développement tel que l’Information sur la Continuité Ecologique (ICE) permettront de compléter le diagnostic sur la continuité écologique. Enfin des informations ponctuelles, recueillies directement sur le terrain, issues d’un échantillonnage aléatoire compléteront le diagnostic sur des élément de qualité tel que la structure de la rive ou du lit mineur.	Ces données permettront de déterminer les éléments de qualité hydromorphologique au travers des principales caractéristiques des habitats, de leurs altérations potentielles de structure et des processus physiques du cours d’eau. Couplées à des modèles de géométrie hydraulique et d’habitat, elles permettront notamment de calculer par exemple le débit de plein bord, la puissance spécifique du cours d’eau, la capacité de mise en mouvement du substrat ou bien encore le caractère plus ou moins biogène des habitats disponibles pour la faune aquatique. Ces paramètres seront contextualisés avec les données à plus large échelle du SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE).	Protocole standardisé CARHYCE	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-3 Morphological conditions - rivers	216	1	6		L’analyse des pressions auxquelles les masses d’eau sont soumises sera effectuée grâce au SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE). Le protocole stationnel Carhyce utilisé pour le RCS sera de facto appliqué au droit de la station prédéfinie. Des stations complémentaire pourront venir compléter cette analyse. D’autres protocoles en cours de développement tel que l’Information sur la Continuité Ecologique (ICE) permettront de compléter le diagnostic sur la continuité écologique. Enfin des informations ponctuelles, recueillies directement sur le terrain, issues d’un échantillonnage aléatoire compléteront le diagnostic sur des élément de qualité tel que la structure de la rive ou du lit mineur.	Ces données permettront de déterminer les éléments de qualité hydromorphologique au travers des principales caractéristiques des habitats, de leurs altérations potentielles de structure et des processus physiques du cours d’eau. Couplées à des modèles de géométrie hydraulique et d’habitat, elles permettront notamment de calculer par exemple le débit de plein bord, la puissance spécifique du cours d’eau, la capacité de mise en mouvement du substrat ou bien encore le caractère plus ou moins biogène des habitats disponibles pour la faune aquatique. Ces paramètres seront contextualisés avec les données à plus large échelle du SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des cours d’eau (SYRAH-CE).	Protocole standardisé CARHYCE	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1General Parameters	216	6	1		pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	216	12	3	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-3 Non priority specific pollutants	216	12	3	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-4 Other national pollutants	216	4	3	La première année du plan de gestion de district hydrographique, toutes les substances seront analysées, puis selon les résultats, seules celles qui posent problème seront suivies.	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Les facteurs d’incertitude examinés lors de la construction du programme de surveillance ont été : Dimensionnement (nombre de sites et fréquences de suivi): Pour le contrôle de surveillance: le nombre de sites cours d’eau et leur répartition spatiale par district ont été établis en tenant compte de la répartition typologique des masses d’eau ainsi que de la variabilité connue des paramètres physico-chimiques. Tous les lacs naturels et les plus grandes retenues sont suivis. Le positionnement des sites évite les singularités, afin de représenter l’état général de la masse d’eau, notamment vis-à-vis de l’impact des pressions. Pour les contrôles opérationnels, le principe est de suivre toutes les masses d’eau en risque, directement (au minimum 1 site par masse d’eau) ou indirectement (i.e. par échantillonnage dans un groupe de masses d’eau soumises à des pressions similaires dans le cas de pollutions diffuses ou de dégradation hydromorphologique). La fréquence de suivi de chaque élément de qualité respecte les préconisations de l’Annexe V de la DCE.Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle. Des programmes spécifiques destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision ont été mis en place, concernant les protocoles de surveillance et les indices d’évaluation, biologiques et physico-chimiques. Ces recherches, coordonnées par un consortium national AQUAREF, s’appuient sur l’analyse des données collectées dans les réseaux de surveillance DCE et sur des programmes d’échantillonnage spécifiques. Dans le cas des masses d’eau non suivies, des travaux sont en cours pour définir une méthodologie d’extrapolation de l’état écologique.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement

4 Sub-programme: FRHSUST - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Seine (Transitional)

Sub-programme code*	FRHSUST Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Seine
Surface water category*	Transitional
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites sont positionnés dans certaines masses d’eau, sélectionnées par type national, en tenant compte : - du nombre de masses d’eau par type ; - des catégories de pressions. De plus, afin d’obtenir une représentativité de l’état général des masses d’eau dans chaque district, la construction du réseau doit tenir compte de la répartition géographique des types et catégories de pression dans chaque district. En dernier lieu, il convient de s’assurer que les masses d’eau retenues permettent d’évaluer les changements à long terme des conditions naturelles (changement climatique, par exemple) ou des activités anthropiques largement répandues. D’après les travaux exploratoires menés dans le cadre du groupe de travail « DCE eaux littorales », ceci conduit à sélectionner entre 50% et 60% des masses d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité, les prélèvements peuvent être effectués dans des secteurs différents de la masse d'eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the sub-programme*	5
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	3	8	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-2-1 Macroalgae	-7777	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Méthodologie: les protocoles de mesure ont été mis en conformité avec les prescriptions de la DCE. Ils prennent en compte les habitats pertinents pour chaque élément biologique. Les niveaux taxonomiques appropriés ont été sélectionnés afin d’optimiser la sensibilité des indices aux diverses pressions et l’application des protocoles à une large échelle.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement La fréquence minimum correspond au suivi des macro-algues subtidales de Mer du Nord Manche et Atlantique.
QE1-2-2 Angiosperms	-8888	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-1 Transparency	5	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-2 Thermal conditions	5	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-3 Benthic invertebrates	2	1	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE1-4 Fish	5	2	2	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	5	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE2-7 Tidal regime - transitional waters	5	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-3 Oxygenation conditions	5	4	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-4 Salinity	5	12	1	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-1-6 Nutrient conditions	5	4	3	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement
QE3-2 Priority Substances	5	12	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	12 fois par cycle pour le suivi dans l'eau et 1 fois par cycle pour le suivi dans le sédiment et le biote
QE3-3 Non priority specific pollutants	5	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Pour les substances de l'annexe 9 : 12 fois par cycle pour les suivis dans l'eau et 1 fois par cycle pour le suivi dans le sédiment et le biote. Pour les substances de l'annexe 8 : Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l'eau 4 fois par cycle ; Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.
QE3-4 Other national pollutants	5	1	6	pas de commentaires	pas de commentaires	pas de commentaires	Le biais introduit par la mesure elle-même est indiqué ci-après. Des travaux destinés à identifier et quantifier les niveaux d’incertitude et de précision généraux liés à la méthode sont en cours.	Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau, 4 fois par cycle. Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote, une fois par cycle.

3. Groundwater Monitoring Programmes

This section provides a summary of the groundwater monitoring programmes (chemical and quantitative)

3.1 Groundwater Parameters

This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified groundwater parameters.

Parameter Code*	Measured As	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence
GE3 Other pollutants	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE2-4 Nitrate	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration.	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE1-1 Groundwater level	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m)	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. 85 % des points d’eau sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. 85 % des points d’eau sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis	Mesure à réaliser de préférence in-situ à l’aide de sondes piézométriques sonores ou lumineuses. Des cellules électriques alimentées par des piles détectent le niveau de l’eau par réponse « oui/non ». La sonde est au bout d’une chaine de mesure graduée en mètres. L’état du circuit est détecté par une lampe ou une sonnerie (circuit ouvert ou fermé)	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques piézométriques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance.
GE1-2 Groundwater yield	Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. 85 % des points d’eau sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. 85 % des points d’eau sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis		Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance.
GE2-1 Oxygen content	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité de mg d’oxygène dissous par litre (mg(O2)/L. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-2 pH Value	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en unité pH	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-3 Conductivity	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en microsiemens par cm (µS/cm)	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-4 Nitrate	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE2-5 Ammonium	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE3 Other pollutants	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE3 Other pollutants	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE2-4 Nitrate	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration.	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE2-1 Oxygen content	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité de mg d’oxygène dissous par litre (mg(O2)/L. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-2 pH Value	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en unité pH	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-3 Conductivity	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en microsiemens par cm (µS/cm)	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-4 Nitrate	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE2-5 Ammonium	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE3 Other pollutants	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale

3.2 Groundwater Monitoring Programmes

This section defines the programmes set up for monitoring of groundwater bodies.Note that the concept of sub-programmes does not apply as programmes relate only to groundwaters

3.2.1 PROGRAMME: FRHSOO - Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine

Programme code*	FRHSOO
Programme name	Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine
Quantitative monitoring*	No
Chemical surveillence monitoring*	No
Chemical operational monitoring*	Yes
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	Sans objet
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 10 2000, afin de : établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 05 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; évaluer les changement de l’état des masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du CE. La liste des sites dans des masses d’eau qui risquent de ne pas atteindre les objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du CE, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont indiqués dans les tables SWST.La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau (ME)évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE.Pour ces ME, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE.Les contrôles opérationnels permettent de :- suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une ME, l’évolution de l’état de la ME suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ;- s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la ME.Les programmes de surveillance de la DCE n'intègrent pas la surveillance des Directives visant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et de la Directive Nitrates
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Reason(s) for delay if applicable	La France a souhaité bénéficier des premiers résultats du contrôle de surveillance, obtenus en 2007, pour affiner le contenu des contrôles opérationnels notamment pour les paramètres à risque, et engager ce programme de contrôles à partir de 2008.
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d’eau ou tous les groupes de masses d’eau souterraine qui, sur la base de l’étude d’incidence effectuée lors de la réalisation de l’état des lieux et d’un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs de bon état chimique. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d’eau souterraine en cause. Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés : - Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement, dans les conditions fixées par l’arrêté du 2 février 1998 ; - Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ; - Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Sans objet
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters*	sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the programme*	394
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated*	307
Percentage of sites affected by deviations in the programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRHSOO

Parameters

This section defines the parameters monitored under the programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 3.1 above. If the methodoloy and standards information for the parameter has not been provided in section 3.1, then it should be provided here.

Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the parameter is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the parameter is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.

Parameter Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Measured As	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
GE3 Other pollutants	394	1	6	e cycle du contrôle opérationnel est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années, toutefois ces contrôles peuvent être révisés chaque année en fonction de l'état de la masse d'eau et peuvent être suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état"	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.		Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an pour les masses d'eau captives et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Les masses d'eau à caractère karstique ont une fréquence de mesures de 1/mois.
GE2-4 Nitrate	394	1	6	e cycle du contrôle opérationnel est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années, toutefois ces contrôles peuvent être révisés chaque année en fonction de l'état de la masse d'eau et peuvent être suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état"	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.		Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an pour les masses d'eau captives et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Les masses d'eau à caractère karstique ont une fréquence de mesures de 1/mois.

3.2.2 PROGRAMME: FRHSOP - Programme de surveiilance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine

Programme code*	FRHSOP
Programme name	Programme de surveiilance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine
Quantitative monitoring*	Yes
Chemical surveillence monitoring*	No
Chemical operational monitoring*	No
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	Sans objet
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 10 2000, afin de : établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 05 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; évaluer les changement de l’état des masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du CE. La liste des sites dans des masses d’eau qui risquent de ne pas atteindre les objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du CE, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont indiqués dans les tables SWST.La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau (ME)évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE.Pour ces ME, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE.Les contrôles opérationnels permettent de :- suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une ME, l’évolution de l’état de la ME suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ;- s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la ME.Les programmes de surveillance de la DCE n'intègrent pas la surveillance des Directives visant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et de la Directive Nitrates
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2007-01-01
Reason(s) for delay if applicable	Sans objet
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Conformément à l’annexe V paragraphes 2.2.2 et 2.2.3 de la DCE, les sites ont été choisis afin de permettre de répondre objectifs de l’article 4 de la DCE, assurer une densité suffisante de points de surveillance pour évaluer l'impact des captages et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine et permettre d’évaluer la direction et le débit de l’eau à travers la frontière pour les masses d’eau transfrontalières. Il a été défini au niveau national une densité minimale de points de surveillance par masse d’eau à respecter. Cette densité minimale a été définie selon des critères de type de masse d’eau (sédimentaire, alluvions, socle, édifice volcanique, intensément plissé et imperméable localement aquifère). Une distinction entre nappes libres et/ou captives a été faite pour les masses d’eau de type sédimentaire. La densité peut être augmentée en fonction des pressions de prélèvement exercées sur la masse d'eau. La densité minimale est fixée comme suit : Sédimentaire Libre karstique : 1 site pour 500 km2 Sédimentaire Libre non karstique : 1 site pour 500 km2 Sédimentaire captif : 1 site pour 3000 km2 Sédimentaire captif dominant : 1 site pour 3000 km2 Sédimentaire libre dominant : 1 site pour 500 km2 Alluvions : 1 site pour 500 km2 Socle : 1 site pour 7000 km2 Edifice volcanique : 1 site pour 7000 km2 Intensément plissé : 1 site pour 7000 km2 Imperméable localement aquifère : au cas par cas.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Sans objet
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters*	sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the programme*	260
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated*	2
Percentage of sites affected by deviations in the programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRHSOP

Parameters

Parameter Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Measured As	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
GE1-1 Groundwater level	260	12	6	Le cycle du contrôle de surveillance quantitatif est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années.	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m)	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique.			Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques piézométriques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance.	La fréquence de mesures varie en fonction du type de piézomètre. Elle est au minimum de 12/an pour les types de masses d’eau.
GE1-2 Groundwater yield	0	0	0	ras	Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s	Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s. Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. Pour la plupart des stations, la mesure du débit est réalisée au niveau d’une station équipée d’un seuil calibré, qui permet de correler une variation de niveau d’eau à un débit. 85 % des sources sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis			Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques piézométriques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance.

3.2.3 PROGRAMME: FRHSOS - Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine

Programme code*	FRHSOS
Programme name	Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine
Quantitative monitoring*	No
Chemical surveillence monitoring*	Yes
Chemical operational monitoring*	No
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	Sans objet
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 10 2000, afin de : établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 05 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; évaluer les changement de l’état des masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du CE. La liste des sites dans des masses d’eau qui risquent de ne pas atteindre les objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du CE, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont indiqués dans les tables SWST.La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau (ME)évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE.Pour ces ME, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE.Les contrôles opérationnels permettent de :- suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une ME, l’évolution de l’état de la ME suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ;- s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la ME.Les programmes de surveillance de la DCE n'intègrent pas la surveillance des Directives visant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et de la Directive Nitrates
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2007-01-01
Reason(s) for delay if applicable	Sans objet
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites de contrôle sont choisis en nombre suffisant pour les masses d’eau recensées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique et pour les masses d’eau qui traversent la frontière d’un autre Etat. Il a été défini au niveau national une densité minimale de points de surveillance par masse d’eau à respecter. Cette densité minimale a été définie selon des critères de type de masse d’eau (sédimentaire, alluvions, socle, édifice volcanique, intensément plissé et imperméable localement aquifère). Une distinction entre nappes libres et/ou captives a été faite pour les masses d’eau de type sédimentaire. La densité peut être augmentée en fonction des pressions de prélèvement exercées sur la masse d'eau. Un tableau récapitulatif est présent à l’annexe VII.A de l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Sans objet
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters*	sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the programme*	463
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated*	358
Percentage of sites affected by deviations in the programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRHSOS

Parameters

Parameter Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Measured As	Sampling Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
GE2-1 Oxygen content	463	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité de mg d’oxygène dissous par litre (mg(O2)/L. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-2 pH Value	463	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité pH. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-3 Conductivity	463	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en micro siemens par centimètre (µS/cm). Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-4 Nitrate	463	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-5 Ammonium	463	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE3 Other pollutants	463	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programm	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.

3.2.4 PROGRAMME: FRGSOO - Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire

Programme code*	FRGSOO
Programme name	Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire
Quantitative monitoring*	No
Chemical surveillence monitoring*	No
Chemical operational monitoring*	Yes
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	Sans objet
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 10 2000, afin de : établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 05 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; évaluer les changement de l’état des masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du CE. La liste des sites dans des masses d’eau qui risquent de ne pas atteindre les objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du CE, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont indiqués dans les tables SWST.La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau (ME)évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE.Pour ces ME, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE.Les contrôles opérationnels permettent de :- suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une ME, l’évolution de l’état de la ME suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ;- s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la ME.Les programmes de surveillance de la DCE n'intègrent pas la surveillance des Directives visant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et de la Directive Nitrates
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Reason(s) for delay if applicable	La France a souhaité bénéficier des premiers résultats du contrôle de surveillance, obtenus en 2007, pour affiner le contenu des contrôles opérationnels notamment pour les paramètres à risque, et engager ce programme de contrôles à partir de 2008.
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d’eau ou tous les groupes de masses d’eau souterraine qui, sur la base de l’étude d’incidence effectuée lors de la réalisation de l’état des lieux et d’un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs de bon état chimique. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d’eau souterraine en cause. Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés : - Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement, dans les conditions fixées par l’arrêté du 2 février 1998 ; - Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ; - Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Sans objet
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters*	sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the programme*	1
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated*	0
Percentage of sites affected by deviations in the programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRGSOO

Parameters

Parameter Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Measured As	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
GE3 Other pollutants	1	1	6	e cycle du contrôle opérationnel est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années, toutefois ces contrôles peuvent être révisés chaque année en fonction de l'état de la masse d'eau et peuvent être suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état"	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.		Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an pour les masses d'eau captives et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Les masses d'eau à caractère karstique ont une fréquence de mesures de 1/mois.
GE2-4 Nitrate	1	1	6	e cycle du contrôle opérationnel est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années, toutefois ces contrôles peuvent être révisés chaque année en fonction de l'état de la masse d'eau et peuvent être suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état"	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.		Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an pour les masses d'eau captives et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Les masses d'eau à caractère karstique ont une fréquence de mesures de 1/mois.

3.2.5 PROGRAMME: FRGSOS - Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire

Programme code*	FRGSOS
Programme name	Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire
Quantitative monitoring*	No
Chemical surveillence monitoring*	Yes
Chemical operational monitoring*	No
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	Sans objet
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 10 2000, afin de : établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 05 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; évaluer les changement de l’état des masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du CE. La liste des sites dans des masses d’eau qui risquent de ne pas atteindre les objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du CE, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont indiqués dans les tables SWST.La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau (ME)évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE.Pour ces ME, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE.Les contrôles opérationnels permettent de :- suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une ME, l’évolution de l’état de la ME suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ;- s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la ME.Les programmes de surveillance de la DCE n'intègrent pas la surveillance des Directives visant les zones protégées. Néanmoins, il est apparu opportun de travailler sur une meilleure cohérence entre les réseaux de surveillance de la DCE et de la Directive Nitrates
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2007-01-01
Reason(s) for delay if applicable	Sans objet
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites de contrôle sont choisis en nombre suffisant pour les masses d’eau recensées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique et pour les masses d’eau qui traversent la frontière d’un autre Etat. Il a été défini au niveau national une densité minimale de points de surveillance par masse d’eau à respecter. Cette densité minimale a été définie selon des critères de type de masse d’eau (sédimentaire, alluvions, socle, édifice volcanique, intensément plissé et imperméable localement aquifère). Une distinction entre nappes libres et/ou captives a été faite pour les masses d’eau de type sédimentaire. La densité peut être augmentée en fonction des pressions de prélèvement exercées sur la masse d'eau. Un tableau récapitulatif est présent à l’annexe VII.A de l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Sans objet
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Le contrôle additionnel des points de captage d’eau superficielle est intégré au contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles destinées à la production d’eau potable. Les modalités de prélèvement et de réalisation des analyses sont identiques à celles du contrôle sanitaire. Un arrêté du 21 janvier 2010 modifie l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution. Il complète la liste des paramètres suivis et adapte les fréquences d’analyse de certains paramètres déjà suivis. Le contrôle additionnel porte sur :a)toutes les substances prioritaires au sens de la DCE et rejetées dans le bassin versant de la masse d’eau ;b) toutes les autres substances rejetées en quantités importantes, qui sont susceptibles de modifier l’état de la masse d’eau, mentionnées dans la directive 98/83/CE. Les substances désignées au b) sont, dans un premier temps, assimilées à celles suivies au titre du contrôle sanitaire des eaux brutes utilisées pour la production d’eau potable et issues de la directive 75/440/CE. Les fréquences prévues par la directive 79/869/CEE, pour l’analyse de ces dernières, sont maintenues. La liste des substances objet du contrôle additionnel est composée de 37 paramètres dont 27 nouveaux paramètres (pesticides inclus) qui n’étaient jusqu’à présent pas suivis au titre de la directive 75/440/CEE. Tous les paramètres sont recherchés tous les 6 ans, la première année de réalisation de ces analyses étant fixée à 2010. Dès lors que l’un de ces paramètres est détecté au moins une fois au cours d’une année, sa recherche est reconduite l’année suivante et ce, selon la fréquence prévue par le tableau 1 de l’annexe II de l’arrêté du 21 janvier 2010. Les paramètres du contrôle additionnel sont précisés à l’annexe I de l’arrêté du 21 janvier 2010. Leurs caractéristiques techniques sont précisées à l’annexe 1 de la circulaire du 26 février 2010.
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters*	sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	sans objet
Number of sites in the programme*	2
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated*	0
Percentage of sites affected by deviations in the programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRGSOS

Parameters

Parameter Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Measured As	Sampling Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
GE2-1 Oxygen content	2	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité de mg d’oxygène dissous par litre (mg(O2)/L. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-2 pH Value	2	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité pH. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-3 Conductivity	2	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en micro siemens par centimètre (µS/cm). Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-4 Nitrate	2	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-5 Ammonium	2	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programme de surveillance pour réévaluer les paramètres et les fréquences de mesures.	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE3 Other pollutants	2	1	6	Le cycle du contrôle de surveillance est fixé sur la durée d'un programme de surveillance, à savoir six années. Une campagne d'analyse de type « photographique » est réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année d'un programm	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.

WFD Article 8 Monitoring Programmes For France

RBD: La Seine et les cours d'eau côtiers normands (FRH)

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Contents

1. Surface Water Monitoring Programmes

1.1 Surface Water Quality Elements

1.2 Surface Water Monitoring Programmes

1.2.1 PROGRAMME: FRHSUO - Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Seine

PROTECTED AREAS

SUB-PROGRAMMES

1 Sub-programme: FRHSUOC - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine (Coastal)

Quality Elements

2 Sub-programme: FRHSUOL - Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine (Lake)

Quality Elements

3 Sub-programme: FRHSUOR - Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Seine (River)

Quality Elements

4 Sub-programme: FRHSUOT - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Seine (Transitional)

Quality Elements

1.2.2 PROGRAMME: FRHSUS - Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Seine

PROTECTED AREAS

SUB-PROGRAMMES

1 Sub-programme: FRHSUSC - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Seine (Coastal)

Quality Elements

2 Sub-programme: FRHSUSL - Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Seine (Lake)

Quality Elements

3 Sub-programme: FRHSUSR - Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Seine (River)

Quality Elements

4 Sub-programme: FRHSUST - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Seine (Transitional)

Quality Elements

2. Surface Water Investigative Programmes

3. Groundwater Monitoring Programmes

3.1 Groundwater Parameters

3.2 Groundwater Monitoring Programmes

3.2.1 PROGRAMME: FRHSOO - Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine

Parameters

3.2.2 PROGRAMME: FRHSOP - Programme de surveiilance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine

Parameters

3.2.3 PROGRAMME: FRHSOS - Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine

Parameters

3.2.4 PROGRAMME: FRGSOO - Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire

Parameters

3.2.5 PROGRAMME: FRGSOS - Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire

Parameters