Les principes généraux utilisés sont les suivants: Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques. Une masse d’eau correspond en général à tout ou partie d’entités hydrogéologiques définies dans le référentiel BD RHF. Les limites de masses d’eau sont stables et durables. La délimitation est organisée à partir d’une typologie, basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique des systèmes aquifères. Tous les captages fournissant plus de 10 m3/jour d’eau potable ou utilisés pour l’alimentation en eau potable de plus de 50 personnes, doivent être inclus dans une masse d’eau. Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles à condition qu’ils puissent être correctement appréhendés. Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité. Plusieurs masses d’eau peuvent se superposer.

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Réalisé à titre d'expert par le BRGM

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Réalisé à titre d'expert par le BRGM en croisant sur SIG les données géologiques existantes avec la sole agricole et l'habitat

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Réalisé à titre d'expert par le BRGM en croisant sur SIG les données géologiques existantes avec la sole agricole et l'habitat

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Dire d'expert basé sur le recoupement entre pressions et état des masses d'eau

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Il convient de se reporter au champ "SummaryOfExemptionApproach" de la table "SWMET_UseExemptions*".

Il convient de se reporter au champ "DetailsOfDeadlines*" de la table "SWMET_UseExemptions*".

Sans objet