WFD Article 8 Monitoring Programmes For France

RBD: Les cours d'eau de la Martinique (FRJ)

European code*	FRJ
Name*	Les cours d'eau de la Martinique
Reporting level*	National RBD
Reporting level description:
Metadata:
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/bassin/FRJ

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XML file creation date	18/01/2010
Created by	DIREN 972
Email	diren972@developpement-durable.gouv.fr
Description	DIREN
Generated By	DIREN
Classification Code

1. Surface Water Monitoring Programmes

This section provides a summary of the surface water monitoring programmes (surveillance and operational) set up for this RBDContents

1.1 Surface Water Quality Elements

This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified quality elements.

Quality Element Code*	Surface Water Category*	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Frequency Methodology
QE3-3 Non priority specific pollutants	Coastal	Substances de l’annexe IX : prélèvement dans l’eau Substances de l’annexe VIII : - Substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l’eau - Métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Substances de l’annexe IX : analyse dans l’eau	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques.
QE3-3 Non priority specific pollutants	Lake	Les prélèvements sur eau sont réalisés dans la zone trophogène (un échantillon intégré) et dans l’hypolimnion (un échantillon de fond hors influence sédiments). Les prélèvements de sédiments sont réalisés à la benne ou au carottier au niveau du secteur de plus grande profondeur du plan d’eau. 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau : eau brute, donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (>250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).		Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques.
QE3-3 Non priority specific pollutants	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. - analyses sur eau (hors métaux) : eau brute (non filtrée), donc sur la totalité de l’échantillon, y compris les matières en suspension - analyses sur eau pour les métaux: mesure sur la fraction dissoute obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité de 0,45µm ou par tout autre traitment préliminaire équivalent. - cas des substances organiques non volatiles et des échantillons chargés en matières en suspension (> 250 mg/l) : analyse de la phase dissoute et de la phase particulaire. - analyses sur sédiment réalisées sur la fraction fine (< 50 µm).		Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques.
QE3-3 Non priority specific pollutants	Transitional	Pour les substances de l'annexe 9 : prélèvement dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , prélèvement dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance (les mêmes que pour les substances de l'annexe 10) . Pour les substances de l'annexe 8 : substances hydrophiles (Log Kow < 3) : prélèvement dans l'eau ; métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : prélèvement dans le sédiment ou le biote.	Pour les substances de l'annexe 9 : analyses dans l'eau et, pour les métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) , analyses dans le sédiment et le biote, sur 25% des sites de surveillance. Pour les substances de l'annexe 8 : substances hydrophiles (Log Kow < 3) : analyses dans l'eau ; métaux et substances non hydrophiles (Log Kow > 3) : analyses dans le sédiment ou le biote.	Dans l’eau : NF EN ISO 6468 (eau) NF EN ISO 12673 (eau) TRONCZYNSKI J. et al., 2005 ISO CD 18857-1 (eau) Dans le sédiment ou le biote : COSSA D. et al., 2002. CHIFFOLEAU J.F. et al., 2003 CHIFFOLEAU J.F. et al., 2002 TRONCZYNSKI J. et al., 2005 MUNSCHY C. et al., 2005 MUNSCHY C. et al. 2004	Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques.
QE1-1 Phytoplankton	Coastal	Etude en cours pour déterminer la méthode la plus adaptée	Etude en cours pour déterminer la méthode la plus adaptée		Etude en cours pour déterminer la fréquence la plus adaptée
QE1-1 Phytoplankton	Lake
QE1-2-2 Angiosperms	Coastal	Nécessité d'une étude complémentaire	Nécessité d'une étude complémentaire		Nécessité d'une étude complémentaire
QE1-2-4 Phytobenthos	River	Etude en cours pour développer un outil de bio-indication local	Etude en cours pour développer un outil de bio-indication local		Etude en cours pour développer un outil de bio-indication local
QE1-3 Benthic invertebrates	Coastal	Nécessité d'une étude complémentaire	Nécessité d'une étude complémentaire		Nécessité d'une étude complémentaire
QE1-3 Benthic invertebrates	River	Etude en cours pour développer un outil de bio-indication local	Etude en cours pour développer un outil de bio-indication local		Etude en cours pour développer un outil de bio-indication local
QE1-3 Benthic invertebrates	Transitional	Nécessité d'une étude complémentaire	Nécessité d'une étude complémentaire		Nécessité d'une étude complémentaire
QE1-4 Fish	River	Nécessité d'une étude complémentaire	Nécessité d'une étude complémentaire		Nécessité d'une étude complémentaire
QE1-5 Other species	Coastal	Nécessité d'une étude complémentaire	Nécessité d'une étude complémentaire		Nécessité d'une étude complémentaire
QE3-1General Parameters	Lake
QE3-1General Parameters	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.
QE3-1General Parameters	Transitional
QE3-1General Parameters	Coastal
QE3-2 Priority Substances	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.
QE3-2 Priority Substances	Lake
QE3-4 Other national pollutants	River	Un point de prélèvement est réalisé par site : dans la couche superficielle (premiers centimètres) des zones de dépôt pour les sédiments, dans la veine centrale du chenal principal pour l’eau brute.
QE3-4 Other national pollutants	Lake
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	Coastal	Des études et calages complémentaires sont nécessaires avant démarrage des suivis
QE2-3 Morphological conditions - rivers	River	Des études et calages complémentaires sont nécessaires avant démarrage des suivis
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	Transitional	Des études et calages complémentaires sont nécessaires avant démarrage des suivis
QE3-2 Priority Substances	Coastal	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE3-2 Priority Substances	Transitional	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE3-4 Other national pollutants	Coastal	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE3-4 Other national pollutants	Transitional	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours

1.2 Surface Water Monitoring Programmes

This section defines the programmes set up for monitoring of surface waterbodies.

1.2.1 PROGRAMME: FRJSUO - Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Martinique

Programme code*	FRJSUO
Programme name	Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Martinique
Surveillence monitoring*	No
Operational monitoring*	Yes
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.
Summary of the overall key design considerations for the programme	Obj des contrôles opérationnels : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées en RNABE 2. évaluer les changement de l’état de ces masses d’eau suite au programme de mesures.
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Reason(s) for delay if applicable	cf. les principes de conception du programme
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:

PROTECTED AREAS

The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.

Type	No. of Areas	No. of Sites
Bathing Directive (76/160/EEC)	0	0
Birds Directive (79/409/EEC)	0	0
Drinking Water Directive (80/778/EEC)	0	0
Fish Waters Directive (78/659/EEC)	0	0
Shellfish Waters Directive (79/923/EEC)	0	0
Habitats Directive (92/43/EEC)	0	0
Nitrates Directive (91/676/EEC)	0	0
Urban Wastewater Directive (91/271/EEC)	0	0
Drinking Water Abstraction (75/440/EEC)	0	0

SUB-PROGRAMMES

A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.

1 Sub-programme: FRJSUOC - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Martinique (Coastal)

Sub-programme code*	FRJSUOC Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Martinique
Surface water category*	Coastal
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » et de données rassemblées depuis. La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	L'utilisation du concept de sous-site n'est pour l'instant pas envisagée pour les eaux côtières.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	-7777
Number of sites in the sub-programme*	0
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
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Quality Elements

This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Coastal waterbodies.

Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.

Quality Element Code*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	4	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011	Etude en cours pour déterminer les meilleures méthodes de suivi
QE1-2-2 Angiosperms	1	3	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011	Nécessité d'une étude complémentaire
QE1-3 Benthic invertebrates	1	3	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011	Nécessité d'une étude complémentaire
QE3-1General Parameters	4	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	1	0		Le suivi hydromorphologique n'est pas à proprement parler démarré. Attente de l'adaptation des outils développés en métropole	Fréquence à re-définir en prenant en compte les risques (cyclones, houles…) liés au contexte tropical

2 Sub-programme: FRJSUOL - Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Martinique (Lake)

Sub-programme code*	FRJSUOL Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Martinique
Surface water category*	Lake
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » et de données rassemblées depuis. La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Ne s'applique pas.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	-7777
Number of sites in the sub-programme*	0
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	-7777
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Quality Elements

Quality Element Code*	Frequency*	Cycle*	Cycle description
QE1-1 Phytoplankton	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE3-1General Parameters	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE3-2 Priority Substances	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE3-3 Non priority specific pollutants	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE3-4 Other national pollutants	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011

3 Sub-programme: FRJSUOR - Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Martinique (River)

Sub-programme code*	FRJSUOR Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Martinique
Surface water category*	River
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau. L’utilisation du principe d’échantillonnage s’applique seulement aux cours d’eau et pour les pressions diffuses d’origine agricole (macropollution ou micropollution) , pour certaines pressions hydromorphologiques et pour le suivi des pressions ponctuelles dans le cas de certains très petits cours d’eau dans des contextes similaires. L’échantillonnage s’effectue à l’intérieur de groupes homogènes de masses d’eau. Les critères d’homogénéité de ces groupes sont : un type d’activités et/ou d’usages dominants, une structure naturelle (cas de l’hydromorphologie uniquement) et un type de pression à l’origine du risque de non atteinte du bon état. Le taux d’échantillonnage est de 50%. Le suivi de 50 masses d’eau par groupe est jugé suffisant. La sélection des masses d’eau dans chaque groupe s’effectue en veillant à respecter la proportion des masses d’eau en risque de non atteinte du bon état par type de masse d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Ne s'applique pas.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	-7777
Number of sites in the sub-programme*	0
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
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Quality Elements

Quality Element Code*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Frequency Methodology
QE1-2-4 Phytobenthos	2	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011	Etude en cours pour le développement d'un bio-indicateur local
QE1-3 Benthic invertebrates	2	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011	Etude en cours pour le développement d'un bio-indicateur local
QE1-4 Fish	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011	Nécessité d'une étude complémentaire
QE1-5 Other species	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011	Nécessité d'une étude complémentaire
QE3-1General Parameters	12	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE3-2 Priority Substances	12	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE3-3 Non priority specific pollutants	12	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE3-4 Other national pollutants	12	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE2-3 Morphological conditions - rivers	1	0		Le suivi hydromorphologique n'est pas à proprement parler démarré. Attente de l'adaptation des outils développés en métropole	Fréquence à re-définir en prenant en compte les risques (cyclones, houles…) liés au contexte tropical

4 Sub-programme: FRJSUOT - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Martinique (Transitional)

Sub-programme code*	FRJSUOT Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Martinique
Surface water category*	Transitional
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » et de données rassemblées depuis. La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	L'utilisation du concept de sous-site n'est pour l'instant pas envisagée pour les eaux de transition.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	-7777
Number of sites in the sub-programme*	0
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	-7777
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Quality Elements

Quality Element Code*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Frequency Methodology
QE1-3 Benthic invertebrates	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011	Nécessité d'une étude complémentaire
QE3-1General Parameters	1	1	Les contrôles opérationnels n'ont pas encore réellement démarré en Martinique. Une identification des stations du RCO est prévue courant 2010-2011
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	1	0		Le suivi hydromorphologique n'est pas à proprement parler démarré. Attente de l'adaptation des outils développés en métropole	Fréquence à re-définir en prenant en compte les risques (cyclones, houles…) liés au contexte tropical

1.2.2 PROGRAMME: FRJSUS - Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Martinique

Programme code*	FRJSUS
Programme name	Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Martinique
Surveillence monitoring*	Yes
Operational monitoring*	No
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ».
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2007-07-01
Reason(s) for delay if applicable	mise en oeuvre progressive des programmes de surveillance
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URL to further information:

PROTECTED AREAS

The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.

Type	No. of Areas	No. of Sites
Bathing Directive (76/160/EEC)	0	0
Birds Directive (79/409/EEC)	0	0
Drinking Water Directive (80/778/EEC)	0	0
Fish Waters Directive (78/659/EEC)	0	0
Shellfish Waters Directive (79/923/EEC)	0	0
Habitats Directive (92/43/EEC)	0	0
Nitrates Directive (91/676/EEC)	0	0
Urban Wastewater Directive (91/271/EEC)	0	0
Drinking Water Abstraction (75/440/EEC)	0	0

SUB-PROGRAMMES

1 Sub-programme: FRJSUSC - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Martinique (Coastal)

Sub-programme code*	FRJSUSC Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Martinique
Surface water category*	Coastal
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2007-07-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites sont positionnés dans certaines masses d’eau, sélectionnées par type national, en tenant compte : - du nombre de masses d’eau par type ; - des catégories de pressions. De plus, afin d’obtenir une représentativité de l’état général des masses d’eau dans chaque district, la construction du réseau doit tenir compte de la répartition géographique des types et catégories de pression dans chaque district. En dernier lieu, il convient de s’assurer que les masses d’eau retenues permettent d’évaluer les changements à long terme des conditions naturelles (changement climatique, par exemple) ou des activités anthropiques largement répandues. D’après les travaux exploratoires menés dans le cadre du groupe de travail « DCE eaux littorales », ceci conduit à sélectionner entre 50% et 60% des masses d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité, les prélèvements peuvent être effectués dans des secteurs différents de la masse d'eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	-7777
Number of sites in the sub-programme*	12
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
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Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Frequency Methodology
QE1-1 Phytoplankton	12	4	1
QE1-2-2 Angiosperms	12	1	3
QE1-3 Benthic invertebrates	12	1	3
QE3-1General Parameters	12	12	1
QE3-2 Priority Substances	0	12	1	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE3-3 Non priority specific pollutants	0	12	1	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE3-4 Other national pollutants	0	12	1	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	0	1	0		Le suivi hydromorphologique n'est pas à proprement parler démarré. Attente de l'adaptation des outils développés en métropole	Fréquence à re-définir en prenant en compte les risques (cyclones, houles…) liés au contexte tropical

2 Sub-programme: FRJSUSL - Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Martinique (Lake)

Sub-programme code*	FRJSUSL Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Martinique
Surface water category*	Lake
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2007-07-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d’eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle est ajustée :
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Non encore déterminé.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Pour les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m3/jour, des contrôles additionnels sont prévus. Les paramètres suivis sont : - toutes les substances prioritaires pertinentes qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ; - toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées au titre des dispositions du code de la santé publique relatives à l’eau potable. Les fréquences choisies en fonction de la population desservie sont conformes aux préconisations de la DCE.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	-7777
Number of sites in the sub-programme*	1
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*
QE1-1 Phytoplankton	1	1	1
QE3-1General Parameters	1	1	1
QE3-2 Priority Substances	1	1	1
QE3-3 Non priority specific pollutants	1	1	1
QE3-4 Other national pollutants	1	1	1

3 Sub-programme: FRJSUSR - Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Martinique (River)

Sub-programme code*	FRJSUSR Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Martinique
Surface water category*	River
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2007-07-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Le réseau de contrôle de surveillance est constitué de 1500 sites pérennes répartis sur le territoire (métropole), auxquels se rajoutent les sites pour les canaux, les sites internationaux, ainsi que les sites pour les départements d’Outre mer.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité biologique échantillonnés, un site peut être localisé sur des secteurs différents du cours d’eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Pour les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m3/jour, des contrôles additionnels sont prévus. Les paramètres suivis sont :
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	-7777
Number of sites in the sub-programme*	14
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Sampling Methodology	Frequency Methodology
QE1-2-4 Phytobenthos	14	2	1	Etude en cours pour le développement d'un bio-indicateur local
QE1-3 Benthic invertebrates	14	2	1	Etude en cours pour le développement d'un bio-indicateur local
QE1-4 Fish	14	1	1	Nécessité d'une étude complémentaire
QE1-5 Other species	14	1	1	Nécessité d'une étude complémentaire
QE3-1General Parameters	14	12	1
QE3-2 Priority Substances	14	12	1
QE3-3 Non priority specific pollutants	14	12	1
QE3-4 Other national pollutants	14	12	1
QE2-3 Morphological conditions - rivers	0	1	0	Le suivi hydromorphologique n'est pas à proprement parler démarré. Attente de l'adaptation des outils développés en métropole	Fréquence à re-définir en prenant en compte les risques (cyclones, houles…) liés au contexte tropical

4 Sub-programme: FRJSUST - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Martinique (Transitional)

Sub-programme code*	FRJSUST Note: this is used to link monitoring stations to the programme
Sub-programme name	Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Martinique
Surface water category*	Transitional
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22)	2007-07-01
Proposed end date of the sub-programme
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites sont positionnés dans certaines masses d’eau, sélectionnées par type national, en tenant compte : - du nombre de masses d’eau par type ; - des catégories de pressions. De plus, afin d’obtenir une représentativité de l’état général des masses d’eau dans chaque district, la construction du réseau doit tenir compte de la répartition géographique des types et catégories de pression dans chaque district. En dernier lieu, il convient de s’assurer que les masses d’eau retenues permettent d’évaluer les changements à long terme des conditions naturelles (changement climatique, par exemple) ou des activités anthropiques largement répandues. D’après les travaux exploratoires menés dans le cadre du groupe de travail « DCE eaux littorales », ceci conduit à sélectionner entre 50% et 60% des masses d’eau.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Selon les éléments de qualité, les prélèvements peuvent être effectués dans des secteurs différents de la masse d'eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs.
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet.
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	-7777
Number of sites in the sub-programme*	3
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file

Quality Elements

Quality Element Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Sampling Methodology	Frequency Methodology
QE1-3 Benthic invertebrates	3	1	1		Nécessité d'une étude complémentaire
QE3-1General Parameters	3	1	1
QE3-2 Priority Substances	0	12	1	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE3-3 Non priority specific pollutants	0	12	1	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE3-4 Other national pollutants	0	12	1	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours	Le suivi physico-chimique des eaux littorales n'est pas démarré dans les DOM - calage inter-DOM en cours
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters	0	1	0		Le suivi hydromorphologique n'est pas à proprement parler démarré. Attente de l'adaptation des outils développés en métropole	Fréquence à re-définir en prenant en compte les risques (cyclones, houles…) liés au contexte tropical

2. Surface Water Investigative Programmes

Investigative monitoring is 'reactive' in nature and as such, differs from the more 'routine' surveillance and operational programmes. This section provides a summary of the methodologies and strategies that have been put in place for the implementation of surface water investigative monitoring programmesContents

Strategy for setting up investigative monitoring*	Un programme de contrôles d’enquête est établi, en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, afin d'effectuer des contrôles sur des masses d’eau de surface dès que l’une des conditions suivantes le justifie : 1. en cas de la non-atteinte vraisemblable des objectifs environnementaux et en l’absence d’explication par des pressions déterminées, pour en déterminer la cause ; 2. en cas de pollution accidentelle, pour en déterminer l’ampleur et l’incidence.’
Intended start date for the strategy (if after 2006-12-22)
Reason(s) for delay if applicable
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.surveillance.eaufrance.fr/programme/FR_SUE

Where investigative monitoring has already taken place, the following information in relation to the programme of investigative monitoring initiated can be used to illustrate how the strategy works in practice. The type of investigative monitoring programmes are: unknown excedence, failure of objectives, incident response or other

Type of incident*	How strategy worked*	No. of sites monitored*	No. of monitoring occasions*	Associated documents	Quality elements measured

3. Groundwater Monitoring Programmes

This section provides a summary of the groundwater monitoring programmes (chemical and quantitative)

3.1 Groundwater Parameters

This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified groundwater parameters.

Parameter Code*	Measured As	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence
GE3 Other pollutants	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE2-4 Nitrate	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE1-1 Groundwater level	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m)	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. 85 % des points d’eau sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. 85 % des points d’eau sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis	Mesure à réaliser de préférence in-situ à l’aide de sondes piézométriques sonores ou lumineuses. Des cellules électriques alimentées par des piles détectent le niveau de l’eau par réponse « oui/non ». La sonde est au bout d’une chaine de mesure graduée en mètres. L’état du circuit est détecté par une lampe ou une sonnerie (circuit ouvert ou fermé)	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques piézométriques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance.
GE1-2 Groundwater yield	Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s	Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s. Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. Pour la plupart des stations, la mesure du débit est réalisée au niveau d’une station équipée d’un seuil calibré, qui permet de correler une variation de niveau d’eau à un débit. 85 % des sources sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis	Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s. Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. Pour la plupart des stations, la mesure du débit est réalisée au niveau d’une station équipée d’un seuil calibré, qui permet de correler une variation de niveau d’eau à un débit. 85 % des sources sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis		Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance.
GE2-1 Oxygen content	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité de mg d’oxygène dissous par litre (mg(O2)/L. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-2 pH Value	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en unité pH	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-3 Conductivity	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.	De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en microsiemens par cm (µS/cm)	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)
GE2-4 Nitrate	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE2-5 Ammonium	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale
GE3 Other pollutants	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée	Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale

3.2 Groundwater Monitoring Programmes

This section defines the programmes set up for monitoring of groundwater bodies.Note that the concept of sub-programmes does not apply as programmes relate only to groundwaters

3.2.1 PROGRAMME: FRJSOO - Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique

Programme code*	FRJSOO
Programme name	Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique
Quantitative monitoring*	No
Chemical surveillence monitoring*	No
Chemical operational monitoring*	Yes
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	Sans objet
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôles opérationnels de l’état chimique des eaux souterraines est établi afin : - De déterminer l’état chimique des masses d’eau souterraine ou groupes de masses d’eau souterraine identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique - De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d’activités humaines - D’évaluer l’efficacité du programme de mesures La sélection des sites de contrôle peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés : -Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement -Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ; -Le contrôle sanitaire déjà effectué en application du code de la santé publique. Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l’incidence des pressions. Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance. Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique, des pressions et des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d’eau. Les fréquences sont à minima : - Une fois par an, pour les masses d’eau sédimentaires avec un caractère captif - Quatre à douze fois par an, pour les masses d’eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité - Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et de hautes eaux Les contrôles peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l’objectif fixé par le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Dans le cas d’un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2008-01-01
Reason(s) for delay if applicable	La France a souhaité bénéficier des premiers résultats du contrôle de surveillance, obtenus en 2007, pour affiner le contenu des contrôles opérationnels notamment pour les paramètres à risque, et engager ce programme de contrôles à partir de 2008.
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d’eau ou tous les groupes de masses d’eau souterraine qui, sur la base de l’étude d’incidence effectuée lors de la réalisation de l’état des lieux et d’un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs de bon état chimique. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d’eau souterraine en cause. Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés : - Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement, dans les conditions fixées par l’arrêté du 2 février 1998 ; - Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ; - Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Sans objet
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Non encore déterminé
Number of sites in the programme*	-8888
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated*	-8888
Percentage of sites affected by deviations in the programme*	-8888
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100224&numTexte=8&pageDebut=03406&pageFin=03429

Parameters

This section defines the parameters monitored under the programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 3.1 above. If the methodoloy and standards information for the parameter has not been provided in section 3.1, then it should be provided here.

Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the parameter is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the parameter is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.

Parameter Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Measured As	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
GE3 Other pollutants	20	2	1	La notion de cycle n'est pas concernée pour les contrôles opérationnels, considérant que les contrôles sont réalisés chaque année mais seront suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état"	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.		Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an.
GE2-4 Nitrate	20	2	1	La notion de cycle n'est pas concernée pour les contrôles opérationnels, considérant que les contrôles sont réalisés chaque année mais seront suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état"	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.		Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an.

3.2.2 PROGRAMME: FRJSOP - Programme de surveiilance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique

Programme code*	FRJSOP
Programme name	Programme de surveiilance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique
Quantitative monitoring*	Yes
Chemical surveillence monitoring*	No
Chemical operational monitoring*	No
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	Sans objet
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le réseau de surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de : - Fournir une estimation fiable de l’état quantitatif de toutes les masses d’eau ou groupes de masses d’eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ; - Evaluer l’incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l’eau souterraine, pour les masses d’eau souterraine identifiées comme à risque de non atteinte du bon état quantitatif ; - Pour les masses d’eau souterraine dont l’eau traverse la frontière d’un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière. Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d’eau ou le débit dans le cas d’une source. Ce réseau est mis en place conformément aux dispositions des articles 7 et 8 de la Directive Cadre sur l’Eau. Il a été conçu en respectant notamment l’annexe V paragraphe 2.2 de la Directive Cadre sur l’eau . Ces éléments ont été transposés en droit français par l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement.
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2006-12-22
Reason(s) for delay if applicable	Sans objet
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Conformément à l’annexe V paragraphes 2.2.2 et 2.2.3 de la DCE, les sites ont été choisis afin de permettre de répondre objectifs de l’article 4 de la DCE, assurer une densité suffisante de points de surveillance pour évaluer l'impact des captages et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine et permettre d’évaluer la direction et le débit de l’eau à travers la frontière pour les masses d’eau transfrontalières. Il a été défini au niveau national une densité minimale de points de surveillance par masse d’eau à respecter. Cette densité minimale a été définie selon des critères de type de masse d’eau (sédimentaire, alluvions, socle, édifice volcanique, intensément plissé et imperméable localement aquifère). Une distinction entre nappes libres et/ou captives a été faite pour les masses d’eau de type sédimentaire. La densité peut être augmentée en fonction des pressions de prélèvement exercées sur la masse d'eau. La densité minimale est fixée comme suit : Sédimentaire Libre karstique : 1 site pour 500 km2 Sédimentaire Libre non karstique : 1 site pour 500 km2 Sédimentaire captif : 1 site pour 3000 km2 Sédimentaire captif dominant : 1 site pour 3000 km2 Sédimentaire libre dominant : 1 site pour 500 km2 Alluvions : 1 site pour 500 km2 Socle : 1 site pour 7000 km2 Edifice volcanique : 1 site pour 7000 km2 Intensément plissé : 1 site pour 7000 km2 Imperméable localement aquifère : au cas par cas.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Sans objet
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the programme*	33
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated*	0
Percentage of sites affected by deviations in the programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100224&numTexte=8&pageDebut=03406&pageFin=03429

Parameters

Parameter Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Cycle description	Measured As	Sampling Methodology	Analysis Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
GE1-1 Groundwater level	29	1	1		Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m)	Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique.				La fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum de 2/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et varie de 1/mois à 1/jour pour les autres types de masses d’eau.
GE1-2 Groundwater yield	0	1	1		Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s	Mesure du débit de la masse d’eau lorsque le site de mesure est une source ou un cours d'eau associé à un aquifère, débit exprimé en m3/s. Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. Pour la plupart des stations, la mesure du débit est réalisée au niveau d’une station équipée d’un seuil calibré, qui permet de correler une variation de niveau d’eau à un débit. 85 % des sources sont équipés d’enregistreurs numériques le plus souvent télétransmis			Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques piézométriques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance.	La fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum de 2/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et varie de 1/mois à 1/jour pour les autres types de masses d’eau.

3.2.3 PROGRAMME: FRJSOS - Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique

Programme code*	FRJSOS
Programme name	Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique
Quantitative monitoring*	No
Chemical surveillence monitoring*	Yes
Chemical operational monitoring*	No
Is this programme International, national or RBD specific?	RBD
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it.	Sans objet
Summary of the overall key design considerations for the programme	Le programme de contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux afin de : - Compléter et valider la procédure d’analyse d’incidence des activités humaines - Fournir des informations pour l’évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines - Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance. Les sites de contrôle sont choisis en nombre suffisant pour les masses d’eau recensées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique (RNABE) et pour les masses d’eau qui traversent la frontière d’un autre Etat. Les masses d’eau identifiées dans le RNABE sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l’incidence de ces pressions. Les masses d’eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l’eau souterraine. Deux niveaux d’analyses sont menés : – une analyse de type « photographique » réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année du programme de surveillance – des analyses 1 à 2 fois par an avec un prélèvement en période de hautes eaux et un basses eaux pour les nappes libres, un prélèvement par an pour les nappes captives. Les paramètres concernés par ces types d’analyses sont reportés dans l’annexe VII.B de l’arrêté du 25 janvier 2010 ainsi que ceux pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l’arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines. La fréquence des analyses peut également être adaptée afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22)	2006-12-22
Reason(s) for delay if applicable	Sans objet
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites*	Les sites de contrôle sont choisis en nombre suffisant pour les masses d’eau recensées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique et pour les masses d’eau qui traversent la frontière d’un autre Etat. Il a été défini au niveau national une densité minimale de points de surveillance par masse d’eau à respecter. Cette densité minimale a été définie selon des critères de type de masse d’eau (sédimentaire, alluvions, socle, édifice volcanique, intensément plissé et imperméable localement aquifère). Une distinction entre nappes libres et/ou captives a été faite pour les masses d’eau de type sédimentaire. La densité peut être augmentée en fonction des pressions de prélèvement exercées sur la masse d'eau. Un tableau récapitulatif est présent à l’annexe VII.A de l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement.
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.*	Sans objet
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7*	Sans objet
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters*	Sans objet
Extent to which monitoring deviates from that outlined*	Sans objet
Number of sites in the programme*	17
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated*	0
Percentage of sites affected by deviations in the programme*	0
Hyperlink or reference to associated reference statement or file
URL to further information:	http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100224&numTexte=8&pageDebut=03406&pageFin=03429

Parameters

Parameter Code*	No. Of Sites*	Frequency*	Cycle*	Measured As	Sampling Methodology	Standards Applied	Levels of confidence	Frequency Methodology
GE2-1 Oxygen content	18	2	1	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité de mg d’oxygène dissous par litre (mg(O2)/L. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-2 pH Value	18	2	1	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité pH. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-3 Conductivity	18	2	1	Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en micro siemens par centimètre (µS/cm). Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants)	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-4 Nitrate	18	2	1	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE2-5 Ammonium	18	2	1	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
GE3 Other pollutants	18	2	1	Analyse en laboratoire	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.	Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges	Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale	Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.