Ground water methods for FR

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CreationDate2009/12/15
CreatorDIREN Guyane
Emaillaure.verneyre@developpement-durable.gouv.fr
DescriptionRapportage DCE mars 2010
GeneratedByDIREN Guyane
MD_ClassificationCode
C_CDFR
EURBDCodeFRK
RBD_MS_CDK
RBDNameLes fleuves et cours d'eau côtiers de la Guyane
METADATA
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Contents

1. Identification of Ground Water Bodies
2. Methodology of Ground Water Classification
3. Ground Water Further Characterisation
4. Ground Water Map Interpretation
5. Ground Water Pressure Methodologies
6. Ground Water Impact Methodologies
7. Ground Water data gaps and uncertainties
8. GroundWater use of Exemptions





1. Identification of Ground Water Bodies

Methodology

Les principes généraux utilisés sont les suivants: Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques. Une masse d’eau correspond en général à tout ou partie d’entités hydrogéologiques définies dans le référentiel BD RHF. Les limites de masses d’eau sont stables et durables. La délimitation est organisée à partir d’une typologie, basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique des systèmes aquifères. Tous les captages fournissant plus de 10 m3/jour d’eau potable ou utilisés pour l’alimentation en eau potable de plus de 50 personnes, doivent être inclus dans une masse d’eau. Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles à condition qu’ils puissent être correctement appréhendés. Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité. Plusieurs masses d’eau peuvent se superposer.

Reference

ReferenceDescriptionReferenceURLlocation



2. Methodology of Ground Water Classification



Classification matrix


PollutantOrIndicatorOtherPollutantValueLowerThresholdReportingUnitsUnitsDescriptionTrendReversalStartingPointReasonWhyNot75percentThresholdValueScale
Arsenic
1010µg/l
75
National
Cadmium
55µg/l
75
National
Lead
1010µg/l
75
National
Mercury
11µg/l
75
National
Trichloroethylene
1010µg/l
75
National
Tetrachloroethylene
1010µg/l
75
National
Ammonium
0.50.5mg/l
75
National



Details

ClassificationMatrixArsenic1010µg/l75NationalCadmium55µg/l75NationalLead1010µg/l75NationalMercury11µg/l75NationalTrichloroethylene1010µg/l75NationalTetrachloroethylene1010µg/l75NationalAmmonium0.50.5mg/l75National
ThresholdEstablishmentSummaryConformément à l’annexe II.A de la GWD 2006/118/CE, les valeurs seuils n’ont été établies que pour les paramètres à risque et que pour les masses d’eau à risque c'est-à-dire à celles identifiées en 2004 comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique en 2015. Des adaptations à la marge de cette liste ont été réalisées au regard des données acquises depuis 2004. La procédure générale de définition des valeurs est basée sur les recommandations du guide européen CIS n°18. Cette procédure est basée sur la prise en compte de deux types de « critères » - des critères environnementaux (protection des écosystèmes aquatiques et des écosystèmes terrestres dépendants), - des critères d’usage (protection de l’AEP dans les zones protégées pour l’eau potable et des autres utilisations légitimes : irrigation, industrie). Le principe de la méthodologie proposée repose sur l’identification préalable d’une « valeur de critère » (VC) pour chacun des critères identifiés comme étant pertinent pour la masse d’eau (eaux de surface, AEP). Ces valeurs de critères sont en quelque sorte des valeurs seuils intermédiaires. Une comparaison de ces valeurs entre elles et de ces valeurs avec les fonds géochimiques permet au final d’aboutir à la valeur seuil à retenir. Pour les nitrates et les pesticides, les normes inscrites dans l’annexe I de la GWD 2006/118/CE ont été conservées. Aucun cas n’a justifié d’abaisser ces seuils. Pour les paramètres de l’annexe II de la GWD 2006/118/CE, une valeur seuil n’a été définie que si l’origine de la substance est double ou entièrement anthropique. Pour les substances d’origine naturelle, des études sont disponibles pour justifier leur origine et pour justifier qu’il n’est pas nécessaire de définir de valeur seuil.
ThresholdBackgroundSummaryLa concentration de référence intervient dans le calcul de la valeur seuil. Théoriquement, si la concentration de référence est supérieure aux « valeurs de critères » citées précédemment, la valeur seuil est égale à la concentration de référence. Cette situation n’existe cependant pas en France. Soit une substance est entièrement d’origine naturelle, soit elle est entièrement d’origine anthropique.
ThresholdEQOSummaryLorsque les eaux de surface ou les écosystèmes terrestres sont identifiés comme des critères pertinents (des récepteurs à protéger) pour la dérivation des valeurs seuils, il est recommandé d’utiliser les NQE (Normes de Qualité Environnementale) pour les substances prioritaires et les autres substances de la directive 2008/105/CE ou toute autre valeur écotox pertinente, définie à l’échelle locale ou nationale. Lors de son transfert depuis un site de surveillance vers un cours d’eau associé, la concentration d’un polluant est susceptible d’être d’une part atténuée dans la nappe, et d’autre part d’être diluée par le débit amont du cours d’eau. C’est pourquoi une notion de facteur d’atténuation (FA) et/ou de dilution (FD) a été prévue. Ces facteurs peuvent être utilisés si les connaissances disponibles et l’échelle de travail le permettent. Dans le cas contraire, il est recommandé de simplifier la démarche et d’appliquer des facteurs = 1. Les éléments précédents donnent les recommandations théoriques fournies au niveau français. En pratique, l’échelle des masses d’eau souterraine françaises (largement plus étendues que les masses d’eau de surface) et les niveaux de connaissance sur les relations nappes-rivières n’ont pas permis à ce jour 1/ d’identifier un transfert de polluant significatif de la nappe vers le cours d’eau 2/ d’utiliser ces facteurs d’atténuation et de dilution. Par conséquent, la plupart des valeurs seuils reposent sur des normes de qualité pour la distribution d’eau potable.
ChemicalStatusMethodSummaryLa méthodologie d’évaluation de l’état chimique des masses d’eau souterraine est en accord avec l’article 4 de la GWD 2006/118/CE et avec le document guide CIS n°18. Ainsi, la procédure suivante ne s’appliquera qu’aux masses d’eau à risque c'est-à-dire à celles identifiées en 2004 comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique en 2015. Des adaptations à la marge de cette liste ont toutefois été réalisées au regard des données acquises depuis 2004. Les masses d’eau qui ne sont pas à risque sont d’office classées en bon état. Pour qualifier l’état chimique d’une masse d’eau souterraine, il est proposé, pour chaque masse d’eau à risque et chaque paramètre, de procéder selon les 2 étapes suivantes : - Etape 1 : vérifier si pour un ou plusieurs points de surveillance (Contrôle de Surveillance et Contrôle Opérationnel), la moyenne arithmétique des moyennes annuelles des concentrations dépasse la valeur seuil ou la norme. Si aucun dépassement n’est observé alors la masse d’eau est en bon état. La période de référence pour l’évaluation de l’état des masses d’eau est de six ans (durée d’un programme de surveillance). En 2013, l’évaluation portera ainsi sur l’ensemble des données issues du contrôle de surveillance et du contrôle opérationnel sur la période 2007-2013. Pour le premier plan de gestion, les données disponibles ne permettent pas toujours de disposer de ces six années. La période prise en compte ici est variable et dépend d’une part des caractéristiques de la masse d’eau (vitesses d’écoulement, conditions climatiques, types de pression, etc…) mais également du nombre et de la nature des données disponibles. - Etape 2 : si un dépassement est observé sur un ou plusieurs points de surveillance alors une « enquête appropriée » doit être menée. Celle-ci implique la mise en œuvre d’une série de « tests » qui permettront de vérifier si l’état de la masse d’eau doit réellement être considéré comme médiocre. Chaque test est appliqué dès lors qu’il est pertinent pour la masse d’eau considéré. A l’issue de chacun, l’état de la masse d’eau sera considéré comme « bon » ou « médiocre » pour ce test. Si pour au moins un test la masse d’eau est en état médiocre alors l’ensemble de la masse d’eau est classée en état chimique médiocre. • Méthode d’évaluation de l’état quantitatif Les objectifs de bon état quantitatif définis par la DCE se déclinent ainsi : - assurer un équilibre sur le long terme entre les volumes s’écoulant au profit des autres milieux ou d’autres nappes, les volumes captés et la recharge de chaque nappe, - éviter une altération significative de l’état chimique et/ou écologique des eaux de surface liée à une baisse d’origine anthropique du niveau piézométrique, - éviter une dégradation significative des écosystèmes terrestres dépendants des eaux souterraines en relation avec une baisse du niveau piézométrique, - empêcher toute invasion saline ou autre liée à une modification d’origine anthropique des écoulements. Afin de vérifier que pour chaque masse d’eau ces objectifs sont respectés, une série de tests est appliquée (conformément aux recommandations du guide européen CIS n°18). Pour chaque masse d’eau, les tests pertinents sont appliqués : - équilibre entre la recharge et les prélèvements, - préservation des eaux de surface, - préservation des écosystèmes terrestres associés, - absence d’invasion saline ou autre liée à un déséquilibre quantitatif d’origine anthropique. Ce test est commun avec l’évaluation du bon état chimique. Le bon état quantitatif d’une masse d’eau souterraine est atteint lorsque cette masse est en bon état pour chacun des tests pertinents
QuantitativelStatusMethodSummaryLes objectifs de bon état quantitatif définis par la DCE se déclinent ainsi : - assurer un équilibre sur le long terme entre les volumes s’écoulant au profit des autres milieux ou d’autres nappes, les volumes captés et la recharge de chaque nappe, - éviter une altération significative de l’état chimique et/ou écologique des eaux de surface liée à une baisse d’origine anthropique du niveau piézométrique, - éviter une dégradation significative des écosystèmes terrestres dépendants des eaux souterraines en relation avec une baisse du niveau piézométrique, - empêcher toute invasion saline ou autre liée à une modification d’origine anthropique des écoulements. Afin de vérifier que pour chaque masse d’eau ces objectifs sont respectés, une série de tests est appliquée (conformément aux recommandations du guide européen CIS n°18). Pour chaque masse d’eau, les tests pertinents sont appliqués : - équilibre entre la recharge et les prélèvements, - préservation des eaux de surface, - préservation des écosystèmes terrestres associés, - absence d’invasion saline ou autre liée à un déséquilibre quantitatif d’origine anthropique. Ce test est commun avec l’évaluation du bon état chimique. Le bon état quantitatif d’une masse d’eau souterraine est atteint lorsque cette masse est en bon état pour chacun des tests pertinents.
UpwardTrendAssessmentSummaryL’évaluation de la tendance ne concerne que les paramètres à risque et les masses d’eau à risque. Conformément à l’annexe IV.A.2.a.ii de la GWD 2006/118/CE : « Un premier exercice d'identification aura lieu au plus tard en 2009, si possible, en tenant compte des données existantes, dans le contexte du rapport sur l'identification de tendances dans le cadre du premier plan de gestion ». Par conséquent, lorsque sur une masse d’eau, les historiques disponibles sont insuffisants, il n’y n’a pas de rapportage sur les tendances dans le premier plan de gestion. Lorsque les données le permettent et qu’une évaluation est réalisée, une méthode statistique est utilisée en fonction des données disponibles. Aucune méthode nationale n’est donnée. Il revient au district d’utiliser la méthode la plus adaptée à la masse d’eau. Du point de vue des données à prendre en compte, des préconisations nationales sont toutefois fournies. Ainsi pour le premier plan de gestion, toutes les données disponibles sur le RCS et le RCO (y compris les données anté-2007 et les données acquises par d’autres producteurs dès lors qu’elles sont fiables) sont à utiliser.
TrendReversalAssessmentSummaryCette évaluation n’est à faire que pour les masses d’eau à risque et les paramètres à risque dès lors que les données disponibles le permettent. Dans ce cas, la méthode à appliquer dépend de chaque masse d’eau et est à choisir au cas par cas.
StartingPointsSummaryPour les masses d’eau à risque pour le paramètre « nitrates », le point d’inversion de tendance retenu est de 40mg/L, que la masse d’eau comprenne des zones vulnérables ou non. Ce choix est destiné à harmoniser la mise en œuvre de la DCE et de la directive nitrates 91/676/CEE. Si la directive Nitrates ne définit pas explicitement de valeur de déclenchement des actions, la valeur de 40 mg/L a été adoptée au niveau français. Cette valeur de 40mg/L sera donc retenue comme point d’inversion de tendance pour les nitrates en zone vulnérable. Cette valeur ne devrait concerner que les nitrates d’origine agricole en zone vulnérable mais l’identification de l’origine des nitrates n’est pas toujours aisée. De même, appliquer une valeur de 75% de 50mg/L c'est-à-dire 37.5mg/L en zone non vulnérable n’a pas tellement de sens. Ainsi par souci de faciliter la mise en œuvre de la DCE, une valeur unique de 40mg/L comme point d’inversion de tendance a été retenue.
ExpandingPlumesSummaryNone
TransBoundarySummaryNone


Supporting documents

ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
Arrêté du 17/12/2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraineshttp://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm



3. Ground Water Further Characterisation

Methodology and characteristics assessed in the further characterisation of groundwater bodies

Les masses d’eau individualisées sur le bassin ont été caractérisées selon les principes retenus au niveau national. Ainsi pour chaque masse d’eau les informations principales suivantes ont été renseignées de manière systématique à partir des données existantes avec une qualification de la fiabilité de l’information donnée : - identification et localisation géographique de la masse d’eau - description de la masse d’eau et caractéristiques intrinsèques (limites géographiques, caractéristiques géologiques et géométriques, hydrodynamiques) - recharge et écoulements, hydrodynamique, piézométrie, vulnérabilité - relations avec les cours d’eau, plans d’eau et zones humides - occupation du sol et pressions anthropiques - prélèvements et captages, recharge artificielle - réseaux de surveillance de la masse d’eau - état de la masse d’eau (quantitatif et qualitatif) - réglementation et outils de gestion particuliers déjà en place - références bibliographiques principales

Supporting documents

ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
Arrêté du 17/12/2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraineshttp://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm



4. Ground Water Map Interpretation


GoodQuantativeStatusDescriptionNone
GoodNitratesStatusDescriptionNone
GoodPesticidesStatusDescriptionNone
GoodPollutantsStatusDescriptionNone
TrendStatusDescriptionNone
TransboundaryCoordinationNone

Supporting documents

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5. Ground Water Pressure Methodologies

Point source pollution

GWP13

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ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre
pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à
l’article R. 212-3 du code de l’environnement
Circulaire DCE 2003/02 relative à la réalisation de l’analyse des « pressions
et impacts » dans le cadre de l’élaboration des documents de l’état des lieux
en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000
au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique
communautaire de l’eau
Circulaire DCE 2003/03 relative à l’élaboration des documents de l’état
des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du
23 octobre 2000 au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une
politique communautaire de l’eau
http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm



Diffuse source pollution

GWP14

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Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre
pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à
l’article R. 212-3 du code de l’environnement
Circulaire DCE 2003/02 relative à la réalisation de l’analyse des « pressions
et impacts » dans le cadre de l’élaboration des documents de l’état des lieux
en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000
au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique
communautaire de l’eau
Circulaire DCE 2003/03 relative à l’élaboration des documents de l’état
des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du
23 octobre 2000 au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une
politique communautaire de l’eau
http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm



Groundwater abstractions

GWP15

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Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre
pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à
l’article R. 212-3 du code de l’environnement
Circulaire DCE 2003/02 relative à la réalisation de l’analyse des « pressions
et impacts » dans le cadre de l’élaboration des documents de l’état des lieux
en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000
au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique
communautaire de l’eau
Circulaire DCE 2003/03 relative à l’élaboration des documents de l’état
des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du
23 octobre 2000 au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une
politique communautaire de l’eau
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Groundwater artificial recharge

GWP16

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Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre
pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à
l’article R. 212-3 du code de l’environnement
Circulaire DCE 2003/02 relative à la réalisation de l’analyse des « pressions
et impacts » dans le cadre de l’élaboration des documents de l’état des lieux
en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000
au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique
communautaire de l’eau
Circulaire DCE 2003/03 relative à l’élaboration des documents de l’état
des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du
23 octobre 2000 au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une
politique communautaire de l’eau
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Groundwater intrusion

GWP17

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Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre
pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à
l’article R. 212-3 du code de l’environnement
Circulaire DCE 2003/02 relative à la réalisation de l’analyse des « pressions
et impacts » dans le cadre de l’élaboration des documents de l’état des lieux
en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000
au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique
communautaire de l’eau
Circulaire DCE 2003/03 relative à l’élaboration des documents de l’état
des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du
23 octobre 2000 au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une
politique communautaire de l’eau
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Other pressure types

GWP18

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6. Ground Water Impact Methodologies


Summary of the methodologies to determine the main environmental impacts arising from the relevant pressures on groundwater bodies in the RBD

L'évaluation de l’impact de l’état des eaux souterraines sur la qualité écologique des eaux de surface et des écosystèmes terrestres (dont les zones humides) n'a pas été réalisée en Guyane. Le peu de données disponibles actuellement ne permet pas d'analyser les possibilités et l’importance des échanges qui pouraient exister avec les cours d'eau ou zones humides. La qualification des impacts a été établie à dire d’expert.

ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre
pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à
l’article R. 212-3 du code de l’environnement
Circulaire DCE 2003/02 relative à la réalisation de l’analyse des « pressions
et impacts » dans le cadre de l’élaboration des documents de l’état des lieux
en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000
au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique
communautaire de l’eau
Circulaire DCE 2003/03 relative à l’élaboration des documents de l’état
des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du
23 octobre 2000 au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une
politique communautaire de l’eau
http://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm




7. Ground Water data gaps and uncertainties

Main uncertainties and data gaps identified in the process of carrying out the pressure and impact analysis on groundwater bodies

Les lacunes en matière de connaissances sont en partie comblées par la mise en place des réseaux de contrôle de surveillance et la constitution d'un schéma national des données sur l'eau (SNDE). Ce schéma, qui réforme le réseau national des données sur l'eau, est défini comme l'ensemble des dispositifs , processus et flux d'informations, par lesquels les données relatives à l'eau sont acquises, conservées, organisées, traitées et publiées de façon systématique. Il vise également à définir un plan d'actions en matière de production, collecte, bancarisation et mise à disposition des données sur l'eau. Le développement du RCS et du RCO et les précisions apportées par la Directive fille 2006/118/CE ont permis de mieux appréhender la caractérisation, la surveillance et les objectifs de bon état des masses d’eau souterraines. Cependant, du fait de l’inertie des masses d’eau souterraines, un recul important est nécessaire afin de mieux comprendre l’évolution des ces dernières. Ces chroniques ne pourront s’obtenir qu’avec le temps.

Progress since 2005

En Guyane 12 masse d'eau souterraines ont été identifiées; le réseau de surveillance est constitué des 12 stations pour l'ensemble du territoire (>86000 km2). Le réseau de suivi qualitatif des masses d'eau souterraine a été mis en place en 2007, le réseau de suivi piezométrique date de 2008. Jusqu'à présent une seule campagne / an a lieu. Les valeurs seuils permettant la définition du bon état, ne sont, à l'heure actuelle, pas encore définies. L'étude du fond géochimique n'est pas encore disponible. Il existe une méconnaissance des relations quantitatives et/ou chimiques nappes-rivières.

Summary of actions planned to address uncertainties and data gaps

None

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ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
Schéma national des données sur l'eau (SNDE) et son plan d'actionhttp://www.reseau.eaufrance.fr/ressource/schema-national-donnees-sur-eau-snde-version-finale


8. GroundWater use of Exemptions


Summary of exemption approach

Il convient de se reporter au champ "SummaryOfExemptionApproach" de la table "SWMET_UseExemptions*".

Details of headlines

Il convient de se reporter au champ "DetailsOfDeadlines*" de la table "SWMET_UseExemptions*".

Transboundary coordination

None

Supporting hyperlink

ReferenceDescriptionReferenceURLlocation
Guide méthodologique de justification des exemptions prévues par la directive cadre sur l'eauhttp://www.rapportage.eaufrance.fr/annexes/dce/2010/FR.htm