WFD Article 8 Monitoring Programmes For
France
RBD: Les cours d'eau de la Réunion (FRL)
XML file details
XML file creation date |
2010-01-12 |
Created by |
DIREN Réunion |
Email |
patrice-p.francois@developpement-durable.gouv.fr |
Description |
Rapportage DCE mars 2010 |
Generated By |
PF |
Classification Code |
Unclassified - available for general circulation |
1. Surface Water Monitoring Programmes
This section provides a summary of the surface water monitoring programmes (surveillance and operational) set up for this RBDContents1.1 Surface Water Quality Elements
This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified quality elements.
Quality Element Code* |
Surface Water Category* |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters |
Coastal |
Pas de méthodologie définie |
Pas de méthodologie définie |
|
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QE2-8 Tidal regime - coastal waters |
Coastal |
Pas de méthodologie définie |
Pas de méthodologie définie |
|
|
|
QE1-1 Phytoplankton |
Lake |
Pas de méthodologie définie |
Pas d'indice de bio-évaluation |
|
|
|
QE1-2 Other aquatic flora |
Lake |
Pas de méthodologie définie |
Pas d'indice de bio-évaluation |
|
|
|
QE1-3 Benthic invertebrates |
Lake |
Pas de méthodologie définie |
Pas d'indice de bio-évaluation |
|
|
|
QE1-4 Fish |
Lake |
Pas de méthodologie définie |
Pas d'indice de bio-évaluation |
|
|
|
QE2-4 Hydrological regime - lakes |
Lake |
Pas de méthodologie définie |
Pas de méthodologie définie |
|
|
|
QE2-5 Morphological conditions - lakes |
Lake |
Pas de méthodologie définie |
Pas de méthodologie définie |
|
|
|
QE2-2 River continuity |
River |
Aquisition de connaissance en cours |
Aquisition de connaissance en cours |
|
|
|
QE2-3 Morphological conditions - rivers |
River |
Pas de méthodologie définie |
Pas de méthodologie définie |
|
|
|
QE1-2 Other aquatic flora |
Coastal |
non pertinent à la Réunion |
non pertinent à la Réunion |
|
|
non pertinent à la Réunion |
QE1-1 Phytoplankton |
Coastal |
La méthodologie est en cours d'adaptation au contexte des eaux tropicales réunionnaises |
La méthodologie est en cours d'adaptation au contexte des eaux tropicales réunionnaises |
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE1-3 Benthic invertebrates |
Coastal |
La méthodologie est en cours d'adaptation au contexte des eaux tropicales réunionnaises |
La méthodologie est en cours d'adaptation au contexte des eaux tropicales réunionnaises |
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE1-5 Other species |
Coastal |
La méthodologie est en cours d'adaptation au contexte des eaux tropicales réunionnaises - cas du corail et algues |
Pas d'indice de bio-évaluation |
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE. |
QE3-1General Parameters |
Coastal |
sont suivis la température, la salinité, l'oxygène, la turbidité, l'ammonium , les nitrates et nitrites, les phosphates et les silicates.
Certains paramètres font l'objet de l'adaptation des méthodologies, tout en restrant compatibles avec les prescriptions de Aminot et Kérouel. |
Les analyses de nutriments sont effectuées soit par des méthodes dites manuelles (Aminot et Kérouel, IFREMER, 2004), soit par des méthodes dites automatiques (Aminot, en préparation). |
Aminot et Kérouel, IFREMER, 2004. |
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE3-2 Priority Substances |
Coastal |
Prélèvements dans l’eau, parfois sédiment |
Utilisation d'échantillonneur passif |
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE. |
QE3-3 Non priority specific pollutants |
Coastal |
Prélèvements dans l’eau, parfois sédiment |
Prélèvements dans l’eau, sédiments et biote |
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE3-4 Other national pollutants |
Coastal |
Prélèvements dans l’eau, parfois sédiment |
Prélèvements dans l’eau, sédiments et biote |
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE3-1General Parameters |
Lake |
Les prélèvements et les méthodes in situ sont réalisés au niveau de la colonne d’eau correspondant au secteur de plus grande profondeur de plan d’eau. |
Adaptation des méthodologies nationales |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE3-2 Priority Substances |
Lake |
Adaptation des méthodologies nationales |
Adaptation des méthodologies nationales |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE3-3 Non priority specific pollutants |
Lake |
Adaptation des méthodologies nationales |
Adaptation des méthodologies nationales |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE3-4 Other national pollutants |
Lake |
Adaptation des méthodologies nationales |
Adaptation des méthodologies nationales |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE1-2 Other aquatic flora |
River |
L'Indice Biologique Diatomées (IBD) est établi par site. L'échantillonnage est réalisé en fonction des conditions hydrologiques et de la nature des supports.
L'échantillonage terrain est réalisé selon la norme IBD NF T90-395 |
L'indice biologique diatomées (IBD) permet d’évaluer la qualité biologique de l’eau d’un cours d’eau au moyen de la flore diatomique benthique.
Un "IBD" adapté aux espèces endémiques locales est en cours de finalisation. |
IBD NF T90-395 |
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE1-4 Fish |
River |
Echantillonnage du poisson à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau (conforme à la NF EN 14 011). |
L’Indice Poissons en Rivière (IPR) mesure, avec des descripteurs biologiques appropriés, l’écart entre le peuplement de poissons observé et celui attendu en théorie dans le même type de rivière en conditions naturelles (référence).
Un "IPR" adapté aux espèces endémiques locales est en cours de finalisation. |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE2-1 Hydrological regime - rivers |
River |
Des mesures de débits sont réalisées à différentes périodes de l'année en fonction de la pluviométrie. |
Vérification de la connexion hydraulique avec l'océan indien en fonction des débits mesurés en amont |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE3-1General Parameters |
River |
Un point de prélèvement est réalisé par site. Les mesures in situ et les prélèvements d’eau sont réalisés dans la veine centrale du chenal principal. |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE3-2 Priority Substances |
River |
Un point de prélèvement est réalisé par site |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE3-3 Non priority specific pollutants |
River |
Un point de prélèvement est réalisé par site |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE3-4 Other national pollutants |
River |
Un point de prélèvement est réalisé par site |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR en vigueur. |
|
|
Les fréquences sont choisis conformément à l'annexe V de la DCE, et à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212-22 du code de l'environnement |
QE1-3 Benthic invertebrates |
River |
Adaptation des méthodologies nationales |
|
|
|
|
1.2 Surface Water Monitoring ProgrammesThis section defines the programmes set up for monitoring of surface waterbodies.1.2.1 PROGRAMME: FRLSUO - Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Réunion
Programme code* |
FRLSUO |
Programme name |
Programme de contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Réunion |
Surveillence monitoring* |
No |
Operational monitoring* |
Yes |
Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
|
Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de :
1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I. 2°. d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2. évaluer les changement de l’état de ces masses d’eau suite au programme de mesures prescrit par l’article L. 212-2-1 du code de l’environnement.
La liste des sites dans des masses d’eau qui risquent de ne pas atteindre les objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont indiqués dans les tables SWST.
La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. La règle générale est de suivre les éléments de qualité les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque, à des fréquences conformes à l’annexe V de la DCE.
Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires sont définies dans les programmes de mesures qui ont été rapportés en mars 2010 pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE.
Les contrôles opérationnels permettent de :
- suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau, l’évolution de l’état de la masse d’eau suite au programme de mesures, et donc d’évaluer l’efficacité des programmes de mesures ;
- s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la masse d’eau. |
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Reason(s) for delay if applicable |
cf. les principes de conception du programme
Le retard est principalement dû à la définition d'une méthodologie de prélèvement en adéquation avec les originalités du contexte du bassin; la méthodologie nationale n'étant pas applicable. |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021865259
Arrêté du 21 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021923970 |
URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/programme/FRLSUO |
PROTECTED AREAS
The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.
Type |
No. of Areas |
No. of Sites |
Bathing Directive (76/160/EEC) |
0 |
0 |
Birds Directive (79/409/EEC) |
0 |
0 |
Drinking Water Directive (80/778/EEC) |
0 |
0 |
Fish Waters Directive (78/659/EEC) |
0 |
0 |
Shellfish Waters Directive (79/923/EEC) |
0 |
0 |
Habitats Directive (92/43/EEC) |
0 |
0 |
Nitrates Directive (91/676/EEC) |
0 |
0 |
Urban Wastewater Directive (91/271/EEC) |
2 |
4 |
Drinking Water Abstraction (75/440/EEC) |
0 |
0 |
SUB-PROGRAMMES
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
1 Sub-programme: FRLSUOC - Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Réunion (Coastal)
Sub-programme code* |
FRLSUOC Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
Sub-programme name |
Sous-programme de contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Réunion |
Surface water category* |
Coastal |
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Proposed end date of the sub-programme |
|
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux 2005 et de données rassemblées depuis.
La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
L'utilisation du concept de sous-site n'est pour l'instant pas envisagée pour les eaux côtières. |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
Compte tenu des connaissances à développer sur le milieu marin réunionnais les méthodologies et les indices de bio évaluation sont en cours de développement.
L’élément de qualité « Flore aquatique » n’est pas retenu à ce stade pour les eaux réunionnaises car il existe très peu d’herbiers de phanérogames et les peuplements algaux sont très mal connus.
Toutefois, ces derniers sont appréhendés au travers du suivi de la « faune benthique invertébrée » car les protocoles de suivi mis en œuvre intègrent une notion de recouvrement relatif entre les algues et les coraux.
Les méthodologies appliquées pour le suivi des éléments biologiques seront adaptées au contexte de l'île; certaines d'entre elles sont en cours d'élaboration. |
Number of sites in the sub-programme* |
4 |
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
100 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Coastal waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
QE3-1General Parameters |
4 |
6 |
1 |
La durée de suivi est liée à l'amélioration du milieu sur les paramètres suivis |
|
|
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters |
0 |
-8888 |
-8888 |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté |
|
pas de protocole adapté |
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
2 Sub-programme: FRLSUOL - Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Réunion (Lake)
Sub-programme code* |
FRLSUOL Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
Sub-programme name |
Sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Réunion |
Surface water category* |
Lake |
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Proposed end date of the sub-programme |
|
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux 2005 et de données rassemblées depuis.
Si les sites sont connus, les méthodes pour suivre les paramètres déclassant ainsi que la mise en place des stations n'est pas encore réalisé à ce jour.
La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Non encore déterminé. |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Ne s'applique pas. |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
sans objet |
Number of sites in the sub-programme* |
0 |
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
0 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Lake waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
QE2-5 Morphological conditions - lakes |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE1-5 Other species |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
3 Sub-programme: FRLSUOR - Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Réunion (River)
Sub-programme code* |
FRLSUOR Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
Sub-programme name |
Sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Réunion |
Surface water category* |
River |
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Proposed end date of the sub-programme |
|
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux 2005 et de données rassemblées depuis.
La règle générale est de retenir un site par masse d’eau. Ce site est représentatif, à l’échelle de la masse d’eau, de l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. En général, il est aussi représentatif de l’état à l’échelle de la masse d’eau. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Non encore déterminé. |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Ne s'applique pas. |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
les écarts concernent: les méthodologies pour l'analyse des éléments de qualité biologique, les fréquences et le nombre de subtances à analyser pour les suivis physicochimiques |
Number of sites in the sub-programme* |
2 |
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
0 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to River waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
QE3-2 Priority Substances |
1 |
6 |
1 |
|
analyse sur eau brute non filtrée |
Des pesticides sont à l'origine des paramètres déclassants. Ce sont donc les seuls paramètres suivis. |
|
|
Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE3-3 Non priority specific pollutants |
1 |
6 |
1 |
|
analyse sur eau brute non filtrée |
Des pesticides sont à l'origine des paramètres déclassants. Ce sont donc les seuls paramètres suivis. |
|
|
Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE3-4 Other national pollutants |
1 |
6 |
1 |
|
analyse sur eau brute non filtrée |
Des pesticides sont à l'origine des paramètres déclassants. Ce sont donc les seuls paramètres suivis. |
|
|
Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE2-2 River continuity |
1 |
1 |
1 |
|
méthode expérimentale sur ce site. Le protocole de pêche est inspiré de la norme CEN 14-011 adapté au contexte. |
méthode expérimentale sur ce site.La continuité écologique de la rivière est évaluée au travers de l'indice poisson qui est mesuré plusieurs fois par an. |
méthode expérimentale sur ce site |
|
|
QE2-3 Morphological conditions - rivers |
0 |
-8888 |
-8888 |
pas de protocole adapté. |
pas de protocole adapté. |
pas de protocole adapté. |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
1.2.2 PROGRAMME: FRLSUS - Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Réunion
Programme code* |
FRLSUS |
Programme name |
Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Réunion |
Surveillence monitoring* |
Yes |
Operational monitoring* |
No |
Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
|
Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues.
Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel. |
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Reason(s) for delay if applicable |
Le retard est principalement dû à la définition d'une méthodologie de prélèvement en adéquation avec les originalités du contexte du bassin; la méthodologie nationale n'étant pas applicable. |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021865259
Arrêté du 21 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021923970 |
URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/programme/FRLSUS |
PROTECTED AREAS
The number of protected areas of each type covered by the programme, and the number of sites.
Type |
No. of Areas |
No. of Sites |
Bathing Directive (76/160/EEC) |
0 |
0 |
Birds Directive (79/409/EEC) |
0 |
0 |
Drinking Water Directive (80/778/EEC) |
0 |
0 |
Fish Waters Directive (78/659/EEC) |
0 |
0 |
Shellfish Waters Directive (79/923/EEC) |
0 |
0 |
Habitats Directive (92/43/EEC) |
0 |
0 |
Nitrates Directive (91/676/EEC) |
0 |
0 |
Urban Wastewater Directive (91/271/EEC) |
3 |
10 |
Drinking Water Abstraction (75/440/EEC) |
0 |
0 |
SUB-PROGRAMMES
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
1 Sub-programme: FRLSUSC - Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Réunion (Coastal)
Sub-programme code* |
FRLSUSC Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
Sub-programme name |
Sous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Réunion |
Surface water category* |
Coastal |
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Proposed end date of the sub-programme |
|
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Les sites sont positionnés dans certaines masses d’eau, sélectionnées par type national, en tenant compte :
- du nombre de masses d’eau par type ;
- des catégories de pressions.
De plus, afin d’obtenir une représentativité de l’état général des masses d’eau dans chaque district, la construction du réseau doit tenir compte de la répartition géographique des types et catégories de pression dans chaque district.
En dernier lieu, il convient de s’assurer que les masses d’eau retenues permettent d’évaluer les changements à long terme des conditions naturelles (changement climatique, par exemple) ou des activités anthropiques largement répandues.
D’après les travaux exploratoires menés dans le cadre du groupe de travail « DCE eaux littorales », ceci conduit à sélectionner entre 50% et 60% des masses d’eau. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Selon les éléments de qualité, les prélèvements peuvent être effectués dans des secteurs différents de la masse d'eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs. |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet. |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
Compte tenu des connaissances à développer sur le milieu marin réunionnais les méthodologies et les indices de bio évaluation sont en cours de développement. Tous les sites ne suivent pas tous les paramètres
L’élément de qualité « Flore aquatique » n’est pas retenu à ce stade pour les eaux réunionnaises car il existe très peu d’herbiers de phanérogames et les peuplements algaux sont très mal connus.
Toutefois, ces derniers sont appréhendés au travers du suivi de la « faune benthique invertébrée » car les protocoles de suivi mis en œuvre intègrent une notion de recouvrement relatif entre les algues et les coraux.
Les méthodologies appliquées pour le suivi des éléments biologiques seront adaptées au contexte de l'île; certaines d'entre elles sont en cours d'élaboration. |
Number of sites in the sub-programme* |
10 |
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
100 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Coastal waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
QE1-1 Phytoplankton |
3 |
1 |
6 |
une mesure par plan de gestion |
|
|
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE1-2 Other aquatic flora |
0 |
-7777 |
-7777 |
non concerné |
non concerné |
non concerné |
non concerné |
|
non concerné |
QE1-3 Benthic invertebrates |
8 |
1 |
3 |
Durant la durée du plan de gestion |
|
|
|
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE1-5 Other species |
3 |
1 |
3 |
Durant la durée du plan de gestion |
protocole en cours d'élaboration. Cas du corail |
protocole en cours d'élaboration |
|
|
|
QE2-6 Morphological conditions - transitional and coastal waters |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE2-8 Tidal regime - coastal waters |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE3-1General Parameters |
9 |
6 |
1 |
6 mesures par an durant la durée du plan de gestion |
|
|
|
|
|
QE3-2 Priority Substances |
9 |
1 |
3 |
Durant la durée du plan de gestion |
Les échantillonneurs passifs permettent d'accumuler, de fixer sur des résines, membranes, polymères, les contaminents contenus dans l'eau |
l'analyse est réalisé en chromatographie en phase gazeuse, couplée à une détection par spectrométrie de masse |
certains échantillonneurs passifs ont fait l'objet d'une acrétidation ISO17025 |
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE. |
QE3-3 Non priority specific pollutants |
9 |
1 |
3 |
Durant la durée du plan de gestion |
Les échantillonneurs passifs permettent d'accumuler, de fixer sur des résines, membranes, polymères, les contaminents contenus dans l'eau |
L'analyse est réalisé en chromatographie en phase gazeuse, couplée à une détection par spectrométrie de masse |
certains échantillonneurs passifs ont fait l'objet d'une acrétidation ISO17025 |
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE. |
QE3-4 Other national pollutants |
9 |
1 |
3 |
Durant la durée du plan de gestion |
Les échantillonneurs passifs permettent d'accumuler, de fixer sur des résines, membranes, polymères, les contaminents contenus dans l'eau |
L'analyse est réalisé en chromatographie en phase gazeuse, couplée à une détection par spectrométrie de masse |
certains échantillonneurs passifs ont fait l'objet d'une acrétidation ISO17025 |
|
Les fréquences sont choisies sur la base de l'annexe V de la DCE. |
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
2 Sub-programme: FRLSUSL - Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Réunion (Lake)
Sub-programme code* |
FRLSUSL Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
Sub-programme name |
Sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Réunion |
Surface water category* |
Lake |
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Proposed end date of the sub-programme |
|
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Les plans d'eau du bassin Réunion sont des plans d’eau naturels de moins de 50 hectares dont les enjeux et/ou les spécifitées justifient un suivi. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
non pertinent |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet. |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
les écarts concernent: les méthodologies pour l'analyse des éléments de qualité biologique, les fréquences et le nombre de subtances à analyser pour les suivis physicochimiques |
Number of sites in the sub-programme* |
1 |
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
0 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to Lake waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
QE1-1 Phytoplankton |
0 |
-7777 |
-7777 |
|
|
|
non concerné |
|
non concerné |
QE1-2 Other aquatic flora |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE1-3 Benthic invertebrates |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE1-4 Fish |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE2-4 Hydrological regime - lakes |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE2-5 Morphological conditions - lakes |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté. Il existe un suivi en continu de la côte du plan d'eau avec télétransmission. |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE3-1General Parameters |
1 |
4 |
1 |
|
|
|
|
|
Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE3-2 Priority Substances |
1 |
4 |
1 |
|
|
Elles ne sont pas réalisées sur les sédiments |
|
|
Les métaux lourds ont été suivis de 2007 à 2009 dans le cadre de la mise en place du programme de surveillance. Devant l'abscence de traces, ces éléments ne sont plus suivis. |
QE3-3 Non priority specific pollutants |
1 |
4 |
1 |
|
|
Elles ne sont pas réalisées sur les sédiments |
|
|
Les métaux lourds ont été suivis de 2007 à 2009 dans le cadre de la mise en place du programme de surveillance. Devant l'abscence de traces, ces éléments ne sont plus suivis. |
QE3-4 Other national pollutants |
1 |
4 |
1 |
|
|
Elles ne sont pas réalisées sur les sédiments |
|
|
Les métaux lourds ont été suivis de 2007 à 2009 dans le cadre de la mise en place du programme de surveillance. Devant l'abscence de traces, ces éléments ne sont plus suivis. |
A surface water monitoring programme is considered to comprise at least one sub-programme. A sub-programme is defined for a specific surface water category and more than one sub-programme may be defiend for each surface water category.
3 Sub-programme: FRLSUSR - Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Réunion (River)
Sub-programme code* |
FRLSUSR Note: this is used to link monitoring stations to the programme |
Sub-programme name |
Sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Réunion |
Surface water category* |
River |
Intended start date of the sub-programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Proposed end date of the sub-programme |
|
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Les sites ont été répartis par hydro-écorégion. Ils ont été sélectionnés de telle sorte que les autres sources de variabilité connue, telle que l’intensité et la nature des pressions d’origine anthropique, soient également représentées. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Selon les éléments de qualité biologique échantillonnés, un site peut être localisé sur des secteurs différents du cours d’eau dans la mesure où aucune modification significative de l’environnement n’intervient entre ces secteurs. |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Pour les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m3/jour, des contrôles additionnels sont prévus. Les paramètres suivis sont :
- toutes les substances prioritaires pertinentes qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ;
- toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées au titre des dispositions du code de la santé publique relatives à l’eau potable.
Les fréquences choisies en fonction de la population desservie sont conformes aux préconisations de la DCE. |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
les écarts concernent: les méthodologies pour l'analyse des éléments de qualité biologique, les fréquences et le nombre de subtances à analyser pour les suivis physicochimiques |
Number of sites in the sub-programme* |
20 |
Percentage of sites affected by deviations in the sub-programme* |
100 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
Quality Elements
This section defines the quality elements monitored under the sub-programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 1.1 above. If the methodoloy and standards information for the QE has not been provided in section 1.1, then it should be provided here. Note: these QEs apply to River waterbodies.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the quality element is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the quality element is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Quality Element Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
QE1-2 Other aquatic flora |
20 |
2 |
1 |
Mesures réalisées dans le cadre de l'élaboration de l'outil de bioévaluation (jusqu'en fin 2011). A compter de 2012 il est envisagé de passer à une fréquence plus faible (1fois par an) |
L'Indice Biologique Diatomées (IBD) est établi par site. L'échantillonnage est réalisé en fonction des conditions hydrologiques et de la nature des supports.
L'échantillonage terrain est réalisé selon la norme IBD NF T90-395 |
seule l'analyse des diatomées sera réalisée dans le cadre de ce sous-programme. |
IBD NF T90-395 |
|
Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE1-3 Benthic invertebrates |
19 |
1 |
1 |
Mesures réalisées dans le cadre de l'élaboration de l'outil de bioévaluation (jusqu'en fin 2011). |
adaptation du protocole national issu de la circulaire 2007-22 |
|
|
|
Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE1-4 Fish |
15 |
1 |
1 |
Mesures réalisées dans le cadre de l'élaboration de l'outil de bioévaluation (jusqu'en fin 2011). A compter de 2012 il est envisagé de passer à une fréquence plus faible (1fois tous les 2ans) |
adaptation de la norme CEN 14-011 |
|
adaptation de la norme CEN 14-011 |
|
Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE2-1 Hydrological regime - rivers |
17 |
-7777 |
6 |
mesures en continu |
12 stations mesurées en continu, et 5 mensuellement. |
|
non concerné |
|
non concerné |
QE2-2 River continuity |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE2-3 Morphological conditions - rivers |
0 |
-8888 |
-8888 |
protocole non établi |
pas de protocole adapté |
pas de protocole adapté |
protocole non établi |
|
protocole non établi |
QE3-1General Parameters |
20 |
4 |
1 |
fréquence élevée pour permettre une acquisition de connaissance importante. |
|
|
|
|
Les intervalles sont choisis sur la base de l'annexe V de la DCE, des avis d'experts et des pratiques. |
QE3-2 Priority Substances |
10 |
6 |
1 |
fréquence élevée pour permettre une acquisition de connaissance importante |
|
analyse sur eau brute non filtrée |
|
|
Les métaux lourds et autres micro polluant organiques ont été suivis de 2007 à 2009 dans le cadre de la mise en place du programme de surveillance. Devant l'abscence de traces, ces éléments ne sont plus suivis. |
QE3-3 Non priority specific pollutants |
10 |
6 |
1 |
fréquence élevée pour permettre une acquisition de connaissance importante |
|
analyse sur eau brute non filtrée |
|
|
Les métaux lourds et autres micro polluant organiques ont été suivis de 2007 à 2009 dans le cadre de la mise en place du programme de surveillance. Devant l'abscence de traces, ces éléments ne sont plus suivis. |
QE3-4 Other national pollutants |
10 |
6 |
1 |
fréquence élevée pour permettre une acquisition de connaissance importante |
|
analyse sur eau brute non filtrée |
|
|
Les métaux lourds et autres micro polluant organiques ont été suivis de 2007 à 2009 dans le cadre de la mise en place du programme de surveillance. Devant l'abscence de traces, ces éléments ne sont plus suivis. |
2. Surface Water Investigative Programmes
Investigative monitoring is 'reactive' in nature and as such, differs from the more 'routine' surveillance and operational programmes. This section provides a summary of the methodologies and strategies that have been put in place for the implementation of surface water investigative monitoring programmesContents
Strategy for setting up investigative monitoring* |
Un programme de contrôles d’enquête est établi, en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, afin d'effectuer des contrôles sur des masses d’eau de surface dès que l’une des conditions suivantes le justifie :
1. en cas de la non-atteinte vraisemblable des objectifs environnementaux et en l’absence d’explication par des pressions déterminées, pour en déterminer la cause ;
2. en cas de pollution accidentelle, pour en déterminer l’ampleur et l’incidence.’ |
Intended start date for the strategy (if after 2006-12-22) |
|
Reason(s) for delay if applicable |
|
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
URL to further information: |
|
Where investigative monitoring has already taken place, the following information in relation to the programme of investigative monitoring initiated can be used to illustrate how the strategy works in practice. The type of investigative monitoring programmes are: unknown excedence, failure of objectives, incident response or other
Type of incident* |
How strategy worked* |
No. of sites monitored* |
No. of monitoring occasions* |
Associated documents |
Quality elements measured |
3. Groundwater Monitoring Programmes
This section provides a summary of the groundwater monitoring programmes (chemical and quantitative)
3.1 Groundwater Parameters
This section defines the methodologies and standards generally applied for the specified groundwater parameters.
Parameter Code* |
Measured As |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
GE3 Other pollutants |
Analyse en laboratoire |
La fréquence est de 1 analyse par an, tous les an sur les sites commun avec le suivi de l'ARP, et de 4 analysles par anpour les sites issus du RCS afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
GE2-3 Conductivity |
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
La fréquence est de 1 analyse par an, tous les an sur les sites commun avec le suivi de l'ARP, et de 4 analysles par anpour les sites issus du RCS afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en microsiemens par cm (µS/cm) |
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
|
GE2-4 Nitrate |
Analyse en laboratoire |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
GE1-1 Groundwater level |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m) |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique.
17 sites sont équipés de suivi en continu avec télétransmission, les 5 autres sont sans télétransmissions |
Mesure à réaliser de préférence in-situ à l’aide de sondes piézométriques sonores ou lumineuses. Des cellules électriques alimentées par des piles détectent le niveau de l’eau par réponse « oui/non ». La sonde est au bout d’une chaine de mesure graduée en mètres. L’état du circuit est détecté par une lampe ou une sonnerie (circuit ouvert ou fermé) |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques piézométriques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance. |
|
GE2-2 pH Value |
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en unité pH |
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
|
GE2-3 Conductivity |
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes appropriées. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure. Résultat exprimé en microsiemens par cm (µS/cm) |
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
|
GE2-4 Nitrate |
Analyse en laboratoire |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés.Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
GE2-5 Ammonium |
Analyse en laboratoire |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés.Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
GE3 Other pollutants |
Analyse en laboratoire |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés.Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
GE2-1 Oxygen content |
Analyse en laboratoire |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés.Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
|
3.2 Groundwater Monitoring ProgrammesThis section defines the programmes set up for monitoring of groundwater bodies.Note that the concept of sub-programmes does not apply as programmes relate only to groundwaters3.2.1 PROGRAMME: FRLSOO - Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion
Programme code* |
FRLSOO |
Programme name |
Programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion |
Quantitative monitoring* |
No |
Chemical surveillence monitoring* |
No |
Chemical operational monitoring* |
Yes |
Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
Sans objet |
Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le programme de contrôles opérationnels de l’état chimique des eaux souterraines est établi afin :-
- De déterminer l’état chimique des masses d’eau souterraine ou groupes de masses d’eau souterraine identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique
- De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d’activités humaines
- D’évaluer l’efficacité du programme de mesures
La sélection des sites de contrôle peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
-Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement
-Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
-Le contrôle sanitaire déjà effectué en application du code de la santé publique.
Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l’incidence des pressions.
Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance.
Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique, des pressions et des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d’eau. Les fréquences sont à minima :
- Une fois par an, pour les masses d’eau sédimentaires avec un caractère captif
- Quatre à douze fois par an, pour les masses d’eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité
- Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et de hautes eaux
Les contrôles peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l’objectif fixé par le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée.
Dans le cas d’un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation. |
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Reason(s) for delay if applicable |
Le bassin Réunion a choisi d'engager ce programme de contrôles en même temps que le réseau de surveillance. Ce réseau est encore à détailler en fonction de l'analyse des premières mesures des réseaux de surveillances et de l'analyse des RNABE identifiés. |
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d’eau ou tous les groupes de masses d’eau souterraine qui, sur la base de l’étude d’incidence effectuée lors de la réalisation de l’état des lieux et d’un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs de bon état chimique. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d’eau souterraine en cause.
Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
- Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement, dans les conditions fixées par l’arrêté du 2 février 1998 ;
- Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
- Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Sans objet |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet |
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters* |
Sans objet |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
La fréquence est de 1 analyse par an, tous les an sur les sites commun avec le suivi de l'ARP, et de 4 analysles par anpour les sites issus du RCS. Lors d'études spécifiques, des mesures pourront être effectuer sur certains sites de ce réseau, et être receuillies dans le cadre du de ce réseau. |
Number of sites in the programme* |
27 |
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated* |
27 |
Percentage of sites affected by deviations in the programme* |
45 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRLSOP |
Parameters
This section defines the parameters monitored under the programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 3.1 above. If the methodoloy and standards information for the parameter has not been provided in section 3.1, then it should be provided here.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the parameter is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the parameter is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Parameter Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Measured As |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
GE3 Other pollutants |
23 |
1 |
1 |
les contrôles sont réalisés chaque année et seront suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état" |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.
|
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an. |
GE2-4 Nitrate |
11 |
1 |
1 |
les contrôles sont réalisés chaque année et seront suspendus lorsque la masse d'eau passera en "bon état" |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. |
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
La fréquence varie en fonction du type de masse d'eau et du type de pollution. Elle est au minimum d'1/an. |
3.2.2 PROGRAMME: FRLSOP - Programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Réunion
Programme code* |
FRLSOP |
Programme name |
Programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Réunion |
Quantitative monitoring* |
Yes |
Chemical surveillence monitoring* |
No |
Chemical operational monitoring* |
No |
Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
Sans objet |
Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le réseau de surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :
- Fournir une estimation fiable de l’état quantitatif de toutes les masses d’eau ou groupes de masses d’eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
- Evaluer l’incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l’eau souterraine, pour les masses d’eau souterraine identifiées comme à risque de non atteinte du bon état quantitatif ;
- Pour les masses d’eau souterraine dont l’eau traverse la frontière d’un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.
Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d’eau ou le débit dans le cas d’une source.
Ce réseau est mis en place conformément aux dispositions des articles 7 et 8 de la Directive Cadre sur l’Eau. Il a été conçu en respectant notamment l’annexe V paragraphe 2.2 de la Directive Cadre sur l’eau .
Ces éléments ont été transposés en droit français par l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement. |
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Reason(s) for delay if applicable |
L'état des lieux des masses d'eau a été complété fin 2007, aboutissant à un redécoupage des masses d'eau à la lumière des nouvelles études engagées. Les réseaux de surveillance ont dont été définis afin d'être adaptées à ces changements. |
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Conformément à l’annexe V paragraphes 2.2.2 et 2.2.3 de la DCE, les sites ont été choisis afin de permettre de répondre objectifs de l’article 4 de la DCE, assurer une densité suffisante de points de surveillance pour évaluer l'impact des captages et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine et permettre d’évaluer la direction et le débit de l’eau à travers la frontière pour les masses d’eau transfrontalières.
Il a été défini au niveau national une densité minimale de points de surveillance par masse d’eau à respecter.
Cette densité minimale a été définie selon des critères de type de masse d’eau (sédimentaire, alluvions, socle, édifice volcanique, intensément plissé et imperméable localement aquifère). Une distinction entre nappes libres et/ou captives a été faite pour les masses d’eau de type sédimentaire.
La densité peut être augmentée en fonction des pressions de prélèvement exercées sur la masse d'eau.
La densité minimale nationale est fixée comme suit :
Sédimentaire Libre karstique : 1 site pour 500 km2
Sédimentaire Libre non karstique : 1 site pour 500 km2
Sédimentaire captif : 1 site pour 3000 km2
Sédimentaire captif dominant : 1 site pour 3000 km2
Sédimentaire libre dominant : 1 site pour 500 km2
Alluvions : 1 site pour 500 km2
Socle : 1 site pour 7000 km2
Edifice volcanique : 1 site pour 7000 km2
Intensément plissé : 1 site pour 7000 km2
Imperméable localement aquifère : au cas par cas.
Pour le bassin Réunion, la densité minimale a été augmentée pour tenir compte de la petite taille, mais de la grande diversité du bassin. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Sans objet |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet |
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters* |
Sans objet |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
Sans objet |
Number of sites in the programme* |
22 |
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated* |
0 |
Percentage of sites affected by deviations in the programme* |
0 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRLSOP |
Parameters
This section defines the parameters monitored under the programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 3.1 above. If the methodoloy and standards information for the parameter has not been provided in section 3.1, then it should be provided here.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the parameter is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the parameter is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Parameter Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Measured As |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
GE1-1 Groundwater level |
22 |
-7777 |
-7777 |
Enregistrement continue avec télétransmission |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m) |
Mesure du niveau piézométrique de la masse d'eau lorsque le site de mesure est un piézomètre ou un forage, niveau exprimé en mètres (m). Les mesures doivent être réalisées de préférence par enregistrement automatique. |
|
|
|
La fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum de 2/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et varie de 1/mois à 1/jour pour les autres types de masses d’eau. |
3.2.3 PROGRAMME: FRLSOS - Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion
Programme code* |
FRLSOS |
Programme name |
Programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion |
Quantitative monitoring* |
No |
Chemical surveillence monitoring* |
Yes |
Chemical operational monitoring* |
No |
Is this programme International, national or RBD specific? |
RBD |
If part of an international monitoring programme, please describe the international programme and how this programme relates to it. |
Sans objet |
Summary of the overall key design considerations for the programme |
Le programme de contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux afin de :
- Compléter et valider la procédure d’analyse d’incidence des activités humaines
- Fournir des informations pour l’évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines
- Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.
Les sites de contrôle sont choisis en nombre suffisant pour les masses d’eau recensées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique (RNABE) et pour les masses d’eau qui traversent la frontière d’un autre Etat.
Les masses d’eau identifiées dans le RNABE sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l’incidence de ces pressions. Les masses d’eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l’eau souterraine.
Deux niveaux d’analyses sont menés :
– une analyse de type « photographique » réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année du programme de surveillance
– des analyses 1 à 2 fois par an avec un prélèvement en période de hautes eaux et un basses eaux pour les nappes libres, un prélèvement par an pour les nappes captives.
Les paramètres concernés par ces types d’analyses sont reportés dans l’annexe VII.B de l’arrêté du 25 janvier 2010 ainsi que ceux pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l’arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines.
La fréquence des analyses peut également être adaptée afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis. |
Intended start date of the monitoring programme (if after 2006-12-22) |
2009-01-01 |
Reason(s) for delay if applicable |
L'état des lieux des masses d'eau a été complété fin 2007, aboutissant à un redécoupage des masses d'eau à la lumière des nouvelles études engagées. Les réseaux de surveillance ont dont été définis afin d'être adaptées à ces changements. |
Brief summary of the methodology or criteria used to select sites* |
Les sites de contrôle sont choisis en nombre suffisant pour les masses d’eau recensées comme risquant de ne pas atteindre le bon état chimique et pour les masses d’eau qui traversent la frontière d’un autre Etat.
Il a été défini au niveau national une densité minimale de points de surveillance par masse d’eau à respecter.
Cette densité minimale a été définie selon des critères de type de masse d’eau (sédimentaire, alluvions, socle, édifice volcanique, intensément plissé et imperméable localement aquifère). Une distinction entre nappes libres et/ou captives a été faite pour les masses d’eau de type sédimentaire.
La densité peut être augmentée en fonction des pressions de prélèvement exercées sur la masse d'eau.
Un tableau récapitulatif est présent à l’annexe VII.A de l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement. |
How the concept of sub-sites has been applied and to what extent.* |
Sans objet |
Additional monitoring requirements for waters used in the abstraction of drinking water in relation to Article 7* |
Sans objet |
Specific arrangements in place for the monitoring of transboundary groundwaters* |
Sans objet |
Extent to which monitoring deviates from that outlined* |
Sans objet |
Number of sites in the programme* |
14 |
Number of protected drinking water abstraction areas foe which monitoring sites are associated* |
14 |
Percentage of sites affected by deviations in the programme* |
0 |
Hyperlink or reference to associated reference statement or file |
|
URL to further information: |
http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-souterraines/programme/FRLSOS |
Parameters
This section defines the parameters monitored under the programme. The methodologies and standards etc are only given where these differ from the general case outlined in Section 3.1 above. If the methodoloy and standards information for the parameter has not been provided in section 3.1, then it should be provided here.
Note: the frequency defines the number of monitoring occasions made in one cycle (e.g. If the frequency is 6 and the cycle is 3, this means that the parameter is measured 6 times in 3 years). If the cycle is given as 0, this means that the parameter is measured for the first year only, and the results will be used to determine if future monitoring is required and the required frequency/cycle.
Parameter Code* |
No. Of Sites* |
Frequency* |
Cycle* |
Cycle description |
Measured As |
Sampling Methodology |
Analysis Methodology |
Standards Applied |
Levels of confidence |
Frequency Methodology |
GE2-2 pH Value |
14 |
4 |
1 |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en unité pH. Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
|
Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
GE2-4 Nitrate |
14 |
4 |
1 |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. |
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
GE2-5 Ammonium |
14 |
4 |
1 |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. |
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges. Les laboratoires de mesure doivent être affiliés à des programmes d’intercalibration. A terme, conformément aux prescriptions de la Directive européenne 2009/90/CE du 31/07/2009 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, et que la réglementation française aura transposé cette directive, les méthodes d’analyse devront être documentées, validées et attestées suivant la norme EN ISO/IEC-17025 relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essais et d’étalonnage ou toute autre norme équivalente reconnue à l’échelle internationale. L’accréditation COFRAC répond actuellement à cette exigence. Dans le cas de méthodes accréditées, le laboratoire doit fournir les éléments attestant de son accréditation. Pour les méthodes non accréditées, un dossier de validation est fourni par le laboratoire, ainsi que le référentiel normatif de validation suivi |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
GE3 Other pollutants |
14 |
4 |
1 |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.
|
|
Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. |
GE2-1 Oxygen content |
14 |
4 |
1 |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Analyse en laboratoire |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. Prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire agréé. Des paramètres complémentaires sont mesurés: sels minéraux et minéralisation, matières organiques et oxydables, matières en suspension, certains métaux et métalloïdes, certains pesticides. Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges.
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Les analyses sont réalisées conformément aux normes AFNOR, CEN ou ISO lorsqu’elles existent et respectent les critères de performance exigées dans le cahier des charges |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants). L'analyse en laboratoire amène un bon degré de confiance générale |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux.
Tous les 6 ans, une liste complémentaire de paramètres est mesurée. |
GE2-3 Conductivity |
14 |
4 |
1 |
La fréquence est de 4 analyse par an, tous les an afin de tenir compte de la très faible inertie du milieu et de compenser le manque de recul pour ces dernières années |
Mesure réalisée de préférence à l'aide de matériel d'analyse de terrain |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. De préférence mesure in-situ à l’aide de sondes, résultat exprimé en micro siemens par centimètre (µS/cm). Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
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Une calibration est systématiquement faite avant toute mesure |
Le niveau de confiance est étroitement lié à la longueur des chroniques. Plus elles sont longues, meilleur est le niveau de confiance (meilleure appréciation des résultats aberrants) |
Pour l’ensemble des paramètres du contrôle de surveillance, la fréquence de mesures varie en fonction du type de masse d’eau. Elle est au minimum d’1/an pour les masses d’eau sédimentaires à caractère captif, et au minimum de 2/an pour les autres types de masses d’eau avec une mesure en période de basses eaux et une autre en période de hautes eaux. |
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