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Notes de progrès et « qualité »
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ÉTUDE SUR LA STRUCTURATION SOCIO-ÉCONOMIQUE DES ACTIVITÉS, HORS TOURISME, JUSTIFICATION DE LA DESIGNATION DES MASSES D’EAU ARTIFICIELLES ET MASSES D’EAU FORTEMENT MODIFIEES ET ELABORATION DE 3 SCENARIOS TENDANCIELS
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Arrêté PIGM Artois Picardie du 3 février 2022
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Point 6 : Note technique du 5 octobre 2020 : Bilan cycle 2 sur la réduction des substances à la source
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Utilisation du modèle hydrogéologique des calcaires du Carbonifère pour évaluer l'impact des prélèvements à l'horizon 2050
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Redélimitation des masses d'eau souterraine du bassin Artois-Picardie
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Document d'accompagnement n°1 : Présentation synthétique de la gestion de l'eau
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DOCUMENT D'ACCOMPAGNEMENT - Synthèse sur la tarification et la récupération des coûts
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DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT - Résumé du Programme de Mesures
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Résumé du programme de surveillance 2022-2027
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DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT - Dispositif de suivi du SDAGE 2022-2027
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Document d'accompagnement n°6 : Résumé des dispositions d'information et de consultation du public
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DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT - Résumé du Programme de Mesures
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Stratégie d'Oganisation des Compétences Locales de l'Eau (SOCLE) 2022-20227
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DELIBERATION N° 21-A-040 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - DISPOSITIFS TARIFAIRES EN MATIERE DE REDEVANCE
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L'état des lieux des districts hydrographiques - Escaut, Somme & cours d'eau côtiers, Manche, Mer du Nord, Meuse (partie Sambre) parties françaises - Décembre 2019
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ANALYSE DES PRESSIONS
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PRESSIONS PAR LES SUBSTANCES – INVENTAIRE DES SUBSTANCES
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SDAGE ARTOIS-PICARDIE 2022-2027 - Évaluation Environnementale
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Fiches dérogations pour chaque masse d'eau
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Fiches masses d'eau fortement modifiées (MEFM) et masses d'eau artificielles (MEA)
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Directive-cadre sur l'eau 2000/60/DCE Partie faitière du plan de gestion 3ème cycle (2022-2027)
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Livret n°1 : Contexte, élaboration et mise en œuvre du SDAGE
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Livret n°2 : Objecitfs du SDAGE
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Livret n°3 : Orientations & dispositions
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Livret n°4 : Annexes du SDAGE
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Étude relative à la connaissance de la nappe transfrontalière des calcaires du carbonifère (Synclinal de Tournai-Roubaix) : actualisation de la modélisation et évaluation de l’état quantitatif
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Partie faitière du plan de gestion du district hydrographique international de l'Escaut 2015
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Programme de Mesures 2022-2027 du bassin Artois-Picardie
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Programmes de surveillance de l'état des eaux du bassin de l'Escaut, de la Somme et des cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord et du bassin de la Sambre
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Programmes de surveillance de l'état des eaux du bassin de l'Escaut, de la Somme et des cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord et du bassin de la Sambre - Annexe
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| Récupération des coûts des services liés à l’utilisation de l’eau sur les bassins Métropolitains et d’Outre-Mer - District Escaut - Version définitive |
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