Documents de référence FRE: Rapportage DCE 2022

Arrete du prefet de bassin de Corse relatif au programme de surveillance de l etat des eaux du bassin de Corse etabli en application de l article L212-2-2 du code de l environnement

DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT BASSIN DE CORSE 2022-2027

DECLARATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DE L'ARTICLE L.122-9 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

ETAT DES LIEUX 2019 DU BASSIN DE CORSE

NOTE DE JUSTIFICATION DES DEMANDES D'EXEMPTIONS A L'OBJECTIF DE BON ETAT EN 2021 POUR LES MASSES D'EAU DU BASSIN CORSE

Fiche de caracterisation des masses d eau souterraines

Rapport méthodologique - Récupération des coûts des services liés à  l'utilisation de l'eau sur les bassins Métropolitains et d'Outre-Mer

NOTE DE METHODE POUR L'ESTIMATION DES DEPENSES DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE MESURES DE CORSE 2016-2021

EAUX COTIERES - Evaluation des impacts des pressions - Risque de non atteinte des objectifs environnementaux en 2027

EAUX SOUTERRAINES - Evaluation des impacts des pressions - Risque de non atteinte des objectifs environnementaux en 2027 (etat quantitatif et chimique)

PLANS D'EAU DOUCE - Evaluation des impacts des pressions et du risque de non atteinte des objectifs environnementaux en 2027 (non atteinte du bon état écologique)

COURS D'EAU - Evaluation des impacts des pressions et du risque de non atteinte des objectifs environnementaux en 2027 (non atteinte du bon état écologique)

EAUX DE TRANSITION (LAGUNES LITTORALES) - Evaluation des impacts des pressions - Risque de non atteinte des objectifs environnementaux en 2027

Note de méthode pour l'estimation du coût du programme de mesures 2022-2027 du bassin de Corse

programme de mesures du bassin de corse

Rapport d'evaluation environnementale du SDAGE 2022-2027 - bassin de Corse

SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX BASSIN DE CORSE