Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement

 

MISE EN OEUVRE DE LA DCE CARACTERISATION INITIALE DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE guide méthodologique. Mai 2003

 

Mise en œuvre de la DCE: identification et délimitation des masses d'eau souterraine au deuxième cycle

 

Recueil des méthodes de caractérisation des pressions. Partie III : Dispositifs de caractérisation des pressions sur les eaux souterraines

 

Mise en œuvre de la DCE: identification et délimitation des masses d'eau souterraine. Guide méthodologique. Janvier 2003

 

Circulaire du 23/10/2012 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraines

 

Identification et inversion des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines dans les prochains SDAGE

 

Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraines

 

Recueil des méthodes de caractérisation des pressions. Partie IV : Dispositifs de caractérisation des pressions communs aux eaux de surface et aux eaux souterraines

 

Guide méthodologique de justification des dérogations prévues par la directive cadre sur l'eau

 

Fiches Masses d'eau

 

Caractérisation_MESO

 

Circulaire DCE n° 2005-14 du 26/10/05 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau

 

SYNTHESE DE LA REVISION DES PROGRAMMES DE SURVEILLANCE « DCE » POUR LA PERIODE 2016-2021

 

Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement

 

Arrêté du 7 août 2015 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement

 

Circulaire du 29 janvier 2013 relative à l’application de l’arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l’état des eaux, pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d’eau).

 

Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface

 

Guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales en vue de la mise à jour de l'état des lieux 2013

 

Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles

 

Instruction du Gouvernement du 17 février 2014 relative à l’articulation entre la directive cadre sur l’eau (DCE) et la directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)

 

Guide pour l’inventaire des émissions, rejets et pertes de micropolluants vers les eaux de surface

 

Note de cadrage des inventaires des émissions pour le second cycle de la DCE

 

Guide programme de mesures

 

Fiche articulation PGRI SDAGE

 

SDAGE 2016-2021 du bassin Artois-Picardie

 

Circulaire DCE 2004/06 relative à l’analyse de la tarification de l’eau et à la récupération des coûts des services

 

Circulaire DCE 2007/18 du 16 janvier 2007 relative à la définition et au calcul des coûts pour l’environnement et la ressource pour l’élaboration des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux

 

Note relative aux progrès accomplis

 

documents d'accompagnements

 

Les hydro-écorégions de France métropolitaine

 

Appui scientifique à la mise en oeuvre de la Directive Européenne Cadre sur l’Eau. Typologie des cours d’eau de France métropolitaine

 

Rapport Ifremer 2003

 

Rapport_Cemagref-Indicateur_IBGN-2004

 

Rapport_Cemagref-Indicateur_IBMR-2012

 

Article_scientifique-Indicateur_IPR-2002

 

Rapport_Irstea-Indicateur_IIL-2015

 

FRN_Notice_Calcul_ IBML-V0.1

 

FRN_Rapport_IPLAC_2012_Final

 

Rapport_Irstea-Physico-chimie_Plans d_eau-2014

 

Outil d'évaluation de l'état des eaux_2010

 

Evaluation DCE EQ température_2009

 

Evaluation DCE EQ turbidité_2011

 

Evaluation DCE EQ nutriments_2010

 

Evaluation DCE EQ oxygène_2011

 

Rapport Cemagref-HER_Guadeloupe 2004

 

Rapport Cemagref-HER_La Réunion-2004

 

Rapport Cemagref-HER_Martinique-2005

 

Rapport Cemagref-HER_Guyane-2005

 

Guide_MEFM-2006

 

Guide REEE 2012

 

Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface

 

Rapport Ifremer_Evaluation du potentiel écologique des masses d'eau littorales fortement modifiées _2010

 

Rapport INERIS "Devenir et comportement des métaux dans l'eau : biodisponibilité et modèles BLM"

 

Circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre par l’Etat et ses établissements publics d’un plan d’actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau

 

Recueil des méthodes de caractérisation des pressions

 

Rapport Cemagref-IBD -2011

 

Rapport IRSTEA-ONEMA "Détermination du fond géochimique pour les métaux dissous dans les eaux continentales"

 

Consolidation des conditions de référence pour les éléments de qualité biologiques impliqués dans l'évaluation des masses d'eau littorales_2010

 

Rapport_developpement-indicateur_IBMA_2012

 

Rapport_developpement-indicateur_IDA_2015

 

Rapport_développement-indicateur_IRM_2012

 

Rapport_développement-indicateur_IRP_2012

 

Rapport_expertise-Indicateur_IDA-2014

 

Rapport_expertise-indicateur_IDR_2014

 

Rapport_expertise-indicateur_IPG_2014

 

Rapport_expertise-Indicateur_IPS-2014

 

Rapport_expertise-Indicateur_SMEG-2014