Plans de gestion et Programmes de mesures: fichiers XML du rapportage DCE 2016

Le fichier Plans de gestion et Programme de mesures (RBMPPoM) est rapporté pour chaque district DCE.

Dans chaque fichier, vous trouverez les informations suivantes fournies au niveau du district DCE:

- Informations sur les plans de gestion:

- Dates

- Contenu

- Programmes plus détaillés

- Justifications

- Participation du public

- Intrants de polluants dans les eaux de surface (et souterraines), dont les inventaires des émissions, des rejets et des pertes de substances de l'Annexe 1 de la directives sur les normes de qualité environnementale (DNQE)

- Prélèvement en eaux et exploitation des ressources en eau

- Programmes de mesures:

- Types de mesures clé (Key Type of measures: KTM) pour gérer les pressions significatives

- Questions ciblées sur les mesures de bases et autres aspects

- Estimation du coût des mesures

- Coordination des mesures pour les districts internationaux

- Progrès accomplis du programme de mesures du premier cycle de planification

- Analyse économique et récupération des coûts

La dernière version des fichiers rapportés est téléchargeable dans le tableau ci-dessous:

Code	Nom du Bassin	Fichier SWB	Date
FRA	L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et la Mer du Nord	RBMPPoM_FRA_20170217.zip	24/05/2017
FRB1	La Meuse	RBMPPoM_FRB1_20161104.zip	24/05/2017
FRB2	La Sambre	RBMPPoM_FRB2_20170217.zip	24/05/2017
FRC	Le Rhin	RBMPPoM_FRC_20161104.zip	24/05/2017
FRD	Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditérranéens	RBMPPoM_FRD_20161103.zip	24/05/2017
FRE	Les cours d'eau de la Corse	RBMPPoM_FRE_20161103.zip	24/05/2017
FRF	La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains	RBMPPoM_FRF_20160728.zip	24/05/2017
FRG	La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons	RBMPPoM_FRG_20161116.zip	24/05/2017
FRH	La Seine et les cours d'eau côtiers normands	RBMPPoM_FRH_20160707.zip	24/05/2017
FRI	Les cours d'eau de la Guadeloupe	RBMPPoM_FRI_20161116.zip	24/05/2017
FRJ	Les cours d'eau de la Martinique	RBMPPoM_FRJ_20161103.zip	24/05/2017
FRK	Les fleuves et les cours d'eau côtiers de la Guyane	RBMPPoM_FRK_20161013.zip	24/05/2017
FRL	Les cours d'eau de la Réunion	RBMPPoM_FRL_20170221.zip	24/05/2017
FRM	Les cours d'eau de Mayotte	RBMPPoM_FRM_20161108.zip	24/05/2017

Les fichiers en lien sont la dernière version rapportées. Pour l'historique, veuillez consulter la plateforme de rapportage européenne Reportnet