Rapport INERIS "Devenir et comportement des métaux dans l'eau : biodisponibilité et modèles BLM". Rapport INERIS Prise en compte de la biodisponibilité des métaux selon la DCE"

Note de cadrage des inventaires des émissions pour le second cycle de la DCE

Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface
Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement

Article_scientifique-Indicateur_IPR-2002

Plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique du 20 juin 2018

Note technique du 30 avril 2019 relative à la mise en œuvre du plan d'actions pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d'eau

Circulaire DCE 2004/06 relative à l’analyse de la tarification de l’eau et à la récupération des coûts des services

Circulaire DCE 2007/18 du 16 janvier 2007 relative à la définition et au calcul des coûts pour l’environnement et la ressource pour l’élaboration des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux

Elément de qualité Nutriments DCE dans les eaux littorales de métropole : élaboration de métriques et de seuils, comparaison avec les autres pays européens.

Fiche articulation PGRI SDAGE

Guide d'évaluation de l'état des eaux souterraines - Juillet 2019

Guide méthodologique de justification des dérogations prévues par la directive cadre sur l’eau_V3_janvier2020

Guide pour la mise à jour de l'état des lieux_aout2017

Guide européen CIS HMWB

Guide pour l’inventaire des émissions, rejets et pertes de micropolluants vers les eaux de surface

Guide programme de mesures_Janvier2020

Guide programmes des mesures 2ème cycle de gestion

Guide_MEFM-2006

Guide REEE ESC 2019

Guide intégration du changement climatique dans les SDAGE et PdM

Rapport IRSTEA-ONEMA "Détermination du fond géochimique pour les métaux dissous dans les eaux continentales"

Arrêté du 7 août 2015 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement

Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface

Arrêté du 17 octobre 2018 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement

Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraines

Liste de méthodes relatives aux pressions développées pour l'EDL 2019

Récupération des coûts des services liés à l’utilisation de l’eau sur les bassins Métropolitains et d’Outre-Mer

Guide REEEL (Règles pour l'évaluation de l'état des eaux littorales) 2018
Rapport-interetalonnage_I2M2-2018
Note concernant les liens forces motrices - pressions - impacts

Note relative à l'articulation entre la DCE et la DCSMM_Novembre2020

Synthèse de la révision des programmes de surveillance "DCE" pour la période 2016-2021

FRN_Notice_Calcul_ IBML-V0.1

Plan d'action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique du 20 juin 2018
Rapport Cemagref-IBD -2011
Rapport_Cemagref-Indicateur_IBGN-2004
Rapport_Cemagref-Indicateur_IBMR-2012
Rapport_developpement-indicateur_IBMA_2012
Rapport_developpement-indicateur_IDA_2015
Rapport_expertise-Indicateur_IDA-2014
Rapport_expertise-indicateur_IPG_2014
Rapport_expertise-Indicateur_IPS-2014
Rapport_expertise-Indicateur_SMEG-2014
Evaluation DCE EQ oxygène_2011
Evaluation DCE EQ température_2009
Evaluation DCE EQ turbidité_2011
Outil d'évaluation de l'état des eaux_2010
FRN_Rapport_IPLAC_2012_Final
Rapport_Irstea-Indicateur_IIL-2015
Rapport_Irstea-Physico-chimie_Plans d_eau-2014
Les hydro-écorégions de France métropolitaine
Rapport Cemagref-HER_Guadeloupe
Rapport Cemagref-HER_Martinique-2005

Appui scientifique à la mise en oeuvre de la Directive Européenne Cadre sur l’Eau. Typologie des cours d’eau de France métropolitaine

Rapport Ifremer_Evaluation du potentiel écologique des masses d'eau littorales fortement modifiées _2010
Rapport Ifremer 2003