Rapport INERIS "Devenir et comportement des métaux dans l'eau : biodisponibilité et modèles BLM". Rapport INERIS Prise en compte de la biodisponibilité des métaux selon la DCE"
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Note de cadrage des inventaires des émissions pour le second cycle de la DCE
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Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface |
Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement |
Article_scientifique-Indicateur_IPR-2002
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Plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique du 20 juin 2018 |
Note technique du 30 avril 2019 relative à la mise en œuvre du plan d'actions pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d'eau
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Circulaire DCE 2004/06 relative à l’analyse de la tarification de l’eau et à la récupération des coûts des services
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Circulaire DCE 2007/18 du 16 janvier 2007 relative à la définition et au calcul des coûts pour l’environnement et la ressource pour l’élaboration des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux |
Elément de qualité Nutriments DCE dans les eaux littorales de métropole : élaboration de métriques et de seuils, comparaison avec les autres pays européens.
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Fiche articulation PGRI SDAGE
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Guide d'évaluation de l'état des eaux souterraines - Juillet 2019
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Guide méthodologique de justification des dérogations prévues par la directive cadre sur l’eau_V3_janvier2020
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Guide pour la mise à jour de l'état des lieux_aout2017
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Guide européen CIS HMWB
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Guide pour l’inventaire des émissions, rejets et pertes de micropolluants vers les eaux de surface
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Guide programme de mesures_Janvier2020
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Guide programmes des mesures 2ème cycle de gestion
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Guide_MEFM-2006 |
Guide REEE ESC 2019
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Guide intégration du changement climatique dans les SDAGE et PdM
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Rapport IRSTEA-ONEMA "Détermination du fond géochimique pour les métaux dissous dans les eaux continentales"
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Arrêté du 7 août 2015 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement
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Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface
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Arrêté du 17 octobre 2018 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement
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Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraines |
Liste de méthodes relatives aux pressions développées pour l'EDL 2019
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Récupération des coûts des services liés à l’utilisation de l’eau sur les bassins Métropolitains et d’Outre-Mer
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Guide REEEL (Règles pour l'évaluation de l'état des eaux littorales) 2018 |
Rapport-interetalonnage_I2M2-2018 |
Note concernant les liens forces motrices - pressions - impacts |
Note relative à l'articulation entre la DCE et la DCSMM_Novembre2020
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Synthèse de la révision des programmes de surveillance "DCE" pour la période 2016-2021
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FRN_Notice_Calcul_ IBML-V0.1
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Plan d'action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique du 20 juin 2018 |
Rapport Cemagref-IBD -2011 |
Rapport_Cemagref-Indicateur_IBGN-2004 |
Rapport_Cemagref-Indicateur_IBMR-2012 |
Rapport_developpement-indicateur_IBMA_2012 |
Rapport_developpement-indicateur_IDA_2015 |
Rapport_expertise-Indicateur_IDA-2014 |
Rapport_expertise-indicateur_IPG_2014 |
Rapport_expertise-Indicateur_IPS-2014 |
Rapport_expertise-Indicateur_SMEG-2014 |
Evaluation DCE EQ oxygène_2011 |
Evaluation DCE EQ température_2009 |
Evaluation DCE EQ turbidité_2011 |
Outil d'évaluation de l'état des eaux_2010 |
FRN_Rapport_IPLAC_2012_Final |
Rapport_Irstea-Indicateur_IIL-2015 |
Rapport_Irstea-Physico-chimie_Plans d_eau-2014 |
Les hydro-écorégions de France métropolitaine |
Rapport Cemagref-HER_Guadeloupe |
Rapport Cemagref-HER_Martinique-2005 |
Appui scientifique à la mise en oeuvre de la Directive Européenne Cadre sur l’Eau. Typologie des cours d’eau de France métropolitaine
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Rapport Ifremer_Evaluation du potentiel écologique des masses d'eau littorales fortement modifiées _2010 |
Rapport Ifremer 2003 |