Documents de référence FRB2: Rapportage DCE 2022

Notes de progrès et « qualité »

ÉTUDE SUR LA STRUCTURATION SOCIO-ÉCONOMIQUE DES ACTIVITÉS, HORS TOURISME, JUSTIFICATION DE LA DESIGNATION DES MASSES D’EAU ARTIFICIELLES ET MASSES D’EAU FORTEMENT MODIFIEES ET ELABORATION DE 3 SCENARIOS TENDANCIELS

Point 6 : Note technique du 5 octobre 2020 : Bilan cycle 2 sur la réduction des substances à la source

Redélimitation des masses d'eau souterraine du bassin Artois-Picardie

Document d'accompagnement n°1 : Présentation synthétique de la gestion de l'eau

DOCUMENT D'ACCOMPAGNEMENT - Synthèse sur la tarification et la récupération des coûts

DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT - Résumé du Programme de Mesures

Résumé du programme de surveillance 2022-2027

DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT - Dispositif de suivi du SDAGE 2022-2027

Document d'accompagnement n°6 : Résumé des dispositions d'information et de consultation du public

DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT - Résumé du Programme de Mesures

Stratégie d'Oganisation des Compétences Locales de l'Eau (SOCLE) 2022-20227

DELIBERATION N° 21-A-040 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - DISPOSITIFS TARIFAIRES EN MATIERE DE REDEVANCE

L'état des lieux des districts hydrographiques - Escaut, Somme & cours d'eau côtiers, Manche, Mer du Nord, Meuse (partie Sambre) parties françaises - Décembre 2019

ANALYSE DES PRESSIONS

PRESSIONS PAR LES SUBSTANCES – INVENTAIRE DES SUBSTANCES

SDAGE ARTOIS-PICARDIE 2022-2027 - Évaluation Environnementale

Fiches dérogations pour chaque masse d'eau

Fiches masses d'eau fortement modifiées (MEFM) et masses d'eau artificielles (MEA)

Livret n°1 : Contexte, élaboration et mise en œuvre du SDAGE

Livret n°2 : Objecitfs du SDAGE

Livret n°3 : Orientations & dispositions

Livret n°4 : Annexes du SDAGE

Programme de Mesures 2022-2027 du bassin Artois-Picardie

Partie faîtière du plan de gestion du district hydrographique international de la Meuse, 3ème cycle de la Directive cadre sur l'Eau (2022-2027)

Programmes de surveillance de l'état des eaux du bassin de l'Escaut, de la Somme et des cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord et du bassin de la Sambre

Programmes de surveillance de l'état des eaux du bassin de l'Escaut, de la Somme et des cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord et du bassin de la Sambre - Annexe

Roof report on the international coordination pursuant to Article 3 (4) of the analysis required by Article 5 of Directive 2000/60/EC establishing a framework for Community action in the field of water policy (Water Framework Directive)

Récupération des coûts des services liés à l’utilisation de l’eau sur les bassins Métropolitains et d’Outre-Mer - District Sambre - Version définitive