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Directive Cadre sur l'Eau (DCE)

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Documents de référence FRH: Rapportage DCE 2022

Consolidation du référentiel des masses d'eaux souterraines du bassin Seine Normandie

Tableau des dérogations pour les masses d'eaux superficielles et les masses d'eaux souterraines

Détermination du fond géochimique pour les métaux dissous dans les eaux de surface du bassin Seine-Normandie

Méthodologie générale de l'état des lieux districts Seine Normandie

Note relative aux progrès accomplis

Programme de surveillance de l'état des eaux du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands

Rapport environnemental du SDAGE 2022-2027 du Bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands

Justification des dérogations pour pour les masses d'eaux superficielles et les masses d'eaux souterraines

Récupération des coûts des services liés à l’utilisation de l’eau sur les bassins Métropolitains et d’Outre-Mer - District Seine - Version définitive

Système d'information pour fonctionnaliser les secteurs hydrogéologiques du bassin Seine-Normandie

Avis de l'autorité environnementale sur le SDAGE 2022-2027 du Bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands

SDAGE 2022-2027 du Bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands

Annexes du SDAGE 2022-2027 du Bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands

Documents d’accompagnement du SDAGE 2022-2027 du Bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands
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