Pour l'élaboration des rapports, des documents de référence ont été produits au niveau européen et au niveau national.

Au niveau européen, la DG Environnement de la Commission européenne a publié un ensemble de documents (en anglais) pour détailler les obligations des États membres, spécifier le format technique des rapports électroniques et assister les utilisateurs des outils qu'elle a mis à leur disposition. Ces documents sont accessibles sur la rubrique WFD reporting resources du site européen Reportnet. On y trouve en particulier les dix schémas XML (XSD) décrivant le format des documents XML requis ainsi que des squelettes de fichiers de formes pour les données géographiques. On y trouve également des feuilles de style XML (XSLT) correspondant à ces schémas XML et permettant la présentation des rapports sous forme de document HTML plus facilement consultables.

Au niveau national, le ministère chargé de l'environnement a publié un guide pour le rapportage, déclinant les guides européens et y incluant les éléments de doctrine propres à la mise en œuvre de la DCE par la France et nécessaires pour préciser comment les demandes de la Commission doivent être interprétées.

Vous trouverez dans cette section :

le guide national

les schémas XML