Les documents de référence (Background Documents) rapportés sont des documents fournis par les états-membres afin d’apporter des justifications ou des explications concernant les données rapportées dans les XML.

Les documents pour le rapportage DCE 2022 sont disponibles au téléchargement par les liens suivants:

  - Documents Nationaux : 

FRN Documents nationaux

   - Documents par bassins : 

FRA L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et la Mer du Nord

FRB1 La Meuse

FRB2 La Sambre

FRC Le Rhin

FRD Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens

FRE Les cours d'eau de la Corse

FRF La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains

FRG La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons

FRH La Seine et les cours d'eau côtiers normands

FRI Les cours d'eau de la Guadeloupe

FRJ Les cours d'eau de la Martinique

FRK Les fleuves et les cours d'eau côtiers de la Guyane

FRL Les cours d'eau de la Réunion

FRM Les cours d'eau de Mayotte

 - La liste complète des documents rapportés est téléchargeable au format excel par ce lien:

•  Liste complète des documents de référence